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Procès Verbal - 202302 PV CM du 10 02 2023 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saules.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202302 PV CM du 10 02 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
BESANCON CANTON ORNANS
DATE
DE
CONVOCATION
02/02/2023
DATE
D'AFFICHAGE 14/02/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
présents
: 6
votants
: 6
absent
excusé
: 1
absent
: 1
exclus
: 0
COMMUNE
DE
25580
SAULES
PROCES-VERBAL
Séance
du
10
Février
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le dix
février
à 20
heures
30
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAULES
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séance
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Louis
DAUDEY,
Maire
pour
la
session
ordinaire
du
mois
de
Janvier.
Présents
:
Louis
DAUDEY,
Emmanuel
DELIOT,
Pascal
MANGANONI,
Baptiste
REPECAUD),
Justin
JACOULOT,
Sandrine
GUINET Absent
excusé
: Dominique
MUTTONI,
Absent
: Bernard
DONEY
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
Pascal
MANGANONTI
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
-
ORDRE
DU
JOUR
-
1/ Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2022 ;
2/ Budget
prévisionnel
bois
;
3/ Comice
agricole
;
4/ Urbanisme
5/ Questions
diverses
FAX
1/ Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2022
Le
Conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
du
16
décembre
2022.
Pour
: 6 —
Contre
: 0 —
Abstention
: 0
2/ Budget
prévisionnel
bois
2023
hors
affouage
Recettes
prévues
: 23
636
euros,
dont
:
- grumes
feuilles
:
- surbilles
:
- éclaircie
mécanisée
sapins :
11
120
EUR
3
416
EUR
8 700
EUR
Sous
réserve
disponibilité
des
machines
d’abattage.
Dépenses
:
Pas
de
travaux
d’investissement
en
2023
Exploitation
mécanisée
sapins
4
500
EUR
Sous
réserve
disponibilité
des
machines
d’abattage.
Frais
d’exploitation
SACOMANI :
4 200
EUR
Assistance
technique
à donneur
d’ordre
(au
bénéfice
de
l'ONF)
1 800
EUR 3/ Comice
agricole :
La
commune
de
Saules
s’est
portée
candidate
pour
l’organisation
du
comice
agricole
du
cantons
d’Ornans.
II
aura
lieu
le samedi
23
septembre
2023.
Le
site
retenu
est
Champ
Magnin.
Une
réunion
a déjà
eu
lieu
avec
les
agriculteurs
et les
associations.
Stéphane
COULET,
qui
a des
références
dans
l’organisation
de
ce
genre
de
manifestations,
se
propose
de
créer
une
association
spécifique
pour
le
comice.
Ce
sera
débattu
le
samedi
18
février
après
l’Assemblée
Générale
de
PAVS. 4/ Urbanisme
:
Martial
Kovalik
est
venu
informer
la mairie
que
sa
fille
aînée
Tiphaine
envisage
de
construire
une
maison
sur
la
parcelle
sise en
contrebas
de celle
de Michel
Faillenet
;
Aurélien
Creuzenet
; changement
de
couleur
de
fenêtres
qui
étaient
prévues
grises
et qui
seront
rouges
en
raison
des
difficultés
de
se procurer
la première
couleur.
5/ DON Un
don
de
50
euros
a été
fait
à
la
commune
par
Monsieur
Marcel
GUINET
de
Chouzelot.
Ce
qui
est
accepté
à
l’unanimité
des
membres
du
conseil
municipal
présents.
Pour
: 6 —- Contre
: 0 — Abstention
: 0
6/ CONGE Virginie
Morel
et Julien
Perrin
ont
donné
congé
pour
le bail
du
logement
du
presbytère
le 03
avril
2023.
Monsieur
Adrien
Robert
de
Vuillafans
se
porte
candidat
pour
occuper
ce
logement
dès
le
départ
des
précédents
locataires.
Fin
de
séance
à
21
heures
30
Prochain
conseil
le
07
avril
2023
à 20h30
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire!
|
Pascal
MANGANONI
Louis
DAUDEY
Î