Déliberation - hv1vt5hkdwyh0br

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Compte-Rendu - qva525idindufon

Déliberation - hv1vt5hkdwyh0br Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Déliberation - hv1vt5hkdwyh0br)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Transports, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 31 JANVIER 2019

Convocation du 28 janvier 2019

L’an deux mil dix-neuf, le 31 janvier à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en

session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BENON, Maire.

Etaient présents : Céline BALLOFFET, Jean Jacques BENON, Brigitte BUYS, Gilles PONCET, François

LANÉRY, Christian GOBET, Laurent CONDEMINE et Alexandra ROCHE

Etaient excusés : Emilie CHAUMONT, Jean-Yves FAURE

Madame BUYS est nommée Secrétaire de Séance.

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 20 décembre 2018.

----------------------------------

Délibération sur l’autorisation des dépenses nouvelles d’investissement à hauteur de 25 % des engagements 2018

Dans l’attente de l’adoption du budget primitif 2019, il est proposé de délibérer afin d’autoriser

Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, dans la limite de

25 % des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au

remboursement de la dette.

Les montants autorisés avant le vote du budget 2019 seraient les suivants :

- Chapitre 20 : 3 065 €

- Chapitre 23 - opération 48 : 137,50 €

- Chapitre 23 - opération 75 : 4 120 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à engager,

liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019, comme indiqué

ci-dessus.

Délibération : modification du contrat de travail de Claudine BRU avec la Mairie

A ce jour, Claudine BRU a une durée hebdomadaire de travail de 8h mais elle effectue en moyenne

17h complémentaires chaque mois, soit 4h30 par semaine. Il est donc nécessaire d’augmenter son

temps de travail à 12h hebdomadaire.

Un dossier a été fait au Comité technique du Centre de Gestion de Saône-et-Loire, qui nous a donné

son accord.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la modification du temps de

travail de Claudine BRU, d’une durée de 12h hebdomadaire, à compter du 1er mars 2019.

Présentation provisoire du budget de fonctionnement 2019

Notre compte administratif 2018 est en adéquation avec le compte de gestion provisoire du

trésorier. Nous avons réalisé 251 699 € en dépenses de fonctionnement et 260 450 € en recettes.

Les travaux prévisionnels 2019 seront les suivants :

- SYDESL C.Blanche/Nonains : 1 556.00

- SIVOM Parkings : 13 370.55

- SYDESL éclairage : 10 560.002

- SIVOM Imp.Ravinets : 2 790.03

- SYDESL Télécom : 1 700.00

- SYDESL Enfouissement : 10 200.00

- ELABOR Cimetière : 2 840.68

- MARGERAND Isolation : 5 787.10

- SUEZ borne 14 : 3 135.18

- AGORESPACE : 1 863.60

- Portes S. Fêtes SAM : 5 448.00

- ou Portes S. Fêtes ROLLET : 5 928.00

- Noms des rues 5 000.00

Ce qui représente un total d’environ 63 016 €.

Dénomination des rues

Pour rappel, ce projet a été réalisé par le CCJ et il s’agira d’une numérotation métrique.

Une remarque est faite au niveau du nom « Route des Sarments » attribué par le CCJ, il est proposé

de conserver la dénomination « Route de Mâcon ».

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte cette modification.

Au lieu de « Rue de la Croix-Blanche », il est proposé « Chemin de la Croix-Blanche ».

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de conserver « Rue de la Croix-

Blanche », choisie par le CCJ.

Informations sur les relevés de vitesse à l’entrée de Pruzilly

Suite à l’installation provisoire d’un radar, à l’entrée de Pruzilly, du 10 décembre 2018 au 3 janvier

2019, 20 000 prises de vitesse ont été faites. La majorité des véhicules roulent entre 40 km/h et 60

km/h.

Une rencontre avec les habitants concernés a eu lieu cette semaine, il a été décidé d’installer de la

même manière, un radar en descendant, au printemps prochain.

Informations et questions diverses

- Une convention est à signer avec notre SPA, l’Eden des 4 pattes située à Serrières, suite à un changement de propriétaire.

- Une réunion GEMAPI s’est tenue le 30 janvier 2019. Au 1er janvier 2020, la distribution de l’eau potable, l’assainissement et les eaux pluviales seront de la compétence de la MBA. A ce titre, François LANÉRY sera représentant de la MBA et non plus de Pruzilly. Une prochaine réunion se déroulera en septembre 2019.

Tour de table

François LANÉRY :

- Une nouvelle molécule non dangereuse est apparue dans l’eau, l’Agence Régionale de la Santé demande au Syndicat des Eaux de trouver une solution. Une étude est envisagée pour une station des traitements plus approfondie.

- Il serait important d’installer un défibrillateur sur la commune. Cela coûte entre 1 000 et 1 500 €.3

Jean-Jacques BENON :

- Rappelle qu’il ne se présentera pas aux élections municipales de 2020.

Le prochain conseil municipal se tiendra le 28 février 2019 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.