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Compte-Rendu - cr cm du 02 06 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Grémévillers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 02 06 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
1
Mairie de Grémévillers
6, rue St-Rémy
60380 – GREMEVILLERS
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 02 JUIN 2020
L’an deux-mille vingt, le deux Juin, à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de Grémévillers, s’est réuni en séance ordinaire, sous la Présidence de de Monsieur Olivier ANCELIN, Maire
Etaient Présents : Mrs ANCELIN Olivier, LEULLIER Christian, LUGINBÜHL Fabrice, HOUET Grégory, TELLIER Emmanuel, MAQUAIRE Jérémy, BLOND Eric et Mmes TERNISIEN Nathalie, VANDAMME Frédérique, DESANGLOIS Amélie et GODIN Sandrine
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Monsieur LUGINBÜL Fabrice
Le Compte-rendu de la dernière réunion est lu et approuvé.
Avant l’ouverture de la séance Monsieur Le Maire demande l’autorisation d’ajouter une Délibération à l’ordre du jour :
- Subventions de fonctionnement aux Associations pour l’année 2020
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’ajout de cette Délibération.
2020-05
OBJET : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2020
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide que sera attribuée une somme globale de 2 000.00€, aux associations suivantes, et répartie comme suit, sur le Budget Primitif 2020 :
COOPERATIVE SCOLAIRE 300
UMRAC 80
COMITE DES FETES 200
ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES 150
FC SONGEONS 375
FOYER RURAL JUDO HAND 125
EMION 100
LES BOUTS DCHOU 150
RESERVE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 520
TOTAL 2000
Le Conseil Municipal décide d’allouer un montant forfaitaire de 25€ aux différents licenciés de la Commune âgés de 18 ans et moins, des clubs sportifs et associations culturelles.
Ces sommes sont versées sous conditions de présentation des bilans annuels et éventuellement des prévisions.
2020-06
OBJET : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
Le Conseil Municipal propose les propriétaires ci-dessous à soumettre au choix du Directeur Départemental des Finances Publiques de l’Oise pour la désignation des 6 Commissaires et de leurs Suppléants à la Commission Communale des Impôts Directs : 2
Liste des Titulaires proposés :
N° NOM Prénom Adresse
1 BAILLY Jean-Claude 14 Rue Alexis Maillet – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 2 HEVERAET Jacques 2 Rue Pelletier 60380 GREMEVILLERS 3 DEHODENG Charly 2 Rue du Cul de Sac 60380 GREMEVILLERS 4 HOUET Grégory 17 Rue Neuve – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 5 BEAUDOIN Rémi 9 Rue des Grès 60380 MORVILLERS 6 HAUTECOEUR Fanny 17 Rue Alexis Maillet – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 7 ANTY Didier 2 Rue de Boursines 60510 OROËR 8 VERIN Guy 13 Rue Carolus Chrétien – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 9 BRISSE Philippe 29 Rue du Manoir – Frétoy 60380 GREMEVILLERS 10 GORENFLOS Jackie 6 Rue Neuve – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 11 MAQUAIRE Jérémy 11 Rue Carolus Chrétien – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 12 LEULLIER Christian 16 Rue Bourbon – Frétoy 60380 GREMEVILLERS
Liste des Suppléants proposés :
N° NOM Prénom Adresse
1 PACOT François 7 Rue Bourbon – Frétoy 60380 GREMEVILLERS 2 CARON Maud 18 Rue Saint Rémy 60380 GREMEVILLERS 3 LEMAIRE Olivier 16 Rue Alexis Maillet – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 4 GODIN Vincent 26 Rue Saint Rémy 60380 GREMEVILLERS 5 HORCHOLLE Gérard 7 Rue de l’Eglise 60112 VROCOURT 6 FOURAY Anne 12C Rue du Manoir – Frétoy 60380 GREMEVILLERS 7 BAHUCHET Alain 15 Rue Agot – Frétoy 60380 GREMEVILLERS 8 MYLLE Sylvie 2 Rue de l’Argillière 60380 GREMEVILLERS 9 BERTIN Fabien 15 Rue Alexis Maillet – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 10 HOUET Anita 4 Rue Alexis Maillet – Choqueuse 60380 GREMEVILLERS 11 BOURDON Pascal 10 Rue des Godins – Frétoy 60380 GREMEVILLERS 12 PLAU Christian 17 Rue Bourbon – Frétoy 60380 GREMEVILLERS
2020-07
OBJET : DESIGNATION DU DELEGUE AU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE
Monsieur Le Maire rappelle que la Commune est membre du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).
Pour représenter la Commune au sein de cette structure intercommunale, il y a lieu de nommer un représentant titulaire.
Suite aux élections municipales, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, VU l’arrêté préfectoral en date du 5 février 2020 validant les statuts du SE60 ; DESIGNE en qualité de représentant pour siéger au sein du SLE Picardie Verte : LEULLIER Christian
2020-08
OBJET : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Le Conseil Municipal,
VU les articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics
Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient de constituer la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Considérant qu’outre le Maire, son Président, cette commission est composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal
Considérant que cette élection doit avoir lieu à bulletins secrets 3
Décide de procéder à l’élection des 3 membres titulaires et 3 membres suppléants de la CAO, à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
1/ membres titulaires
Votants : 11
Exprimés : 11
Quotient électoral : 4
Christian LEULLIER
Jérémy MAQUAIRE
Eric BLOND
Sont élus membres titulaires
2/ membres suppléants
Votants : 11
Exprimés : 11
Quotient électoral : 4
Fabrice LUGINBÜHL
Nathalie TERNISIEN
Emmanuel TELLIER
Sont élus membres suppléants
2020-09
OBJETS : COMMISSIONS COMMUNALES
Le Maire et les Adjoints sont membres d’office de chaque commission
Environnement, cadre
de vie et MAQUAIRE Jérémy DESANGLOIS Amélie GODIN Sandrine HOUET Grégory embellissement de la
Commune DESPATY Fabien SOMON Stéphane
Finances / Budget VANDAMME Frédérique TERNISIEN Nathalie
Communication DESANGLOIS Amélie VANDAMME Frédérique TERNISIEN Nathalie GODIN Sandrine
AREVALO Emilie
Fêtes, Cérémonies et
Associations Tous les Conseillers
Voiries et chemins TELLIER Emmanuel BLOND Eric MAQUAIRE Jérémy
Patrimoine et cimetière HOUET Grégory BLOND Eric TELLIER Emmanuel VANDAMME Frédérique Enfance, Jeunesse et
Bibliothèque DESANGLOIS Amélie BEAUDOIN Anne PATTINIER Nicole AREVALO Emilie Contrôle des listes
électorales BEAUDOIN Rémi BAILLY Jean-Claude BLOND Eric
CCAS GODIN Sandrine TERNISIEN Nathalie BLOND Eric DESANGLOIS Amélie
2020-10
OBJET : DESIGNATION DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT (SMOTHD)
Monsieur Le Maire rappelle que la Commune est membre du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD). Pour représenter la Commune au sein de cette structure intercommunale, il y a lieu de nommer un représentant titulaire et un suppléant.
Suite aux élections municipales, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE en qualité de représentant pour siéger au sein du SMOTHD :
Titulaire : ANCELIN Olivier
Suppléant : MAQUAIRE Jérémy 4
2020-11
OBJET : DESIGNATION DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU DE L’AGGLOMERATION BEAUVAISIENNE (SIAEAB)
Monsieur Le Maire rappelle que la Commune est membre du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de
l’Agglomération Beauvaisienne (SIAEAB).
Pour représenter la Commune au sein de cette structure intercommunale, il y a lieu de nommer 2 représentants
titulaires et 2 représentants suppléants.
Suite aux élections municipales, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DESIGNE en qualité de
représentant pour siéger au sein du SIEAB :
Titulaires :
MAQUAIRE Jérémy
LEULLIER Christian
Suppléants :
TELLIER Emmanuel
LUGINBÜHL Fabrice
2020-12
OBJET : DESIGNATION DELEGUE A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L’INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES (ADICO)
Monsieur Le Maire rappelle que la Commune est membre de l’Association pour le Développement et
l’Innovation Numérique des Collectivités de l’Oise (ADICO).
Pour représenter la Commune au sein de cette structure, il y a lieu de nommer un représentant titulaire.
Suite aux élections municipales, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE en qualité de représentant pour siéger au sein de l’ADICO : VANDAMME Frédérique
2020-13
OBJET : DESIGNATION DELEGUES AU CENTRE SOCIAL RURAL DE SONGEONS
Monsieur Le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit désigner des délégués titulaires pour le Centre Social Rural de Songeons.
Suite aux élections municipales, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DESIGNE :
Délégué Enfance / Jeunesse :
DESANGLOIS Amélie
Délégué Famille / Retraite
HOUET Grégory
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- Création d’une nouvelle association dans la Commune, MOOV’ADAPT sous la Présidence de
Mme POTVIN-BEAUDOIN Marie-Laure
- Des masques restent disponibles en Mairie, sur présentation au Secrétariat aux horaires de
permanence ou en demandant par mail ou par téléphone, il est possible d’en redistribuer 2 par foyer plus un pour chaque collégien.
La séance est close à 22h50