Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 21
Déliberation - 2023 18
Déliberation - 2023 71
Déliberation - 2023 72
Déliberation - 2023 41
Déliberation - 2023 56
Déliberation - 2023 24
Déliberation - 2022 83
Déliberation - 2021 83
Déliberation - 2024 83
Déliberation - 2023 83
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 83)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Q
>-
Publié
le
e
»
ID
:005-210500583-20231211-202383-BF
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2023
DÉLIBERATION
N°2023-83
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 8
Pour
: 8
Conseillers
absents
: 2
Contre :
Conseillers
représentés :
Abstention :
L'an
deux
mille
vinget-trois,
Le
onze
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
04
décembre
2023,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
:
Secrétaire
de
séance
: BOISSET
Vincent
Objet
: BUDGET
EAU
POTABLE.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1.
Afin
de
permettre
de
réajuster
Le
budget
primitif
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
modificative
sur
le
Budget
Eau
Potable
de
la
façon
suivante
:
e
Modification
des
crédits
selon
les
tableaux
ci-dessous
:
SENS
Imputation
Intitulé
OUVERT
REDUIT
Recettes
70
701241
Redevance
pollution
d’origine
domestique
1 708.65
€
fonctionnement Recettes
70
7068
Autres
prestations
de
service
2 441.35
€
fonctionnement Dépenses
014
701249 |
Reversement
agence
de
l’eau
2
318.00
€
fonctionnement Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
ID
: 005-210500583-20231211-202383-BF
Dépenses
011
617
Etudes
et
recherches
1
000.00
€
fonctionnement Dépenses
011
61523
|
Réseaux
5 468.00
€
fonctionnement
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |
Fonctionnement
Dépenses
Ouverture
6 468.00
€
Réduction
2
318.00
€
Recettes
Ouverture
4
150.00
€
Réduction
Equilibre
:
0€
0€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Accepte
cette
décision
modificative.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS Moi
IEU
|
4
adjoint au Maire.