Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 juillet 2016
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 12 01
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 020721
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 10 27
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 05 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24.05.2024 1
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2016 7 décembre
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2017 09 22
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 octobre 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 25 septembre 201
Compte-Rendu - Compte rendu CM 07 Juillet 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 07 Juillet 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 Juillet 2023
ORDRE du JOUR:
Approbation compte rendu du dernier conseil municipal
Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'Article L2121-15 du CG/CT
1) Délibération 1 : Décision modificative sur le budget assainissement
2) Délibération 2 : Décision modificative sur le budget relais
3) Délibération 3 : Décision modificative sur le budget communal
Délibération 4 : Acceptation des créances en non valeur : annulée
4) Délibération 5 : Nomination du référent déontologue
5} Délibération 5 : Rapport sur la qualité de l’eau de la commune
6) Délibération 6 : Don pour la course des héros
e Questions diverses
Présents : Gilbert GRATALOUP, Hélène BOCHARD, Cédric CHEVRON, jean-Noël DOUDIES, Michel
TARASCO, Véronique VIDAL, Thierry RECEVEUR, Patrick THIVILLIERS, Laurent MEILLER, Katty
GOUTAILLER
Absent : Francoise VAGINAY (Pouvoir donné à Gilbert GRATALOUP)
Secrétaire de séance désigné : Hélène BOCHARD
Ouverture de la séance à 19:27
Délibération 1 - Décision modificative sur le budget assainissement :
Non-paiement (logement loué aux italiens) 710 €.
Délibération modificative non adoptée avec 10 contre
Délibération 2 - Décision modificative sur le budget relais:
Non-paiement {loyer relais aux italiens) 4250 €.
Délibération modificative non adoptée avec 10 contre
Délibération 3 -Décision modificative sur le budget communal:
Mouvement d'écriture, pas d'incidence sur le budget
Délibération modificative adoptée à l'unanimité Délibération 4 - Acceptation des créances en non valeur:
Non votée et annulée au vu de la non adoption des deux premières décisions modificatives
Délibération 5 - Validation du référent déontologue choisi
Coût à 10€ par élu pour se couvrir de problèmes juridiques d'actions de La commune
Délibération adoptée à l'unanimité, le référent déontologue a été choisi en parallèle déjà.
Délibération 6 - Rapport sur la qualité de l’eau de la commune:
Rapport à consulter sur: www.services.eaufrance.fr
Délibération adoptée à l'unanimité
Délibération 7- Subvention exceptionnelle pour la course des héros:
Une subvention exceptionnelle de 500€ en faveur de Rémi Doudies pour l'association ODYNEO
représentant des personnes en situation de handicap neuromoteur pour l'achat d'un vélo
pousseur pour Le Centre de FAM de LENTILLY. Une course intitulée « La course des héros » a eu
lieu le 25/06/2023 pour demande dons et mobilisation pour cette cause.
Délibération adoptée à l'unanimité
Tour de table :
Kathy:
Proposition d'un nouveau vendeur en plus du pizzaiolo, à annoncer sur illiwap
Rémouleur à annoncer sur illiwap qu'il viendra tous les mois
Cédric:
Pont qui s'effondre entre Machezallet et la croix Saint Laurent, Patrick doit aller constater
Jean Noël:
Suite à la demande d'Amélie RODAMEL CHEVRON de changer l'enseigne du Relais, il demande ou cela en est.
Thierry:
Projet de Flyer présenté pour le concert du 24 septembre Hélène :
Problème de lumière qui se coupe trop tôt les soirs de gym en hiver
Des travaux sur l'éclairage sont à l'étude
Gilbert:
Lecture d'une lettre de Céline Berger qui remercie la commune pour les efforts qui ont été fait
pour l'intégration de Lilian
Discussion avec la SAFER et son rôle suite à la potentielle mise en vente d'une exploitation sur la
commune
Fin du conseil à 21h15 - Date du prochain conseil : 01/09/2023 à 19h00.
Gilbert GRATALOUP, Hélène BOCHARD,
Le Maire Secrétaire de séance