Conseil Municipal - CM 17.05.2021 BP

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 28.06.2021 BP.

Conseil Municipal - CM 12.04.2021 BP

Conseil Municipal - CM 17.02.2020 BP

Procès Verbal - PV CM 17.05.2021

Conseil Municipal - CM 17.05.2021

Conseil Municipal - CM 17.01.2022

Conseil Municipal - CM 10.09.2018

Conseil Municipal - CM 01.04.2021 2

Conseil Municipal - CM 21.11.2016

Conseil Municipal - CM 20.11.2017

Conseil Municipal - CM 17.05.2021 BP Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Biéville-Beuville. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17.05.2021 BP)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

17 mai 2021

L’an deux mil vingt et un, le dix-sept mai à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis pour des raisons de sécurité à la salle polyvalente, sous la Présidence de Monsieur CHAUVOIS Christian, Maire.

Etaient présents : BADAIRE Colette, CHAUVOIS Christian, DE GREGORIO-AVVENIR Sandy, DE SLOOVERE Françoise, DIOUF Ghislaine, JOUAN-TRAMPLER Danielle, LALONDE François, LANCE Stéphane, LEBLANC Pascal, LEBORGNE Hubert, LELANDAIS Olivier, LEMAUFFE Stéphanie, MOTTELAY Christian, OBLIN Elise, PATUREL Hervé, PREVOT Anne-Laure, PUTIGNIER Aurélie, SCHUTZ Jean-Louis, TARDIF David et VILLEDIEU Corinne.

Etaient absents ; BOSSEY Frédéric (pouvoir à TARDIF David), BOUET Aline (pouvoir à PREVOT Anne-Laure) et PAILLEY Germain (pouvoir à LEMAUFFE Stéphanie).

Monsieur le Maire soumet au vote l’ajout d’un point à l’ordre du jour concernant la mise en place d’éclairage public par le SDEC Energie sur la sente piétonne rue de la charrière ; cet ajout est accepté à l’unanimité. Monsieur SCHUTZ Jean-Louis demande une modification du compte-rendu de la dernière séance afin que figure sa remarque concernant l’absence de crédit pour la réparation de la toiture de la garderie périscolaire.

EXTENSION DU POLE ENFANCE JEUNESSE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR – N°2021/051

Monsieur le Maire rappelle le Programme Pluriannuel d’Investissement et le projet d’extension du pôle enfance jeunesse.

Monsieur le Maire indique qu’avant toute chose, il est indispensable de solliciter les services de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux afin de bénéficier d’un maximum de financement dans ce projet. Monsieur le Maire présente le Plan de financement de cet aménagement.

Plan de financement envisagé :

Coût de l’opération Hors Taxe

Extension du pôle enfance jeunesse 507 000 €

Bilan énergétique 4 500 €

Honoraires 43 095 €

554 595 €

Financement

DETR à 40% 221 838 €

Conseil départemental 14 150 000 €

Fonds propres 182 757 €

554 595 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

SOLLICITE auprès de Monsieur le Préfet le bénéfice de la DETR à hauteur de 40 % au titre de l’année 2021 ; CHARGE Monsieur le Maire de la rédaction des dossiers de demande de subventions.

EXTENSION DU POLE ENFANCE JEUNESSE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE – N°2021/052

Monsieur le Maire rappelle le Programme Pluriannuel d’Investissement et le projet d’extension du pôle enfance jeunesse.

Monsieur le Maire indique qu’avant toute chose, il est indispensable de solliciter les services de Caen la mer et du Département dans le cadre du contrat de territoire afin de bénéficier d’un maximum de financement dans ce projet. Monsieur le Maire présente le Plan de financement de cet aménagement.

Plan de financement envisagé :

Coût de l’opération Hors Taxe

Extension du pôle enfance jeunesse 507 000 €

Bilan énergétique 4 500 €

Honoraires 43 095 €

554 595 €

Financement

DETR à 40% 221 838 €

Conseil départemental 14 150 000 €

Fonds propres 182 757 €

554 595 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

SOLLICITE auprès de Monsieur le Président le bénéfice du contrat de territoire à hauteur de 150 000 € au titre de l’année 2021 ;

CHARGE Monsieur le Maire de la rédaction des dossiers de demande de subventions.CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LE CENTRE DE LOISIRS – N°2021/053

Monsieur le Maire donne lecture du rapport de la commission d’appel d’offres qui s’est réunie le 4 mai dernier et qui a procédé à l’analyse des offres reçues en mairie de façon dématérialisée suite à l’annonce légale parue le 4 avril 2021. Deux plis conformes ont été dépouillés par la commission.

Au vu de l’analyse et des critères retenus, la commission d’appel d’offres propose de retenir la candidature du prestataire « Convivio ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE d’attribuer le marché de fourniture de repas pour le restaurant scolaire et le centre de loisirs à la société CONVIVIO ;

INDIQUE que la durée du contrat est d’une année à compter du 12 juillet 2021 et reconductible trois fois jusqu’à la fin de l’année scolaire 2025 ;

CHARGE Monsieur le Maire des démarches administratives liées à ce choix.

ADHESION AU CRCESU POUR LA GARDERIE PERISCOLAIRE – N°2021/054

Monsieur le Maire demande à Madame LEMAUFFE Stéphanie, maire-Adjoint en charge des services périscolaires, de bien vouloir présenter ce point à l’ordre du jour.

Considérant la demande de parents d'utilisation, comme moyen de paiement, des chèques emplois services universels (CESU) créés dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne ; Considérant que le CESU permet, entre autres, de régler les factures d'une prestation fournie par un organisme agréé ou par une structure d'accueil collectif comme la garderie ;

Considérant que les collectivités locales sont tout à fait habilitées à accepter les CESU préfinancés comme moyen de paiement ;

Considérant que l'acceptation par la commune de ce mode de paiement présente un intérêt certain pour les administrés qui se voient dotés par leurs employeurs ou leurs comités d'entreprise de ces chèques, qui ont parfois remplacé les aides directes ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ACCEPTE les CESU préfinancés en qualité de titres de paiement pour la garderie municipale uniquement en version papier ;

AUTORISE la commune à s'affilier au centre de remboursement des CESU (CRCESU) et accepte les conditions juridiques et financières de remboursement ;

AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette décision.

DECISION MODIFICATIVE N°1 : PROVISION POUR CREANCE DOUTEUSE – N°2021/055

COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES – N°2021/056

Monsieur le Maire rappelle que les commissions communales ne doivent pas être obligatoirement revues en cours de mandat, mais rappelle également son engagement de permettre à chacun de revoir ses choix au terme d’une année de mandat. Par la suite aucune modification ne sera possible.

Objet de la dépense Augmentation des crédits Diminution des crédits

Article Sommes Article Sommes

Provision pour créances douteuses

6817 D

+ 2 000 €

022 D

- 2 000 €

Monsieur le Maire propose la nouvelle répartition des commissions présentée dans le tableau suivant :

FINANCES TRAVAUX COMMUNICATION

FESTIVITES

VIE ASSOCIATIVE

RELATION

CITOYENNE

AFFAIRES

SCOLAIRES-

PERISCOLAIRES

ENFANCE JEUNESSE

ENVIRONNEMENT

CADRE DE VIE

DEVELOPPEMENT DURABLE

DE SLOOVERE

Françoise

LEBORGNE

Hubert

BADAIRE Colette

LELANDAIS

Olivier

LEMAUFFE Stéphanie

DIOUF Ghislaine

BOSSEY Frédéric

PAILLEY

Germain

OBLIN Elise BOSSEY Frédéric PREVOT Anne-Laure

SCHUTZ Jean-Louis

PATUREL Hervé

VILLEDIEU

Corinne

BOUET Aline DE GREGORIO –

AVVENIRE Sandy

PUTIGNIER Aurélie PREVOT Anne-Laure

VILLEDIEU Corinne

LEBLANC

Pascal

JOUAN Danielle TARDIF David DE GREGORIO –

AVVENIRE Sandy

PATUREL Hervé

LALONDE François

MOTTELAY

Christian

PAILLEY Germain

MOTTELAY

Christian

JOUAN Danielle LANCE Stéphane

TARDIF

David

PUTIGNIER Aurélie JOUAN Danielle

TARDIF David BOUET Aline

LALONDE François

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE la répartition des commissions communales ;

PREND NOTE que ce tableau ne pourra pas être modifié pendant la durée du mandat.

DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE AU SDEC ENERGIE – N°2021/057

Monsieur le Maire indique que Monsieur SCHUTZ Jean-Louis ne souhaite plus siéger au SDEC Energie en tant que délégué titulaire et propose de désigner un nouveau délégué au sein du Conseil Municipal. Monsieur LEBORGNE Hubert propose sa candidature en tant que nouveau délégué auprès du SDEC Energie, cette délégation étant en lien étroit avec celle du maire-adjoint en charge des travaux. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DESIGNE Monsieur LEBORGNE Hubert nouveau délégué titulaire auprès du SDEC Energie ; CHARGE Monsieur le Maire de la bonne exécution de cette décision.

SDEC ENERGIE : ECLAIRAGE D’UNE SENTE PIETONNE RUE DE LA CHARRIERE – N°2021/058

Monsieur le Maire demande à Monsieur LEBORGNE Hubert, maire-adjoint en charge des travaux, de bien vouloir présenter ce point ajouté à l’ordre du jour.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique que le chemin piétonnier concerné est très dangereux en terme de sortie par manque de visibilité ; la mise en place de cet éclairage a pour finalité de permettre aux véhicules de voir les piétons en sortie de cette sente. Un autre dispositif est à l’étude afin de sécuriser également cette sente utilisée par les enfants comme rampe de vitesse.

Le montant total de ces travaux s’élève à 8 198.29 € avec une participation communale à hauteur de 5 123.93 €. Monsieur SCHUTZ Jean-Louis demande pourquoi le lotisseur n’a pas été sollicité dans ce dossier. Monsieur le Maire indique qu’il l’a déjà été mais sans réponse de sa part, eu égard à la dangerosité, la commune ne peut pas attendre. Madame OBLIN Elise demande quels aménagements autres seront faits ; Monsieur LEBORGNE indique que des solutions sont à l’étude de type barrières avec un passage conservé vers les jardins et les terres agricoles. Monsieur MOTTELAY Christian demande sur quels câbles électriques le SDEC va se raccorder ; Monsieur LEBORGNE indique que ce sera sur le lotissement St Exupery.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis présenté par le SDEC Energie avec une participation communale à hauteur de 5 123.93 € ;

CHARGE Monsieur le Maire de la bonne exécution de cette décision. QUESTIONS DIVERSES– N°2021/059

Monsieur le Maire dresse un bilan des derniers événements municipaux tant en matière de vaccination que de dépistage. Monsieur TARDIF David déplore une communication trop tardive de l’information concernant le dépistage. Monsieur le Maire fait part des travaux menés par le groupe de 24 Communes d’Agglo d’abord concernant notamment le risque de perdre le bénéfice du reversement de la taxe d’aménagement par Caen la mer. Madame DE SLOOVERE Françoise souhaite revenir sur les discussions nombreuses qui ont eu lieu lors du dernier Conseil Municipal et qui ne permettent pas à chacun de s’exprimer dans de bonnes conditions. Madame DE SLOOVERE Françoise déplore notamment un très long débat pour une somme de 7 500 € attribuée en subvention au club de football, alors que le Budget communal a été voté pour un montant de 3 235 000 € fonctionnement et investissement confondus. La commission a travaillé en amont sur le sujet et ce débat n’avait plus lieu d’être dans l’enceinte du Conseil Municipal.

Monsieur LELANDAIS Olivier indique que les associations sportives attendent le nouveau protocole avec impatience ; la reprise des activités s’échelonne en fonction du calendrier fixé par le gouvernement le 19 mai, le 9 juin et le 30 juin. On est toujours en attente des informations concernant les ERP.

Monsieur LELANDAIS Olivier indique que pour le moment 15 personnes sont candidates pour le conseil citoyen ; tous les secteurs sont couverts.

Madame LEMAUFFE Stéphanie rappelle que le prochain CMJE se déroulera le 29 mai prochain à 10h30 ; De plus les enfants seront invités à participer au prochain conseil municipal le 28 juin à 18h. Monsieur TARDIF David fait part d’une demande d’un habitant souhaitant que la rue Jean-Baptiste Colbert soit placée en sens interdit ; Monsieur le Maire indique qu’il n’est pas question de condamner le passage des véhicules dans cette rue déjà en sens unique.

Monsieur TARDIF David revient sur le sujet de la toiture de la garderie périscolaire afin de connaître les décisions prises sur ce dossier ; Monsieur le Maire indique qu’un calendrier est à l’étude en fonction de l’urgence et que les devis sont en cours. Monsieur TARDIF David déplore que les enregistrements du Conseil Municipal soient inaudibles ; Monsieur le Maire indique que tout sera revenu dans l’ordre dès septembre puisque les séances seront de nouveau totalement publiques. Monsieur TARDIF David évoque un problème concernant un arrêté du Maire sur l’implantation d’un emplacement pour un taxi. Monsieur le Maire retrace toutes les démarches effectuées auprès des services de la Préfecture dans ce dossier et indique que malheureusement tout recours ferait l’objet d’un contentieux auprès du Tribunal Administratif avec une issue négative dans tous les cas. Monsieur TARDIF déplore que ce recours ne soit pas néanmoins engagé. Madame VILLEDIEU Corinne souhaite évoquer les problèmes de vitesses excessives sur la RD60 surtout après le couvre- feu ; de plus, des véhicules continuent d’emprunter la route de la Bijude ; Monsieur LEBORGNE Hubert indique être en contact constant avec les services de la gendarmerie à ce sujet et précise qu’une réflexion est en cours pour limiter les vitesses.

Monsieur SCHUTZ Jean-Louis a remarqué des relevés topographiques route de Mathieu et rue de la Charrière ; Monsieur le Maire lui indique que cela concerne le tracé de l’émissaire des eaux usées diligenté par Caen la mer. Madame PUTIGNIER Aurélie demande si un panneau peut être mis en place pour indiquer le pôle médical ; Monsieur le maire indique que le nécessaire est fait.

Monsieur PATUREL Hervé demande si des panneaux indiquent où se trouvent les terrains de pétanque et rejoint les propos de Madame VILLEDIEU concernant les vitesses excessives y compris rue Mozart. Monsieur PATUREL Hervé demande si une solution technique a été trouvée afin de nettoyer le monument canadien ; le responsable technique indique que le nécessaire sera fait avant les cérémonies. Madame PREVOT Anne-Laure demande s’il est possible de mettre des parcs à vélos supplémentaires aux écoles ; Monsieur le Maire indique que trois rails sont en commande.

Madame PREVOT Anne-Laure souhaite que les espaces verts ne soient plus tondus afin de laisser la place à la biodiversité et ainsi dégager du temps pour que les agents puissent nettoyer d’autres zones ; Monsieur le Maire l’invite à consulter les nombreuses doléances concernant l’absence d’entretien des espaces verts déposées par les habitants ; Monsieur SCHUTZ indique que la préservation de la biodiversité fait partie intégrante de la politique menée par Caen la mer. Madame DIOUF indique que ces sujets sont aussi beaucoup évoqués au sein de sa commission. Madame PREVOT Anne-Laure indique que le questionnaire concernant les ateliers du mercredi a été très apprécié par les parents.

Madame PREVOT Anne-Laure déplore que les jeux rue Mozart soient constamment souillés par les déjections des oiseaux ce qui ne permet pas aux enfants de les utiliser ; une solution de type toit pourrait-elle être envisagée ? Monsieur le Maire indique qu’une solution est difficilement trouvable.

Madame OBLIN Elise dresse le bilan de la commission mobilités de Caen la mer ; de nouveaux bus biogaz sont à l’essai et de nouvelles lignes vont être mises en place à l’aéroport de Carpiquet.

Madame OBLIN Elise indique que l’EHPAD de Douvres étudie la possibilité d’une destruction et reconstruction sur place, cet établissement étant devenu hors normes.

Madame OBLIN Elise présente le projet « Pierres en lumières » qui a regroupé de nombreuses personnes par le passé avec la mise en lumière de différents édifices sur la commune pour une soirée. Un projet est à l’étude pour une soirée entre juin et octobre.

Madame JOUAN Danielle trouve que les bacs jaunes ont meilleure allure que les sacs précédemment distribués ; néanmoins le problème persiste au niveau de la ferme du Dan, les habitants continuant de déposer des sacs ; Madame DE SLOOVERE se charge de régler ce problème.

Madame JOUAN Danielle invite chacun à ne pas hésiter à remonter les problèmes rencontrés avec les bus ; toute réclamation obtient désormais une réponse. Monsieur le Maire indique sur le sujet qu’un nouvel arrêt de bus sera installé près de la Delle du Clos.Madame JOUAN Danielle demande s’il serait possible de mettre à la disposition des habitants un kiosque à livres ; une boîte à livres faite maison pourrait être envisagée indique Madame DIOUF.

Monsieur LEBLANC Pascal trouve que la commission travaux avance très bien et souhaite signaler le très bon travail des services espaces verts de Caen la mer.

Monsieur LEBLANC Pascal indique qu’une petite opposition d’idées différentes peut être constructive. Monsieur LEBLANC Pascal déplore que cityKomi ne soit pas assez exploité. Monsieur LANCE Stéphane indique que la commission cycle de l’eau à Caen la mer travaille sur le rôle des espaces naturels sur le littoral dans le cadre de l’adaptation climatique et rappelle le projet d’émissaire des eaux usées ; de plus, un projet de méthanisation va être mis en place à la station d’épuration du Nouveau Monde. Monsieur LANCE Stéphane met en garde contre le vent face aux bacs jaunes. Madame DIOUF Ghislaine indique que sa commission se réunira début juin. Monsieur LEBORGNE Hubert indique que les jeux de la Sapée devraient ouvrir prochainement si les travaux peuvent être exécutés le 18 mai en fonction des conditions climatiques.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique que des travaux de signalisation horizontale vont se dérouler pendant 15 jours sur la RD 60 et le lotissement du Golf.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique qu’une entreprise va également intervenir rue de la Charrière pour la mise à niveau des tampons d’eaux usées et d’eau potable.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h50.