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Ordre du Jour - odj public cm 07.04.2026
Ordre du Jour - odj public cm 18.12.2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj public cm 18.12.2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Propriété intellectuelle et industrielle,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 décembre 2025 à 18h30
à l’Espace Cours
- ORDRE DU JOUR -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
du Conseil Municipal du 27 novembre 2025
COMMUNICATION DE DÉCISIONS
➢ A l’Etablissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4) :
N°2025/196 D’approuver un marché relatif à une prestation de service de direction artistique pour l’édition 2026 du festival Les Imaginales avec Monsieur Gilles FRANCESCANO ainsi qu’un défraiement forfaitaire.
N°2025/231 D’approuver un marché pour une prestation de service de maîtrise d’œuvre relative à des travaux complémentaires de sécurisation de la falaise du Château, avec la société ANTEA GROUP.
N°2025/232 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux complémentaires de sécurisation de la falaise du Château, avec la société SAS ROC TRAVAUX SPECIAUX.
N°2025/238 D’approuver un marché pour le renouvellement d’une année des licences informatiques Qualys dédiées à la gestion des vulnérabilités et des configurations de l’ensemble des serveurs de la Ville d’Epinal, avec la société NETWORKING4ALL.
N°2025/241 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de sécurisation de deux carrefours identifiés comme accidentogènes au niveau de la Tranchée de Docelles en collaboration avec le Conseil Départemental des Vosges, avec la société SAS VALDENAIRE TP, comme suit :
- Tranche ferme (carrefour RD 11 / Chemin d’Uzéfaing)
- Tranche optionnelle (carrefour RD 11 / Rue de la Tranchée).
N°2025/243 D’approuver deux marchés pour la réalisation de travaux de remplacement de baies vitrées à l’école Rossignol, comme suit :
- Travaux de bâtiment et de génie civil, avec la société MENIL RENOV’ - Travaux de métallerie, avec la société METALLERIE GERARD.
N°2025/246 D’approuver un marché pour une mission de maîtrise d’œuvre relative à l’extension de l’école maternelle du Champbeauvert dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPRU), avec le groupement SARL HAHA Architectures / SAS ADAM VOSGES / EURL ICS BOIS / SAS SOLARES BAUEN / SAS B.E.T.E.B. / SAS VENATHEC / SARL ECONOMIE 2, comme suit :
- Forfait provisoire de rémunération
- Mission complémentaire OPC. 2
N°2025/247 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de réfection du réseau d’évacuation des eaux pluviales au niveau du cloître de la Basilique Saint- Maurice, avec la société RESO TP.
N°2025/249 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de construction d’une nouvelle toiture au niveau de la cage d’escalier de l’immeuble sis 16 rue des Minimes à Epinal suite à plusieurs infiltrations, avec la société RICHARD TOITURE.
N°2025/252 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de déconstruction de l’ancien cinéma Vox dans le cadre du projet Epinal au cœur avec la société SARL HOLLINGER, comme suit :
- Tranche ferme (déconstruction – pré-engagement)
- Tranche optionnelle (reprise du mur de soutènement maçonné en fond de parcelle – espace vert boulangerie)
- PSE 1 (réglage terre végétale)
- PSE 2 (engazonnement simple)
- BPU prévisionnel.
N°2025/255 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose de deux drapeaux- girouettes sur la toiture de la Tour Chinoise, suite à un vol, avec la société COANUS.
N°2025/256 D’approuver un marché pour la fourniture d’un nouveau plancher en bois destiné à la passerelle d’accès au parc du Château, avec la société SVB.
N°2025/257 D’approuver un marché pour une prestation de service de réalisation et de diffusion d’une fresque lumineuse du 28 novembre 2025 au 1er janvier 2026 au niveau du Portail des Bourgeois de la Basilique Saint Maurice d’Epinal dans le cadre des Fêtes de Saint-Nicolas, avec la société Benjamin NESME Luminariste.
N°2025/261 D’approuver un accord-cadre à bons de commande d’une durée de 7 mois, reconductible tacitement 3 fois pour une période d’une année, pour la réalisation de prestations techniques de mise en lumière de façades dans le cadre des Fêtes de Saint-Nicolas, avec la société SAS TSE.
N°2025/258 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de mise en conformité des climatiseurs dans le cadre des travaux d’étanchéité de la toiture de la Maison de la Communication, avec la société FROID CLIM’ SERVICE.
N°2025/259 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’un ensemble de climatisations à destination du bâtiment communal loué actuellement par le magasin PROXI sis 2 rue du 11ème Génie à Epinal, avec la société PIERRE LAMBERT.
N°2025/260 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose de vannes thermostatiques de l’ensemble des radiateurs du bâtiment communal accueillant la Maison des Sports, avec la société ENGIE SOLUTIONS.
N°2025/264 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de sécurisation des quais de déchetterie du centre technique de la Ville d’Epinal, avec la société SAS ARNOULD. 3
N°2025/265 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux dédiés à la création d’un magasin au sein du centre technique de la Ville d’Epinal, avec la société SARL GROSDEMANGE ET FILS, dans le but d’optimiser l’organisation du centre.
➢ A l’Etablissement de conventions de louage ou de mise à
disposition de locaux ou de biens (alinéa 5) :
N°2024/287 D’approuver la conclusion d’un bail commercial entre la Ville d’Epinal (bailleur) et la Société Française du Radiotéléphone (SFR) (preneur) pour la mise à disposition de locaux d’une superficie d’environ 105 m² au sein de la Maison de la Communication.
N°2025/202 D’approuver la conclusion d’une convention d’occupation du domaine public avec la société ON TOWER France des parcelles cadastrées BM 90 et 97 ainsi qu’une coupole du réservoir d’eau situées avenue des Provinces à Epinal, pour l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements techniques de communications électroniques.
N°2025/213 D’approuver la conclusion d’un contrat d’occupation d’un appartement de type F2 situé 2 avenue Gambetta à Epinal avec un particulier.
N°2025/242 D’approuver la conclusion d’une nouvelle convention de mise à disposition d’un local d’une superficie de 64 m² situé à la Tour T2 1 place d’Avrinsart à Epinal, entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association Franco-Marocaine d’Epinal (preneur).
N°2025/244,
248 et 251
D’approuver la conclusion de trois conventions de prêt pour la future exposition temporaire du Musée de l’Image Frans Masereel, un art entre révolte et rêverie qui se déroulera du 14 février au 20 septembre 2026, comme suit :
- 21 œuvres issues des collections privées de Monsieur Frank Hendrickx
- 2 œuvres issues des collections privées de Monsieur Bob Coppens - 191 œuvres issues des collections privées de Monsieur Roger Vander Linden.
N°2025/245 D’approuver la conclusion d’une nouvelle convention de mise à disposition de locaux d’une superficie d’environ 44 m² situés à la Tour T2 1 place d’Avrinsart à Epinal, entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association Scooters Spinaliens (preneur).
N°2025/250 D’approuver la conclusion d’une convention de prêt d’une œuvre issue des collections du Musée de l’image auprès du Musée du Louvre pour l’exposition Amazones. Métamorphose d’un mythe qui se déroulera du 14 avril au 12 juillet 2027.
➢ A la vente de biens jusqu’à 4 600€ (alinéa 10) :
N°2025/222 D’approuver la vente d’un véhicule de modèle 206 à la société BY MY CAR. 4
1 - PÔLE RESSOURCES
1.1 – AFFAIRES FINANCIERES
1.1.1 - Décision modificative
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la décision modificative concernant les intégrations des frais d’études et d’insertions.
1.1.2 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
Le Conseil Municipal est appelé à approuver les opérations d’investissement sur lesquelles il est ouvert des crédits par anticipation dans l’attente du vote du budget primitif 2026.
1.1.3 - Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2026
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la liste des associations pouvant obtenir des subventions et le montant dont elles peuvent bénéficier pour l’année 2026.
1.1.4 – Actualisation des provisions pour risques
Le Conseil Municipal est amené à approuver l’actualisation des provisions dans le but de couvrir les risques auxquels la collectivité est confrontée.
1.2 - AFFAIRES TECHNIQUES
1.2.1 - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation des marchés relatifs à l’opération de confortement de la falaise du 13 rue d’Ambrail
Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention constitutive d’un groupement de commandes avec Epinal Habitat pour la passation des marchés relatifs à l’opération de confortement de la falaise située au 13 rue d’Ambrail à Epinal, dans le cadre d’un projet de reconstruction de logements par Epinal Habitat.
1.2.2 - Attribution des marchés de l’appel d’offres « Basilique Saint- Maurice – Restauration du clos et du couvert du chœur, des chapelles latérales du chœur et de la sacristie ainsi que le réaménagement intérieur de la sacristie »
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’attribution des marchés de l’appel d’offres « Basilique Saint-Maurice – Restauration du clos et du couvert du chœur, des chapelles latérales du chœur et de la sacristie ainsi que le réaménagement intérieur de la sacristie ».
2 - POLE ATTRACTIVITE
2.1 - AFFAIRES CULTURELLES
2.1.1 - Partenariat pour le festival Break The Ice 2026
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de partenariat entre la Ville d’Epinal et la Souris Verte relative au festival Break The Ice édition 2026. 5
2.1.2 – Demande de subvention et mécénat pour le secteur culturel Le Conseil Municipal est appelé à approuver une demande de subvention et de mécénat pour tous les projets culturels auprès de tous les acteurs du monde de la culture.
3 - POLE AMENAGEMENTS
3.1 - AMENAGEMENTS URBAINS ET ENVIRONNEMENT
3.1.1 - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande en vue de la démolition d’un ensemble bâti
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°1 à la convention de groupement de commande en vue de la démolition de l’ancien cinéma Vox, dans le but d’adapter le montant de travaux aux offres reçues.
3.1.2 - Demande de subvention relative à l’extension de l’école maternelle de Champbeauvert - DSIL
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la demande de subvention pour le financement de l’extension de l’école maternelle de Champbeauvert auprès de l’Etat.
3.2 - AFFAIRES FONCIERES ET FORESTIERES
3.2.1 - Mise à disposition du domaine public au profit de la MSA Le Conseil Municipal est appelé à approuver le réaménagement du parking du stade de la Colombière en raison du déménagement de la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) près du stade de la Colombière ainsi qu’une convention de mutualisation avec la MSA dans le but de partager les coûts des travaux et de prévoir une occupation temporaire du domaine public.
4 - POLE ATTRACTIVITE
4.1 - AFFAIRES SOCIALES
4.1.1 - Avenants aux conventions d’objectifs et de financement
4.1.1.1 - Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec la
MJC Savouret
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°2
à la convention d’objectifs permettant de fixer les modalités
de partenariat et d’intervention de la Ville d’Epinal auprès de
la MJC Savouret, dans le but de proroger le délai d’une
année supplémentaire.
4.1.1.2 - Avenant n°2 à la convention de d’objectifs avec
le Centre Léo Lagrange
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°2
à la convention d’objectifs permettant de fixer les modalités
de partenariat et d’intervention de la Ville d’Epinal auprès du
Centre Léo Lagrange, dans le but de proroger le délai d’une
année supplémentaire. 6
4.1.1.3 - Avenant n°2 de prolongation de la convention de
financement des postes de direction et d’animation pour
la MJC Savouret
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°2
à la convention de financement des postes de direction et
d’animation pour la MJC Savouret, dans le but de proroger le
délai d’une année supplémentaire.
4.1.1.4 - Avenant n°2 de prolongation de la convention de
financement du poste de direction pour le Centre Léo
Lagrange
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°2
à la convention de financement du poste de direction pour le
Centre Léo Lagrange, dans le but de proroger le délai d’une
année supplémentaire.
4.2 - AFFAIRES EVENEMENTIELLES
4.2.1 - Convention de partenariat avec la MJC Savouret pour l’organisation du tour des ponts dans le cadre du Téléthon 2025 Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de partenariat pour l’organisation du traditionnel tour des ponts dans le cadre du Téléthon pour l’édition 2025 avec la MJC Savouret, dans le but fixer les modalités de participation technique et promotionnelle.
4.2.2 - Versement de subventions d’accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal
Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement de trois subventions d’accompagnement pour la location de salles de spectacles appartenant à la Communauté d’Agglomération d’Epinal, comme suit :
• A l’Association des Amis du Théâtre Populaire
• Les Compagnons d’Eleusis
• A l’Association Les Mécaniques Cintrées
4.2.3 - Versement de deux subventions d’accompagnement
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’attribution de deux subventions d’accompagnement pour la réservation du Centre des Congrès, au profit du :
• CIQ Rive gauche dans le cadre de l’organisation du Salon des
Petites Mains les 25 et 26 octobre 2025
• Secours Populaire dans le cadre de l’organisation du Père Noël
Vert les 16 et 17 décembre 2025.
4.2.4 - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités dans le cadre de l’organisation du Congrès national du 4 au 7 décembre 2025 au Centre des Congrès. 7
4.3 - AFFAIRES COMMERCIALES
4.3.1 - Ouvertures dominicales des commerces pour 2026
Le Conseil Municipal est appelé à autoriser pour l’année 2026, 9 possibilités d’ouvertures dominicales pour les commerces de détail situés sur le territoire de la commune.
5 - PÔLE RESSOURCES
5.1 - AFFAIRES JURIDIQUES
5.1.1 - Acquisition des actifs de l’Imagerie
5.1.1.1 - Acquisition du fonds de commerce exploité par
la société Maison Imagerie d’Epinal
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’acquisition du
fonds de commerce exploité par la société Maison Imagerie
d’Epinal.
5.1.1.2 - Acquisition des actifs exploités par la société
Imagerie d’Epinal
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’acquisition des
actifs exploités par la société Imagerie d’Epinal.
5.1.1.3 – Acquisition de droits de propriété intellectuelle
et de marque
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’acquisition de
droits de propriété intellectuelle et de marque.
5.1.1.4 - Résiliation du bail emphytéotique exploité par la
société Imagerie d’Epinal
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la résiliation du
bail emphytéotique conclu entre la Ville d’Epinal (bailleur) et
la société Imagerie d’Epinal (preneur).
5.1.2 – Rapports d’activité 2024
5.1.2.1 - Délégation de service public relative au réseau
de chauffage urbain
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 de la
délégation de service public relatif à l’exploitation du réseau
de chauffage urbain transmis par la société E2E.
5.1.2.2 – Délégation de service public relative au réseau
de gaz urbain
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 de la
délégation de service public relatif à l’exploitation du réseau
de gaz urbain transmis par la société GrDF.
5.1.2.3 – Rapport d’activité 2024 marché public des
installations thermiques et aérauliques
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 du
titulaire du marché public relatif aux installations thermiques
et aérauliques transmis par la société ENGIE Solutions. 8
5.1.2.4 – Concession relative au réseau d’électricité
(SDEV)
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 de
l’exploitation du service public du réseau électrique transmis
par le SDEV.
5.1.2.5 – Marché public de l’éclairage public
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 du
titulaire du marché public relatif à l’éclairage public transmis
par la société INEO.
5.1.2.6 – Réseaux humides
5.1.2.6.1 – Eau
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de
la communication d’un rapport relatif au prix et à la
qualité de l’eau pour l’année 2024 transmis par la
société SUEZ.
5.1.2.6.2 – Assainissement
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de
la communication d’un rapport relatif au prix et à la
qualité de l’assainissement pour l’année 2024
transmis par la société SUEZ.
5.1.2.7 – Délégation de service public relative au
stationnement payant
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 de la
délégation de service public relatif à l’exploitation du
stationnement payant transmis par la société Q-PARK.
5.1.2.8 – Marché public de la restauration
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024-2025 du
titulaire du marché public relatif à la restauration transmis par
la société Alsacienne de Restauration.
5.1.2.9 - Délégation de service public relative au
crématorium
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024 de la
délégation de service public relatif à l’exploitation du
Crématorium transmis par la société OGF.
5.1.2.10 – Déchets
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication d’un rapport relatif au prix et à la qualité du
service de gestion des déchets pour l’année 2024 transmis
par le SICOVAD.
5.1.2.11 - Rapport de l’Office National des Forêts
Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte de la
communication du rapport d’activité 2024 relatif à la politique
forestière menée par l’Office Nationale des Forêts. 9
5.1.2.12 - SEM Palace
Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la
communication du rapport d’activité de l’année 2024.
5.1.2.13 - SEM développement économique et
d’aménagement d’Epinal - Golbey
Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte de la
communication du rapport de gestion et du rapport des élus
mandataires de l’année 2024.
5.2 - SYSTEMES D’INFORMATION ET NUMERIQUES
5.2.1 - Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la société publique locale SPL-XDEMAT
Le Conseil Municipal est appelé à approuver le renouvellement de la convention de prestations intégrées d’outils de dématérialisation au bénéfice de la Ville d’Epinal, avec la société publique locale SPL- XDEMAT.
5.3 - RESSOURCES HUMAINES
5.3.1 - Instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire santé des agents
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire santé des agents de la Ville d’Epinal.
5.3.2 - Avenant n°2 à la convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour les agents
Le Conseil Municipal est appelé à approuver un avenant n°2 à la convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour les agents, en vue d’intégrer une hausse tarifaire de 7% à compter du 1er janvier 2026.
5.3.3 - Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’instauration d’une indemnité forfaitaire complémentaire au bénéfice des agents de catégorie A amenés à exercer leurs fonctions dans le cadre des opérations électorales.
5.3.4 - Création de postes de vacataires dans le cadre des opérations de recensement
Le Conseil Municipal est appelé à approuver la création de postes d’agents recenseurs en tant que vacataires pour la réalisation des opérations de recensement de la population qui se dérouleront du 5 janvier au 21 février 2026.
5.3.5 - Modification du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal est amené à approuver la modification du tableau des effectifs, correspondant à la liste des emplois de la Ville ouverts budgétairement, dans le but de l’adapter aux besoins de personnels de la Ville.