Convocation - 30 janvier 2024

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Convocation - 30 janvier 2024 Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Saint-Rémy-Boscrocourt. Lien du pdf (Convocation - 30 janvier 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Histoire et mémoire, Séance du 30 janvier 2024

L'an DEUX MIL VINGT QUATRE le 30 janvier à 19H00 dans la salle de réunion du Conseil municipal.

Date de convocation : 22/01/2024

Conseil municipal :

DOUAY Martine Maire Conseillers COULOMBEL Joël Adjoint au Maire

TRANEL Michel Adjoint au Maire En exercice 14 TOUSSART Catherine Adjointe au Maire Quorum 08 GREBOVAL Alain Adjoint au Maire Présents 12 AUGER Isabelle Procuration 01 DELAMARRE Marie-Claude Votants 13 GAUDRY Myriam

GEST Cyril excusé pouvoir à J. COULOMBEL

LECONTE Jimmy

LEVASSEUR Michel

LEVASSEUR Yannick

PRESTOT Dominique excusée

ROBILLARD Laurence

Secrétaire : TOUSSART Catherine

Ordre du jour :

• Eclairage public rue du Clos Normand : demande de subvention • CREL (contrat de Réussite Locale) 2023/2024 avec le collège du Tréport

• Avis sur projet éolien Vente Ben sur Mesnil Réaume

• Hommage au soldat Henri DUTILLOY organisé par les Anciens Combattants

• Réfection classe CE2

• Bureau de vote pour les élections européennes du 09 juin 2024 • Publication des actes administratifs

• Questions diverses

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• Eclairage public rue du Clos Normand : demande de subvention

Mme le Maire a signé la convention proposée par le SDE76. Le projet de monte à 9810.03 € à la charge de la commune, y compris 3686.07 € de TVA à récupérer l’année qui suivra le paiement. Le Conseil municipal décide de demander une subvention.

• CREL (Contrat de Réussite Locale) 2023/2024 avec le collège du Tréport

Le collège Rachel Salmona propose la convention CREL pour l’année scolaire 2023/2024. Sur un budget de 14 800 € et 31 élèves, il est demandé 8.45% à la commune, soit la somme de 1250.60 €. Après délibération, le Conseil municipal approuve la demande.Séance du 30 janvier 2024

• Avis sur projet éolien Vente Ben sur Mesnil Réaume

Il s’agit du projet de la société VALECO pour la pose de 3 éoliennes sur le territoire de Mesnil Réaume. Après délibération, le Conseil municipal émet un avis défavorable.

• Hommage au soldat Henri DUTILLOY organisé par les Anciens Combattants

Mme le Maire explique au Conseil l’initiative de l’association des Anciens Combattants, à savoir, rénover la tombe d’Henri DUTILLOY, soldat mort pour la France pendant la 1ère guerre mondiale. La cérémonie aura lieu le 3 mars, en présence de la famille d’Henri DUTILLOY : messe, hommage au cimetière de l’église, vin d’honneur, exposition sur les jeunes gens qui avaient 20 ans en 1914, puis conférence menée par M. Xavier BECQUET, Président de l’Association De la Somme à Bellefontaine.

Le Conseil municipal approuve cette initiative et vote une subvention exceptionnelle de 150 € pour participation à l’organisation du vin d’honneur. Une gerbe sera déposée au pied du Monument aux Morts.

• Réfection classe CE2

Mme le Maire suggère de procéder à une réfection de la classe de CE2, dont les peintures datent de plusieurs années. Il reste suffisamment de peinture de la réfection de la classe de CM2. Les anciens luminaires en leds de la mairie seront également posés dans la classe.

Le Conseil approuve ces travaux et décide de les programmer pendant les vacances de février.

• Bureau de vote pour les élections européennes du 09 juin 2024

08H00 -10H30 M DOUAY Y LEVASSEUR I AUGER

10H30 – 13H00 A GREBOVAL M-C DELAMARRE M GAUDRY

13H00 – 15H30 C TOUSSART M LEVASSEUR L ROBILLARD

15H30 – 18H00 J COULOMBEL M TRANEL J LECONTE

• Publication des actes administratifs

Maintenant que la commune possède un site internet, il y a lieu de se mettre en conformité avec le décret du 7 octobre 2021 portant sur la réforme de la publication des actes.

Après délibération, le Conseil opte pour la publication dématérialisée.Séance du 30 janvier 2024

• Questions diverses

Exercice Plan Communal de Sauvegarde : M. GREBOVAL fait un bref résumé de l’exercice qui a eu lieu le 25 janvier dernier, organisé par la Préfecture. C’est la 1ère fois que la commune participait. Le scénario s’est déroulé de 9 à 12H00, et présentait des conditions météo en vigilance neige et verglas qui s’aggravaient au fur et à mesure, avec des situations spécifiques à gérer. Le résultat a montré qu’il manquait des éléments dans le PCS, qui devra être complété.

La Préfecture convoquera les communes aux cours d’une réunion présentant les analyses des réponses des collectivités.

Rue de Mont Plaisir : M. COULOMBEL informe la Conseil qu’une lettre recommandée a été adressée à l’entreprise pour recherche de solution et suspension du paiement de la facture. Une réunion sera organisée prochainement avec l’entreprise. Un courrier explicatif sera adressé aux riverains.

Route d’Etocquigny : cette route qui part de la rue Marion vers le hameau d’Etocquigny est en très mauvais état. Cet état est lié à 2 problématiques : 1 – les fossés bouchés, 2 – la présence de nids de poules. Dans un premier temps, Mme le Maire a fait reboucher les trous, et décider de poser des panneaux de signalisation de danger pour informer les usagers de cette voirie. M. COULOMBEL a pris rendez-vous avec des entreprises pour un devis de curage des fossés. La commission travaux sera convoquée pour examen des problèmes et des solutions.

La séance est levée à 21H45