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Conseil Municipal - Conseil municipal 2018 12 27 seance ordinaire
Conseil Municipal - Conseil municipal 2018 02 16 seance ordinaire
Document publié le Vendredi 22 décembre 2017 par la commune de Saint-Cassien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2018 02 16 seance ordinaire)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
REPUELIQUE FRANCAISE
DEPARTEMFNT DE L'ISERE
$ftff- ::5silli:Fil
COMPTE-RENÐU DU CONSEÍL MUN'CIPAL
SEANCE ORÐINAIRE_?U. 76 F EVRI ER 2A78
Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE DIX HUIT à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CASSIEN, dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Guy GUILMEAU, Maire.
Etaient présents : Michel ARNOUX, Daniel CHARAMELET, patricia CALLET, Christine FESIAZ,
GUY GUILMEAU, PAUI.HENTi HAUMESSER, Max JOSSERAND, Miche| MILLIoN, Christine
MOU Ll N, Marie-Geneviève MOREAU, Marie-Thérèse REy-DOREN N E,
Etaient absents -: René COTTAVE, Sylvie BURLON, Catherine CHARLOT, Bernard VtAtCIN donne procuration à MichelARNOUX
Date de convocation :09/AZ/2ALS
Secrétaire de séance : Daniel CHARAMELET Qate afflchaee du compte rendu : lZ/O2/2gLg
Ordre u rour:
N AI
373:
2/DELIB ERATION 20 SEDI : ËNFOIJ ISSEMENT BT/FT LE ROYËR AFFAI N"15-
457-373
TIONS
5/DIVEß5
Après lecture, le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Décembre 2017 est approuvé, l,lÞF-l,IBERÁTroN 2018:001 sEÞr : RENOVÁTTON ÞEs,{Rû\orREs,aFFÁrRE N'17-003- 373 t
Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus,
Les montants prévisionnels sont les suivants :
Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à :
Le montant total financement externe serait de :
La participation aux frais de maitrise d'ouvrage du SEDI s'élevé a :
La contribution à l'investissement s'élèverait à environ :
Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à :
Le montant total financement externe serait de :
La participation aux frais de maitrise d'ouvrage du SEDI s'élevé a
La contribution aux investissements s'élèverait à environ :
28424€
26 033 €
13s €
2.256€
Afin de permettre au SED| de lancer la consultation des entreprises, il convient de :
- Prendre acte de l'avant-projet et du plan de financement initiaux,
- Prendre acte de l'appel de contribution au frais de maitrise d'ouvrage du SEDI.
LE CONSEIL, ayant entendu cet exposé, à l'unanimité
I-PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération
Prix de revient prévisionnel :28 424€
Financements externes : 26 033€
Portícipation prévísiannelle : 2 397€
(frais SEDl + contribution aux investissements)
2-PREND ACTE de la participation aux frais de maitrise d'ouvrage du SEDI pour 135€
Z/ÞELIBERATION 2018-00? sËÞI : ENFoUIssElt¡lENT BTIFI LE RoYER AFFAIRE
N'15-457-373
Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et le concessionnaire ENEDIS,
les montants prévisionnels sont les suivants :
26s 395 €
205 079 €
0€
6CI 316 €
Afin de permettre au SED| de lancer la réalisation des rátudes d'exócution par le maitre d'æuvre, ilconvient de : Prendre acte de l'avant-projet et du plan de financement initiaux, étant précisé qu'après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau présentés ;
Prendre acte de l'appel de contribution aux frais de maitrise d'ouvrage du SËDl
LE CONSEIt, ayant entendu cet exposé, à l'unanimité
!-PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération :
Prix de revient prévisionnel :265 395 €
Financements externes : 205 079 €
Participation prévisiannelle : 6A 376 €
ifrais SFDI + contribution aux investissements)
2-PREND ACIE de la participation aux frais maitrise d'ouvrage du SEDI pour 0€
Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et l'opérateur Orange,
Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à :
Le montant total financement externe serait de :
La participation aux frais de maitrise d'ouvrage du SEDI s'élevé a
La contribution å l'investissement s'élèverait à environ :
53 499 €
5000€
2548€
45 951 €
Afin de permettre au SEDI de lancer la réalisation des études d'exécution par le maitre d'æLrvre, il convient de :
Prendre acte de l'avant-projet et du plan de financement ¡nitiaux, étant précisé qu'après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau présentés;
Prendre acte de l'appel de contribution aux frais de maitrise d'ouvrage du SEDI
LE CONSËIL, ayant entendu cet exposé, à l'unanimité
I-PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération r
Prix de revient prévisionnel : 53 499 €
Financements externes : 5 000 €
Participotíon prévisionnelle : 48 499 €
{frais SEDI + contribution äux investissements}
Z-PREND ACTF de la participation aux frais maitrise d'ouvrage du SEDI pour 2 548€ 3IÞEUTBER ÁTION_ 20 1 8 - 003 sU BVENTTO NS- "ájisOCrÁTIONs.
Le Maire donne la parole å Christine MOULIN, première adjointe, qui présente au conseil la
proposition de la commission Finances concernant les subventions aux associations.
Considérant le retour à la semaine de 4 jours et donc la suppression des TAp,
Considérant le transfert de compétence a lecture publique >: à la CApV,
Considérant que la Commune de Saint-Cassien prendra désormais en charge les frais de mise
à disposition de la piscine dans le cadre de l'activité scolaire obligatoire.
ll convient de modifier la délibération 2015-031du 18 septembre 2015.
La proposition est ainsi :
Après délibération le Conseil Municipal décide à l,unanimité
D'adopter cette proposition
D'inscrire ces dépenses au budget primitif 2018.
SOMME ATTRIBUEE
ASSOCIATIONS LOCALES
- Les Amis de la Bibliothèque de 5t Cassien 100.00 - Sou Des Écoles de 5T CASSIEN 100.00
- 4.5.1, 5T CASSTEN 100.00
- AMICALE BOULES ST CASSIEN 100.00
. COMITE DES FETES 100.00
- A.G.V 5T CASSTEN/CHARNECLES 100.00
- A.C.C.A. ST CASSIEN 60.00
- Anciens Combattants 5T CASSlEN 60.00
- Amicale des Anciens Sa peurs -Pompiers de SAINT CASSIEN 50.00
Total 77A.OA
A55OCIATIONS EXTERIEU RES
. CROIX ROUGE 50.00
Total 50.00
AUTRES
- AIPE POUR RAM 291"0.00
Total 2910.00
TOTAL GENERAL 3730.00 Témoignage de notre respect et de notre gratitude envers ceux qui ont su faire face avec
courage et dignité aux conflits qui ont jalonné notre histoire, le devoir de mémoire constitue
une démarche dont il est indispensable de transmettre l'héritage aux jeunes générations.
L'année 2018 marquant le centenaire du dénouement de la première guerre mondiale, des
enseignants des établissements scolaires Voironnais du second cycle, en lien avec
l'association < Histoire et mémoire des guerre, des génocides et des camps > ont saisi cette
occasion pour développer un projet pédagogique autour de cet événement. Cette initiative
d'envergure a vocation à participer à la formation civique et patriotíque des quelque 320
élèves qui y prendront part, et son point d'orgue sera un voyage organisé le 5 févríer
prochain à Cernay, en Alsace, lieu symbolique ou est tombé au combat le premier poif u
Voironnais.
Au regard de son ampleur et du coût qu'elle induit (budget global d'approximativement
L20.000€), cette initiative implique nécessairement de la part de ses initiateurs de nouer des
pärtenariats avec les collectivités locales, d¡rectement concernées par sa dimension
éducative. Ainsi la ville de Voiron entre âutre accompagne actuellement ce projet, tout
comme le conseildépartementalde l'lsère ainsi que la Région Auvergne Rhône-Alpes.
ll se trouve que 8 élèves participant à ce voyage sont des habitants de Saint-Cassien.
Mr le Maire propose donc à l'assemblée d'accorder une subvention exceptionnelle à l'association < Histoire et mémoire des guerres et des génocides > de 300 €.
Après délibération le conseil Municipal décide à l'unanimité :
D'accorder une subvention exceptionnelle de 300 € å l'association a Histoire et mémoire
des guerres et des génocides >
D'inscrire cette dépense au budget primitif 201g.
5/POINTS DIVERS
- Mr Le Moíre informe l'Assamblée gua les rapporls Eau/Assainissement de la cApV et du syndicat lntercommunal de Bièvre est à disposition en Mairie.
- un conseil privé se tiendra le vendredi g Mars à 19h00, salle des mariages.
- Le prochain Conseil Municipal se tiendra vendredi L6 Mars, Lgh00, salle des mariages.