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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 06 19
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 06 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
#
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 20 JUIN 2019 À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes
Les Portes Briardes à l’occasion du renouvellement général des conseils
municipaux,
2. Désignation du ou des représentants de la commune au Groupement d'Intérêt
Public « ID77 »,
3. Avenant n° 2 à la convention entre la Préfecture de Seine et Marne et la
collectivité d’Ozoir-la-Ferrière pour la télétransmission des actes soumis au
contrôle de légalité,
4. Convention accordant un droit de chasse à la Société de Chasse de la
Marsaudière sur les parcelles communales cadastrées C201, C150, C152 et C154,
5. Procédure de délégation de service public — exploitation du Marché
d’approvisionnement,
6. Modifications à apporter à la convention de mise à disposition de locaux,
moyens et services entre la Communauté de Communes les Portes Briardes
entre Villes et Forêts et la commune,
7. Annulation de la délibération n°653 du 9 avril 2019 concernant l’affectation du
résultat 2018 du budget annexe EAU,
8. Mise à disposition de personnel qualifié pour surveiller les baignades — Séjour à
Port Blanc (période estivale),
9. Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués,
10. Questions diverses.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 14 juin 2019
Le Maire,