Déliberation - Deliberation no 2715 du 01 06 2021 Premiere repartition relative au versement aux associations des subventions dont l instruction des dossiers est achevee

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| EXTRAIT DU REGISTRE

DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mardi 1 juin 2021

(VAUCLUSE) 16 heures 30

GF/AS Le mardi 1 juin 2021 à 16 heures 30 le Conseil Municipal, convoqué le mercredi 26 mai Ne HOBTIÉ 2021, s’est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Présidence de Dominique SANTONI, Maire.

Vie associative ETAIENT PRÉSENTS : Mme Dominique SANTONI (Maire), M. Jean AILLAUD (ler s .: | adjoint), Mme Emilie SIAS (2ème adjoint), M. Cédric MAROS (3ème adjoint), Mme Gaëlle PREMIERE RÉ ARTITION relative AU | LETTERON (4ème adjoint), M. Frédéric SACCO (5ème adjoint), Mme Isabelle TAILLIER subventions dont l'instruction des | (6ème adjoint), M. Yannick BONNET (7ème adjoint), M. Patrick ESPITALIER (9ème dossiers est achevée adjoint), M. Jean-Louis CULO (Conseiller municipal), M. André LECOURT (Conseiller municipal), M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), M. Denis DEPAULE (Conseiller

| ne. municipal), M Stéphane REBAUDI (Conseiller municipal), Mme Sandrine BEAUTRAIS ARGUS 3 Lundi 7 juin 2021 (Conseiller municipal), Mme Laurence GREGOIRE (Conseiller municipal), Mme Amélie LEBRETON (Conseiller municipal), Mme Julie BOVAS (Conseiller municipal), M. Dominique THEVENIEAU (Conseiller municipal), M. Rémi ROLLAND (Conseiller municipal), M. Christophe CARMINATI (Conseiller municipal), Mme Céline CELCE (Conseiller municipal), Mme Marie-Christine KADLER (Conseiller municipal), M. Jean-Marc DESSAUD (Conseiller municipal), Mme Céline RIGOUARD (Conseiller municipal) ONT DONNÉ PROCURATION : Mme Sylvie TURC (8ème adjoint) donne pouvoir à Mme Dominique SANTONI (Maire), Mme Brigitte BENOIT DE SOLLIERS (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Jean AILLAUD (ler adjoint), Mme Sabrina HARCHACHE (Conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Sandrine BEAUTRAIS (Conseiller municipal), Mme Véronique ARNAUD-DELOY (Conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Laurence GREGOIRE (Conseiller municipal), M. Elhadji NDIOUR (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Patrick ESPITALIER (9ème adjoint), Mme Célia BARBIER (Conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Emilie SIAS (2ème adjoint), M. Nathan SAIHI (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Yannick BONNET (7ème adjoint)

ABSENTS : M. Pierre DIDIER (Conseiller municipal)

La séance est ouverte, M. Yannick BONNET est nommée Secrétaire.

NOTES POUR : 52 Il est rappelé au Conseil que par délibération n° 2662 du 23 mars 2021, le Conseil Municipal a approuvé le budget primitif 2021 ainsi que l’enveloppe dédiée aux subventions allouées aux associations pour l’année 2021 et que par délibération n° 2703 du 20 avril 2021 le conseil a

ABSTENTION(S) : 0 approuvé la liste des acomptes pouvant être versés en l’attente de l’étude complète des dossiers par les services.

VOTES CONTRE : 0

Il est aujourd’hui proposé aux membres du Conseil Municipal d’approuver une première répartition relative au versement des subventions aux associations dont l’instruction des dossiers est achevée et telle que détaillée ci-après :

LE CONSEIL APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ

Autorise, le versement des subventions tel que détaillé ci-après :

VILLE D'APT - Conseil Municipal du premier juin deux mille vingt et un Page 1 sur 2

Accusé de réception en préfecture

084-218400034-20210601-2715-DE

Date de télétransmission : 07/06/2021

Date de réception préfecture : 07/06/2021Intitulé de L'assiation A : ACOMPTES (délibération B : Délibération Total

n° 2703 du 20 avril 2021) du 1er juin 2021 A+B

Culture - Services communs

ARCHIPAL 500,00 € 0,00 € 500,00 €

CHŒUR DOMITIA 200,00 € 0,00 € 200,00 €

COMPAGNIE LA PARLOTE 200,00 € 0,00 € 200,00 €

COMPAGNIE LEZARDS BLEUS 300,00 € 0,00 € 300,00 €

Compagnie du sable dans le maillot 500,00 € 0,00 € 500,00 €

COMPAGNIE HISTOIRE DE 0,00 € 300,00 € 300.00 €

Culture et orgue en Pays d'Apt 1 250,00 € 250,00 € 1 500,00 €

DEBRIDART PRODUCTIONS 0,00 € 300,00 € 300,00 €

FESTIVAL CINEMAS D'AFRIQUE 6 500,00 € 6 500,00 € 13 000.00 €

GOUT DE LIRE 1 750,00 € 750,00 € 2 500,00 €

JIDAÏ 500,00 € 0,00 € 500,00 €

LE SON DES PIERRES 500,00 € 0,00 € 500,00 €

MUSICALES DU LUBERON 10 000,00 € 0,00 € 10 000,00 €

NAÏNO PRODUCTION 1 250,00 € 2 250,00 € 3 500,00 €

SKA BARRE 1 000,00 € 1 000,00 € 2 000,00 €

THEATRE DE L'ENTROUVERT 500,00 € 0,00 € 500,00 €

UNE IDÉE DANS L'AIR 0,00 € 500,00 € 500,00 €

Administration Générale - Aide aux associations

Agence Locale Transition Énergétique 1 600,00 € 1 600,00 € 3 200,00 €

Amicale Anciens Résistants 400,00 € 0,00 € 400,00 €

ANSORAA VAUCLUSE SUD 200,00 € 0,00 € 200,00 €

Comité entente asso. patriotiques 600,00 € 0,00 € 600,00 €

ŒECArPA, 4 300,00 € 4 300,00 € 8 600,00 €

(LE) RÊVE BLEU 1 000,00 € 0,00 € 1 000,00 €

SNEMM 150,00 € 0,00 € 150,00 €

SOUVENIR Français 600,00 € 0,00 € 600,00 €

UV Anc. Comb. et Vict. Guerre 150,00 € 0,00 € 150,00 €

Personnels Retraités Gendarmerie 150,00 € 0,00 € 150,00 €

Union Nat. Sous-Off. en Retraite 150,00 € 0,00 € 150,00 €

YOURI 300,00 € 0,00 € 300,00 €

Enseignement Formation - Enseignement ler degré

Asso. Parents Enseignement Libre 1 000,00 € 0,00 € 1 000,00 €

SOUTIEN BCD GIONO/BOSCO 850,00 € 0,00 € 850,00 €

Bibliothèque Pédagogique 400,00 € 0.00 € 400,00 €

Divers

Comite Quartier Le Mitan 600,00 € 0,00 € 600,00 €

AMITIÉ APT THIENE 0,00 € 200,00 € 200,00 €

POUR EXTRAIT CONFORME

Prend acte, que le conseil sera amené ultérieurement à valider les subventions définitives concernant les associations dont les dossiers ne sont pas encore totalement instruits à ce jour.

VILLE D'APT — Conseil Municipal du premier juin deux mille vingt et un Page 2 sur 2

Accusé de réception en préfecture

084-218400034-20210601-2715-DE

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Date de réception préfecture : 07/06/2021