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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C02 12 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
CHEN
SPORE Territoires
de
vie
Conseillers
en
exercice
: 88
Votants
:
-
Délibération
C01-12-2017
: 74
-
Délibérations
C02-12-2017
à
C05-12-2017
: 76
-
Délibérations
C06-12-2017
à
C12-12-2017
: 74
=
Délibérations
C13-12-2017
à
C21Bis-12-2017
: 73
=
Délibération
C22-12-2017
: 72
-
Délibérations
C23-12-2017
à
C29-12-2017
: 71
-
Délbération
C30-12-2017
à
C42-12-2017
: 67
-
Délibération
C43-12-2017
à
C53-12-2017
: 66
Convocation
du
Conseil
d'Agglomération :
le 01/12/2017 Affichage
du
Compte-Rendu
Sommaire
:
le
12/12/2017
Mise
en
ligne
du
Compte-Rendu
Sommaire :
le
18/12/2017
Séance
du
11
décembre
2017
PROCES-VERBAL
DE
L’ELECTION
DU
SEME
VICE-PRESIDENT
Titulaires
présents
:
MM.
Jacques
BILLY,
Sophia
MARC
jusqu'à
la
délibération
C05-12-2017,
Serge
MORIN,
Marcel
MOINARD
jusqu'à
la
délibération
C05-12-2017,
Michel
PANIER
jusqu'à
la
délibération
C29-12-2017,
Jean
BOULAIS,
Patrick
THOMAS,
Jean-Luc
CLISSON,
Alain
LECOINTE,
Charles-Antoine
CHAVIER
jusqu'à
la délibération
C29-12-2017,
Claire
RICHECOEUR,
Michel
SIMON,
Thierry
DEVAUTOUR,
Véronique
HENIN-FERRER,
Thierry
BEAUFILS
jusqu'à
la
délibération
C29-12-2017,
Stéphanie
DELGUTTE,
Dany
MICHAUD,
Gérard
EPOULET,
Florent
JARRIAULT,
Gérard
LABORDERIE
jusqu'à
la
délibération
C29-12-2017,
Philippe
MAUFFREY,
Jérôme
BALOGE,
Jeanine
BARBOTIN,
Christelle
CHASSAGNE
jusqu'à
la
délibération
C21Bis-12-2017,
Luc
DELAGARDE,
Fabrice
DESCAMPS,
Pascal
DUFORESTEL,
Romain
DUPEYROU,
Marie-Chantal
GARENNE
jusqu'à
la
délibération
C12-12-2017,
Isabelle
GODEAU,
Alain
GRIPPON,
Christine
HYPEAU,
Guillaume
JUIN
jusqu'à
la
délibération
C05-12-2017,
Elmano
MARTINS,
Josiane
METAYER
jusqu'à
la délibération
C47-12-2017,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Rose-Marie
NIETO
à
partir
de
la
délibération
C02-12-2017,
Michel
PAILLEY
jusqqu'à
la
délibération
C42-12-2017,
Eric
PERSAIS
à
partir
de
la
délibération
C06-12-2017,
Sylvette
RIMBAUD
jusqu’à
la
délibération
C22-12-2017,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
jusqu'à
la
délibération
C12-12-2017,
Nathalie
SEGUIN
jusqu'à
la
délibération
C29-12-2017,
Florent
SIMMONET,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Elodie
TRUONG
jusqu'à
la
délibération
C53-12-
2017,
Claude
ROULLEAU,
Jacques
MORISSET,
Jean-Claude
FRADIN,
Sylvie
DEBOEUF
jusqu'à
la
délibération
C29-12-2017,
Bruno
JUGE,
Alain
LIAIGRE,
Dany
BREMAUD,
Christian
BREMAUD,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophie
BROSSARD
jusqu'à
la
délibération
C28-12-2017,
René
PACAULT,
Rabah
LAÏCHOUR
jusqu'à
la
délibération
C05-12-2017,
Gérard
GIBAULT,
Robert
GOUSSEAU
jusqu’à
la
délibération
C29-12-2017,
Didier
DAVID,
Anne
BAUDOUIN,
Stéphane
PIERRON.
Titulaires
absents
suppléés
:
MM.
Daniel
BAUDOUIN
représenté
par
Anne-Marie
PROUST
jusqu'à
la délibération
C22-12-2017,
Joël
MISBERT
(décédé)
représenté
par
Michel
HALGAN
jusqu'à
la délibération
C29-12-2017,
Jean-François
SALANON
représenté
par
Roger
MARCHESSEAU
à
partir
de
la délibération
CO06-12-2017.
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
MM.
Jean-François
SALANON
a
donné
pouvoir
à
Marcel
MOINARD
jusqu'à
la délibération
C05-12-2017,
Jacques
BROSSARD
a donné
pouvoir
à
Claire
RICHECOEUR,
Carole
BRUNETEAU
a
donné
pouvoir
à
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
jusqu'à
la
délibération
C12-12-2017,
Anne-Lydie
HOLTZ
a donné
pouvoir
à
Christelle
CHASSAGNE
jusqu'à
la délibération
C21Bis-12-2017,
Agnès
JARRY
a donné
pouvoir
à
Florent
SIMMONET,
Dominique
JEUFFRAULT
a
donné
pouvoir
à
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Lucien-Jean
LAHOUSSE
a
donné
pouvoir
à
Dominique
SIX,
Simon
LAPLACE
a
donné
pouvoir
à
Elmano
MARTINS,
Jacqueline
LEFEBVRE
a
donné
pouvoir
à
Jeanine
BARBOTIN,
Eric
PESAIS
a
donné
pouvoir
à
Jérôme
BALOGE
jusqu'à
la
délibération
C06-12-2017,
Yvonne
VACKER
a donné
pouvoir
à
Fabrice
DESCAMPS,
Jean-Michel
BEAUDIC
a
donné
pouvoir
à
Christien
BREMAUD),
Alain
BAUDIN
a
donné
pouvoir
à
Rose-Marie
NIETO
à
partir
de
la
délibération
C02-12-2017,
Sophia
MARC
a
donné
pouvoir
à
Jacques
BILLY
à
partir
de
la
délibération
C06-12-2017,
Guillaume
JUIN
a
donné
pouvoir
à
Marc
THEBAULT
à
partir de
la
délibération
C06-12-2017,
Marie-Chantal
GARENNE
a
donné
pouvoir
à Alain
GRIPPON
à
partir
de
la
délibération
C13-12-2017,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
a
donné
pouvoir
à
Alain
LECOINTE
à
partir
de
la
délibération
C13-12-2017,
Christelle
CHASSAGNE
a
donné
pouvoir
à
Romain
DUPEYROU
à
partir
de
la
délibération
C22-12-2017,
Sylvette
RIMBAUD
a
donné
pouvoir
à
Christine
HYPEAU
à
partir
de
la
délibération
C23-12-2017,
Sophie
BROSSARD
a
donné
pouvoir
à
Florent
JARRIAUËET
à
partir
de
la
délibération
C29-12-2017,
Nathalie
SEGUIN
a
donné
pouvoir
à
Gérard
EPOULET
à
partir
de
la
délibération
C30-12-2017,
Michel
PANIER
a
donné
pouvoir
à
René
PACAULT
à
partir
de
la délibération
C30-12-2017,
Sylvie
DEBOEUF
a
donné
pouvoir
à
Serge
MORIN
à partir
de
la délibération
C30-12-2017,
Gérard
LABORDERIE
a
donné
pouvoir
à
Michei
SIMON
à
partir
de
la délibération
C30-12-2017,
Josiane
METAYER
a
donné
pouvoir
à
Elodie
TRUONG
à
partir
de
la
délibération
C48-12-2017
et jusqu'à
la
délibération
C53-12-
2017. Titulaires
absents
excusés :
M.
Alain
CHAUFFIER,
Jean-Martial
FREDON.
Titulaires
absents
:
MM.
Adrien
PROUST,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Yarnina
BOUDHAMANI,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Monique
JOHNSON,
Alain
PIVETEAU,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Michel
VEDIE,
Gérard
GIBAULT,
Céline
VALEZE.
Présidents
de
séance
: Jérôme
BALOGE.
Secrétaire
de
séance
: Romain
DUPEYROU.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20171211-C02-12-2017-DE Date de télétransmission : 12/12/2017 Date de réception préfecture : 12/12/2017 C-
2-12-2017
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
D’AGGLOMERATION
DU
11
DECEMBRE
2017
ASSEMBLEES
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
-— PROCES-VERBAL
DE
L'ELECTION
DU
5EME
VICE-PRESIDENT
Monsieur
Jérôme
BALOGE,
Président,
expose,
COMPOSITION
DU
BUREAU
DE
DEPOUILLEMENT
:
* Président
M.
Jérôme
BALOGE
* Assesseurs
M.
Dominique
SIX
Mme
Véronique
HENIN-FERRER
* Secrétaire
Mme
Claire
RICHECOEUR Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20171211-C02-12-2017-DE Date de télétransmission : 12/12/2017 Date de réception préfecture : 12/12/2017 ELECTION
DU
5è"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne......................……
.
26.
Nombre
de bulletins bancs
LR...
Nombre
de
bulletins
nuls...
&.
..
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...................…
£ En
Ont
obtenu
M..
Elie
…
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Voix
+
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Reid
AA A.
Voix
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M.
….
Éranter
MRÉÉT
VOIX
fl
M
unie suecerane se cuneecerrnseeseuneres
VOIX
M. lue a été
proclamé
ème
Vice- Président et
a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.........
Nombre
de
bulletins
blancs
....…
dnnnrsncen
rendre
rer cee
eee
unes
use
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Ont
obten btenu
M
iii
ceunuereucannes covcuuverueueesaneuecues
VOIX
M
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nier racus neue ceeuuresennreseouucue
Voix
M
nina
ceunnscrraneese
cer mncrernnnase rennes
VOIx
M,
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recureneecurmeeceecercereaceereneen
Voix
Mu
inserer
rrerarreeseneneena ere esenmeneeuees
Voix
M...
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
iii
et
a
été
immédiatement
installé.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20171211-C02-12-2017-DE Date de télétransmission : 12/12/2017 Date de réception préfecture : 12/12/2017 TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
lurne............. 2
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls......................................
—
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...................
Ont
obtenu
M
uuueusccurercuuuen
ce vunses encre re
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Voix
DE
eme
en
Voix
mm
Voix
ML
emma
eme
ermeneen te
eue
ne=e
Voix
D.
mette
rimes
Voix
a
été
proclamé
……….…
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
et
a
été
immédiatement
installé.
mm
nn
nn
mms
mme
em
Les
Membres
du
Bureau
de
dépouillement
Le
Président
du
Bureau
|... Jérome
PALORE
Tr
Assesseur
. Don:
A: gas
Noms
era sun
san
20 anus
Assesseur
h
Vescur:quae.
HEIN
FERR
ER.
Le Secrétaire
Cauet
coŒœuR.........…
Le
présent
Procès-Verbal
est
dressé
et
clos
le
11
décembre
2017
à
\f
heures
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20171211-C02-12-2017-DE Date de télétransmission : 12/12/2017 Date de réception préfecture : 12/12/2017