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Déliberation - kqobbzw24norkc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bugue.
Lien du pdf (Déliberation - kqobbzw24norkc)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Travail et emploi,
Le Bugue, le O1 avril 2025
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira
MAIRIE DU BUGUE à la Médiathèque Gérard FAYOLLE,
1, place de l'Hôtel de Ville Salle Jean Monestier, en séance publique, le : 24260 LE BUGUE
& : 05.53.02.75.80 = ; BA : mairie@lebugue.fr Mercredi 09 avril 2025
: www.lebugue.fr à 18h00
ORDRE DU JOUR
> DECISIONS
se DEC2025-04 : Modification en cours d'exécution - Déclaration sous-traitance (DC4)
Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers
eDEC2025-05 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance (DC4). Acte spécial - Marché Requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux divers
eDEC2025-06: Modification en cours d'exécution - Avenant n°4 - Mise à jour administrative - Marché Maitrise d'œuvre des études de conception et de
réalisation d'aménagement d'espace public - Avenue de la Gare - RD703
eDEC2025-07 : Concession cimetière « La Maillerie » - M. VALBUSA René
°DEC2025-08 : Concession cimetière « La Maillerie » - Mme QUIEROZ GOMES
Maria
°DEC2025-09 : Concession cimetière « La Maillerie » - M. MECHAUSSIER Patrick
eDEC2025-10: Modification en cours d'exécution - Avenant n°1 - Marché Assurance risques statutaires agents communaux 2025-2027
eDEC2025-11: Contrat d'assurance multirisques Commune - Actualisation du Contrat n°32474040997087
eDEC2025-12: Modification montant encaisse Régie jumelage Le Bugue
Marckolsheim
eDEC2025-13: Assurance « responsabilité Civile Organisateur » d'un voyage à destination de Marckolsheim du 29 mai 2025 au 1°" juin 2025
> CONSEIL MUNICIPAL
eDésignation d'un nouveau membre titulaire à la commission municipale « Petite enfance, jeunesse, affaires scolaires, comité des jeunes et des ainés, culture » suite à une erreur lors de la délibération n° 2025-02 du Conseil Municipal du 21
février 2025. > FINANCES
«Affectation des résultats 2024
eVote du taux d'imposition 20253
eDélibération fongibilité des crédits
+ Vote du Budget primitif 2025 - Subventions aux associations
eDemande d'un fonds de concours Communauté de Communes Vallée de l'Homme
dans le cadre des travaux de voirie Vélo-route Voie Verte Allée Paul Jean Souriau
e Augmentation de la participation financière des communes aux frais de scolarité
des élèves scolarisés sur la Commune
> RESSOURCES HUMAINES
+ Création d'emplois saisonniers
> ADMINISTRATION GENERALE
eConvention avec l'Agence Technique Départementale pour la mise en place d'un logiciel d'enregistrement du courrier de manière électronique
e Avenant au contrat de maintenance logiciels Odyssée informatique
> TRAVAUX
Pont de Sautereau :
eConvention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Technique
Départementale pour la réalisation d'une étude de faisabilité dans le cadre de la
réhabilitation du pont
CAUE :
e Convention en vue de la réalisation d'une étude stratégique de la ville du Bugue par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'environnement de la Dordogne
> SDE 24
+ Modification des durées d'éclairage sur certains points lumineux de la Commune
> VELO-ROUTE VOIE VERTE
eConvention d'entretien des aires de pique-nique
> SPANC
eRapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
non collectif
> QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Doris rge LÉONTDAS