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Arrêté - egqh19606apogx
Déliberation - 2kaob7dch8dc0cv
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Bugue.
Lien du pdf (Déliberation - 2kaob7dch8dc0cv)
Thèmes du document : Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes, Travail et emploi,
Le Bugue, le 11 octobre 2024
RES
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira
“Mrs s # Je s /
MAIRIE DU BUGUE à la Médiathèque Gérard FAYOLLE, 1, place de l'Hôtel de Ville Salle Jean Monestier, en séance publique, le : 24260 LE BUGUE
Orne Vendredi 18 octobre 2024 DA : mairie@lebugue.fr y & : www.lebugue..fr a 18h00
ORDRE DU JOUR
> DECISIONS
eDEC2024-17: Complément DEC2023-40 dans le cadre de la régie de recettes pour les animations, festivités et l'encaissement de produits divers.
eDEC2024-18 : Modification en cours d'exécution Avenant n°3 - Prolongation des délais - Marché MO des études de conception et de réalisation d'aménagement d'espace public - Avenue de la Gare - RD703.
eDEC2024-19 : Indemnité sinistre véhicule DJ-223-EJ.
eDEC2024-20 : Indemnité sinistre bris de glace pour véhicule EB-246-FQ.
eDEC2024-21: Modification en cours d'exécution - Prolongation des délais - Marché de construction d'une nouvelle gendarmerie et de 7 logements de
fonction- Lots 1 à 14.
eDEC2024-22 : Concession cimetière La Maillerie - Cindy ESTAY.
eDEC2024-23 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance
(DC4) - Marché de requalification de l'Avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux
divers.
eDEC2024-24 : Complément d'indemnité - Sinistre du 10 mars 2023 sur barrières de protection.
eDEC2024-25 : Concession cimetière La Maillerie - Michelle HOFFMANN.
eDEC2024-26 : Contentieux Commune Le Bugue / Société APN Patinoire.
*DEC2024-27 : Concession cimetière La Maillerie - Claudine MERILLOU.
°DEC2024-28 : Achat Case columbarium La Maillerie - M. et Mme PISTRE.
°DEC2024-29 : Avenant de régularisation n°10 - Marché de construction d'une nouvelle gendarmerie et de 7 logements de fonction > FINANCES
e Décision Modificative n°1.
e Vente d'un chargeur de véhicule et opération de cession.
Information sur la mise en place du CFU.
> RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement dans les différents services selon l'article L223-13 du code général de la
fonction publique.
eCréation d'emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité selon l'article L223-23 1° du code général de la fonction publique.
Recyclage habilitation électrique pour un agent des services techniques.
> ADMINISTRATION GENERALE
Immobilier :
eBail SCI La Tentation / Commune du Bugue - 16 rue de Paris - Pour mise à disposition de l'Office de Tourisme.
eConvention de mise à disposition d'un local pour l'exercice de la compétence
tourisme avec l'Office de Tourisme Lascaux Dordogne Vallée Vézère.
Cimetière :
*Additif à la délibération du 9 juillet 2024 - Reprise de concessions funéraires
en état d'abandon au cimetière de la Maillerie.
Ecoles :
eConvention avec l'Education Nationale pour l'intervention d'Accompagnants
d'Elèves en Situation de Handicap sur le temps de pause méridienne.
Convention et contrat :
Renouvellement du contrat de maintenance logiciels Logidoc.
eConvention de droit de pêche avec l'association « La Gaule Buguoise » - Parcelle
n°279 - Lieudit Cantegrel.
e Convention manège Noël 2024.
eConvention de mise à disposition d'installations sportives à l'Association
Football Club de Limeuil. > TRAVAUX
SDE 24 :
+ Suppression de points lumineux sur certains secteurs de la Commune.
Syndicat Mixte Périgord Numérique :
e Convention de participation financière à l'enfouissement du réseau d'initiative
publique - Aménagement Route de la Gare.
> ADRESSAGE
Modification de l'appellation de la place « Jean-Baptiste Louis Pélissier du Barry ».
e Dénomination de la nouvelle voie Près de la Vézère suite à la création d'une
nouvelle voie communale.
> DIAGNOSTIC
eChoix de désigner le CAUE pour la réalisation d'un diagnostic avec scénario
d'évolution du Centre-Ville de la Commune.
> QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Le Maire,
_Serge LEONIDAS
AE