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Compte-Rendu - 20200922 Votes
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200922 Votes)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
Mardi 22 septembre 2020
Effectif légal :39
Présents ou représentés (39):
M. THURIOT, Mme MORINI, M. SUET, Mme BOUJLILAT, M. CORDIER, Mme DAMERON, M. CHARTIER, Mme MANGEL, M. SANGARE, Mme WOZNIAK, M. SAOULI, Mme CONCILE, M. GRAFEUILLE, Mme HERVET, M. POMMIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, Mme MARTY, M. COUTURIER, Mme PITOUN, M. MAZOYER, M. GHESSAB, Mme ROCHER, M. DEVOISE, Mme KRONENBERG, M. LARGERON, Mme GALLOIS, M LORON, M. KHOURI, Mme BERTRAND, M. DECHAUFFOUR, Mme CHARVY, M. DIOT, Mme GERBE, M. MOREL V., Mme DUPART- MUZERELLE, Mme CHAMOUX, M. BAUDRY, M. MOREL Ph.
Procurations (5) : M. Sangaré a donné pouvoir à M. Devoise, Mme Marty a donné pouvoir à Mme Hervet, Mme Pitoun a donné pouvoir à Mme Wozniak, Mme Mazoyer a donné pouvoir à Mme Dameron. M. Grafeuille a donné pouvoir à M. le Maire (jusqu’à son arrivée à la délibération n°2020-131)
ADMINISTRATION GENERALE
Numéros Titres
2020-104 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2020-105 Montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux – Régularisation et modifications
Adoptée à la majorité
6 voix contre : MM
Charvy, Gerbe, Dupart-
Muzerelle, Chamoux MM
Diot, Morel V.
2 abstentions : MM Morel
Ph., Baudry
2020-106 Majoration des indemnités de fonctions – Modifications Adoptée à la majorité 6 voix contre : MM
Charvy, Gerbe, Dupart-
Muzerelle, Chamoux MM
Diot, Morel V.
2 abstentions : MM Morel
Ph., Baudry
2020-107 Syndicat mixte de l’aéroport du Grand Nevers – Désignation de représentants du
conseil municipal – Modifications
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-108 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) –
Désignation de représentants du conseil municipal
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-109 Désignation de représentants au conseil d’administration du Centre de Gestion
de la Nièvre
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-110 Saisine pour avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
(CCSPL) dans le cadre des délégations de service public
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-111 Rapport d’activités de Nevers Agglomération 2019 Prend acte
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2020-112 Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’achat de prestations
de contrôle, d’entretien courant et de maintenance des poteaux à incendie, des
points d’eau naturels et artificiels et des points de puisage publics
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-113 Décision modificative n°2 Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
2020-114 Modification de tarifs – Grille tarifaire Droits de place marchés et activités
commerciales
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour 2
RESSOURCES HUMAINES
2020-115 Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du service de santé et sécurité
au travail
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-116 Création de 3 postes Adultes Relais Brigade de tranquillité publique Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
2020-117 Actualisation du tableau des emplois Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
2020-118 Attribution d’une subvention de fonctionnement Journée des Etudiants Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
JEUNESSE – VIE CITOYENNE
2020-119 Convention relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune
enfant avec la MSA
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-120 Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de la petite enfance Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
EDUCATION
2020-121 Scolarisation d’élèves de Nevers dans les communes extérieures – Participation
de la ville de Nevers – Année scolaire 2019/2020
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-122 Participation de la ville de Nevers aux frais d’abonnement des enseignants des
écoles primaires de Nevers au réseau Canopé
Adoptée à l’unanimité
6 abstentions : Mmes
Charvy, Gerbe, Dupart-
Muzerelle, Chamoux MM
Diot, Morel V.
2020-123 Acte de candidature auprès de l’UNICEF France au titre de Ville amie des
enfants – Mandat électoral 2020/2026
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
CULTURE
2020-124 Convention entre la ville de Nevers et la ville de Clameçy - Renouvellement de
la convention de dépôt du mobilier archéologique de Compierre au musée d’Art
et d’Histoire Romain Rolland
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-125 Lecture publique : convention de partenariat « Hommage à Eric Rohmer » Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
2020-126 Dispositif des livres à soi : convention de partenariat Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
2020-127 Cours d’art dramatique : partenariat théâtre du temps pluriel / la maison / ville de
Nevers
Adoptée à l’unanimité
1 abstention : M. Baudry
CADRE DE VIE
2020-128 Rétrocession par Nièvre Habitat de parcelles dans le Domaine Public Communal
dans le cadre du lotissement du Pré Plantin
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
2020-129 Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Modalités de mise à
disposition du dossier au public
Adoptée à la majorité
6 voix contre : Mmes
Charvy, Gerbe, Dupart-
Muzerelle Chamoux. MM
Diot, Morel V. 3
2020-130 Démolition de logements pour 1001 Vies Habitat Adoptée à l’unanimité par 39 voix pour
DEVELOPPEMENT URBAIN
2020-131 Avenant de transfert et mise à disposition du réseau de chaleur urbain de
Nevers
Adoptée à l’unanimité
par 39 voix pour
Déclaration du groupe Nevers Ecologique et Solidaire : Aménagement de la place Mossé