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Compte-Rendu - 2019 11 26 Votes CM
Compte-Rendu - 20200922 Votes
Conseil Municipal - CM 17 11 20 Résultat des votes
Compte-Rendu - CM du 19 12 24 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2022 11 08 CM Votes
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 11 08 CM Votes)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Institutions publiques,
8 novembre 2022
RESULTAT DES VOTES
Secrétaires de séance : Guillaume LARGERON – Rose-Marie GERBE
Nombre de conseillers : 39
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Daniel DEVOISE, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme Anne WOZNIAK, M. Yannick CHARTIER, M. Claude LORON, Mme Cécile DAMERON, M. Mahamadou SANGARE, M. Sophian SAOULI, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, M. Hervé BARSSE, Mme Muriel MARTY, M. Walid GHESSAB, Mme Marylène ROCHER, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY, Mme Sandra PARDAL
Effectif légal : 39
Procurations :
Mme Pierrette CONCILE a donné pouvoir à M. Mahamadou SANGARE, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à Mme Anne WOZNIAK, M. Bertrand COUTURIER a donné pouvoir à Mme Corinne MANGEL, Mme Chrystel PITOUN a donné pouvoir à M. Philippe CORDIER, M. Martine MAZOYER a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, Mme Marylène ROCHER a donné pouvoir à M. Michel SUET (jusqu’à son arrivée à 19h50), Mme Iris GALLOIS a donné pouvoir à M. Guillaume LARGERON, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M. Denis THURIOT, M. Vincent MOREL a donné pouvoir à Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE
Absente : Mme Florence VARD
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB146 1 - P5069 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2022_DLB147
2 - P5073 - Démission de Mme Nathalie CHARVY de son mandat de
Conseillère Municipale - Remplacement par Mme Sandra PARDAL -
Nouvel ordre du tableau - Désignation auprès des commissions
Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
2022_DLB148 3 - P5074 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB149
4 - P5100 - Adoption de la convention constitutive d'un groupement
d'intérêt public dénommé Service santé et sécurité au travail inter fonctions publiques de la Nièvre
Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
2022_DLB150
5 - P5110 - Intégration d'une clause de respect des principes de laïcité et de
neutralité dans les contrats de la commande publique - approbation de
différents avenants
Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
2022_DLB151 6 - P5109 - Convention de mise à disposition de Nevers agglomération à la ville de Nevers pour la gestion du centre expositions Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB152 7 - P5078 - Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH) Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB153 8 - P5083 - Décision modificative n° 2 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour ATTRACTIVITE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB154 9 - P5111 - Convention de partenariat ville de Nevers/ Confrérie des amateurs de chocolat de la Nièvre - Lancement des illuminations 2022 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB155 10 - P5085 - Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du petit train routier Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
ENFANCE JEUNESSE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB156
11 - P5114 - Participation communale aux frais de fonctionnement des
écoles maternelles privées sous contrat d'association avec l'Etat au titre de
l'année scolaire 2021-2022
Adopté à la majorité par 32
voix
6 contres : S. Pardal, F Diot,
RM Gerbe, V. Morel, S.
Dupart-Muzerelle, E.
Chamoux
2022_DLB157 12 - P5115 - Convention de partenariat avec le Relais Petite Enfance de Coulanges lès Nevers - Renouvellement Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB158 13 - P5071 - Affiliation FOL58 - Lire et faire Lire - année scolaire 2022/2023 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB159 14 - P5070 - Renouvellement convention "crèches à vocation d'insertion professionnelle (AVIP) 2023-2025
Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
Mme Kronenberg ne prend
pas part au vote
2022_DLB160 15 - P5116 - Mise à jour du règlement des services et établissements d’accueil de la Petite Enfance Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
CULTURE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022-DLB161 16 - P5096 - Partenariat de la médiathèque Jean-Jaurès avec la ludothèque Arc-en-Ciel du Centre Social Vertpré Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
URBANISME
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB162 17 - P5117 - Lancement de la procédure de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
SPORT ET BIEN ETRE
INTERVENTIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2022_DLB163 18 - P5090 - Partenariat Ville de Nevers / Comité Départemental Rugby 58 "Faites du rugby" Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB 164 19 - P5102 - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’Académie de Boxe Citoyenne : soutien à l’organisation du gala de Boxe 2022 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2022_DLB165 20 - P5112 - Partenariat Ville de Nevers / SASU la French Run Nevers Adopté à l’unanimité par 38 Marathon - Année 2022 voix pour
2022_DLB166 21 - P5104 - Manifestation du Centenaire du Cercle Nevers Escrime - Demande exceptionnelle de subvention Adopté à l’unanimité par 38 voix pour