Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 029 t
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 079 t
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 0136
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 01 d lib n
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 014 s
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 32 th tre du brian onnais grille tarifaire 2015 2016947a
Document publié le Mercredi 4 mars 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 32 th tre du brian onnais grille tarifaire 2015 2016947a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Services à la Population
REPUBLIQUE FRANÇAISE Domaines de compétences par thämes AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes Culture -2015_32-DE
DELIBERATION
N°2015-32 du 04 mars 2015
#7 cummunauté OBJET - THEATRE DU BRIANCONNAIS - GRILLE ” decommunes du Yrianconnais TARIFAIRE 2015/2016
Les Cordeliers Rapporteur : M. le Président
1, rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex Le 04 mars 2015 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est Tél : 04 92 21 35 97 Lt 4 Le von _ pe Fax : 04 92 20 38 90 réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 25février 2015 accueil@ecchrianconnais.fr en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de www.cchrianconnais.fr M, Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 38 de la délibération n°2015-13 à la délibération n°2015-19
37 pour les délibérations n°2015-20 et 2015-21
38 de la délibération n°2015- 22 à la délibération n°2015-32
Nombre de pouvoirs : 6
Votants : 44 pour les délibérations n°2015-13, 15 à 19, 22, 24 à 26, 28 à 30 43 pour les délibérations n°2015-14, 20, 21, 31 et 32
39 pour la délibération n°2015-23
26 pour la délibération n°2015-27
M. Sébastien FINE est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2015-20 et 21), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Régie JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M, Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, M. Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL M. Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM
M. Bruno DAVANTURE à Mme Nicole GUERIN
M. Romain GRYZKA à Mme Catherine MUHLACH
M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Régis JOUFFREY
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de gestion du Théâtre du Briançonnais,
Vu ia convention de délégation de service public du 15 février 2011, confiant la gestion de l'équipement « Théâtre du Briançonnais » à l'Association de Développement Artistique et Culturel du Briançonnais du 1° mai 2011 au 1° mai 2016,
Délibération n° 2015-32 Page 1 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes - Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Services à la Population
pnanes de compétences par thèlhes AR PREFECTURE
-20150304-2015_32-DE
03/2015
Vu l'article 1V-1 de cette convention relatif à la politique tarifaire, portant obligation à l'assemblée délibérante de valider chaque année les tarifs de la saison n+1,
Vu l'avis de la Commissions « Culture et Communication » en date du 3 février 2015,
Vu l'avis du Bureau en date du 16 février 2015,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité (1 abstention : M. Jean-Franck VIOUJAS)
" Valide la grille tarifaire 2015/2016 (identique à la grille 2014/2015) du Théâtre du Briançonnais.
Délibération n° 2015-32 Page 2 sur 3 Briançon — Cervières - La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre -- Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Services à la Population
Domaines de compétences par thämes A D a . Culture AR PREFECTURE 005-2405 150304-2015_52-DE
Reçu le 5
THEATRE DU BRIANCONNAIS - Tarifs 2015/2016
Tarif Tarif Tarif Tarif
jaun bleu jaune rouge vert
Plein Tarif
31 24 18 11
Tarif Réduit
(+65 ans/Familles Nombreuses/+10 27 2i 14 9 personnes)
Tarif Jeune
(-26 ans) - Chômeurs 16 13 10 7 Tarif Solidaire
(RSA/QF inf à 650€) 8 8 8 5
Dernière Minute
(1h00 avant spectacle) 27 21 14 9
Abo Un Peu - 3 à 4 spectacles 25 18 14
Abo Beaucoup - 5 à 9 spectacles 20 15 13
Abo Passionnément - 10 spectacles 15 13 12 7
Abo Jeune - 26 ans
(min 3 spectacles, pas de maximum)
MJC /Conservatoire /UTL 14 11 8 5 /BEAUXARTS
min 4 spectacles, toute l'année
Abonnement CE 20 14 12 7
Traversées : tarif vert 2 options seulement
plein tarif: 11 €
tarif jeune : 7 € pour jeunes, chômeurs, & solidaire
Scolaires : parcours 6€ hors parcours : 7€
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidént,
Alain FARDELLA,
Däte affichage : 0 6 HAN 101
Délibération n° 2015-32 Page 3 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace