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Déliberation - liste des deliberations du 13 mars
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 13 mars)
Thèmes du document : Santé, Famille, Institutions publiques,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL
DU
LUNDI 13 MARS 2023
18 HEURES 15
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, letreize mars, à dix-huit heures quinze,
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 8 mars 2023,
S’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil Municipal en mairie annexe, Sous la présidence de M. Vincent Michaut, Maire,
Présents : Mesdames RENAUD, RIBEIRO, DURAND, PEIXOTO, SOREAU, COULMEAU, NICOULAUD. Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, CHABASSOL, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU, BERTHIER, MARSEILLE, DELPLANQUE, GIRBE (à partir de 18h26), LETOURNEUR.
Absents : Mme MELINE, Mme GADOIS, M PREVOT, M. PINTO, M. GIRBE (jusqu’à 18h26).
Pouvoirs : M. PREVOT donne pouvoir à M MARSEILLE, Mme GADOIS donne pouvoir à Mme PEIXOTO.
Secrétaire de séance : Mme Anita NICOULAUD
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
En application de l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations
éxaminées en conseil municipal est la suivante :
1
N°17-23 FINANCES – Attribution de subventions aux associations – modification du tableau des demandes
approuvée
2 N°18-23 FINANCES - Attribution de subventions exceptionnelles approuvée
3 N°19-23 FINANCES – Autorisation de signature et approbation des conventions d’objectifs pour le versement de la subvention à l’union
sportive de Saint Cyr en Val et Saint Cyr en Fête
approuvée
4 N°20-23 FINANCES – Attribution de subventions – associations extérieures approuvée
5 N°21-23 FINANCES - Autorisation de signature et d'approbation des conventions objectids versement de subventionss
approuvée
6 N°22-23 PETITE ENFANCE - approbation reglements interieurs approuvée
7 N°23-23 RESSOURCES HUMAINES_Convention d'adhésion à la prestation retraite du CDG 45
approuvée
8 N°24-23 RESSOURCES HUMAINES_Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive
approuvée
9 N°25-23 RESSOURCES HUMAINES_Inscription de la collectivité aux travaux d'intérêt général et accueil des tigistes
approuvée
10 N°26-23 RESSOURCES HUMAINES_Forfait mobilité durable approuvée 2/2
11 N°27-23 RESSOURCES HUMAINES_Forfait télétravail approuvée
12 N°28-23 RESSOURCES HUMAINES_Protocole relatif au temps de travail approuvée
13 N°29-23 RESSOURCES HUMAINES_RIFSEEP approuvée
14 N°30-23 RESSOURCES HUMAINES_Modification du tableau des emplois approuvée
Affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 24 mars 2023.