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Procès Verbal - cms 01 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 01 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Saint Rémy
Le 20 janvier 2025 à 19h00
Présents :
BLANC Christophe
CHAPUIS Sylviane
CHEVALLIER Hélène
CHEVAT Jean-Michel
Absents
BARÉ Jean-Yves ; PUITIN Florian
Absent excusé
LAURENSON Christophe
Ouverture de la séance à 19h10
DUCHATEAU Aurélie POTHIER Françoise
LEBLANC Sylvie MOREL DIT BEAUREGARD Loïc
MENEGAUX Gilles VALENTINO Patricia
MALLET Christophe
kr
Secrétaire de séance : Mme LEBLANC Sylvie
Table des matières
Approbation : du procès-verbal du o9 décembre 2024...
Délibération : Renouvellement conventions prestations de services communale 2025-2027... 2
Approbation : du procès-verbal du o9 décembre 2024
M Le Maire rappelle que ledit procès-verbal à précédemment été envoyé à tous les élus pour relecture et que les remarques et corrections ont été prises en compte.
Approbation à l'unanimité
Conseil municipal de St Rémy 20/01/2025
Page 1/2 Délibération : Renouvellement conventions prestations de services communale 2025-2027
Monsieur le Maire explique que Grand Bourg Agglomération dispose de la compétence
« Assainissement collectif » et « gestion des eaux pluviales urbaines ».
La commune de ST RÉMY est concernée par ce transfert de compétences qui est effectif
depuis le 1°" janvier 2019. Pour organiser les conditions de réalisation de ces prestations
de services, GBA et la commune ont une convention de prestations de services qui arrive
à échéance au 31 décembre 2024 et il convient de la renouveler.
Le Maire propose de la renouveler pour une durée d’un an, à compter du o1 janvier 2025,
reconduite par tacite reconduction dans la limite de trois ans.
Approbation à l'unanimité
Monsieur Le Maire clos la séance à 19h20.
Le prochain conseil municipal sera le 17 mars 2025.
EAUX
Signatures :
Conseil municipal de St Rémy 20/01/2025
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