Procès Verbal - PV CM 19 10 21 VERSION FINALE

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Procès Verbal - PV CM 19 10 21 VERSION FINALE Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune de Sergy. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 10 21 VERSION FINALE)Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Institutions publiques, 1

N° 10/21

COMMUNE DE SERGY

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 19 OCTOBRE 2021

(Sous réserve d'approbation par le Conseil Municipal)

Le Conseil Municipal s'est réuni le 19 octobre 2021 à 20 heures 30 sur convocation du Maire le 15/10/2021.

Etaient présents :

Etaient excusée :

M. Denis LINGLIN, Mme Catherine MOINE, M. François ROCHE, Mme

Amélie MICHAUD, M. Philippe LABBADI, Mme Isabelle PICHARD, M.

Mickaël SIMON, Mme Alexandra TECHER, M. Angelo MIRANDA,

Mme Bruna CARCHIA, M. Gilberto VELLER, M. Fausto SCHIRRU,

Mme Jennifer BASILIO, Mme Elise MOINE, Mme Marie-Jeanne

MOINE, M. Jean-Claude CLEMENT, Mme Françoise CHAPPUIS, M.

Philippe RICO

Mme Vanessa CLOART

Assistaient à la séance : M. Anthony REI (Secrétaire Général Adjoint)

Secrétaire de séance : Mme Françoise CHAPPUIS

************************************

ORDRE DU JOUR

1.) Approbation des PV des conseils municipaux du 7 septembre 2021 et du 28 septembre 2021

2.) Délibérations :

2.1.) Centre sportif : Prix applicables sur l’application Balle Jaune

2.2.) Centre sportif : Stages multisports

2.3.) Décision modificative n°3

2.4.) Travaux restaurant scolaire : avenants

2.5.) Salle de la Cure : Convention avec l’exploitant de la Boulangerie 2.6.) ZAC (Sous réserve)

3.) Points divers

--------------------------------------------

I. Approbation des PV des conseils municipaux du 7 septembre 2021 et du 28 septembre 2021 :

Il est fait rappel par M. le Maire du contenu des deux procès-verbaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 2

APPROUVE à l’unanimité les procès-verbaux des conseils municipaux du 7 et du 28 septembre 2021.

II. Délibérations :

1.) Centre sportif : Prix applicables sur l’application Balle Jaune

M. le Maire expose les prix pratiqués sur l’application « Balle Jaune », qui permet aujourd’hui de réserver des créneaux sur les salles du Centre Sportif de Sergy (CSS). Il rappelle le fonctionnement général de l’application : Elle permet d’acheter des « tickets » afin de pouvoir payer et réserver les créneaux disponibles dans les différentes salles du CSS.

Il est proposé au conseil de faire évoluer cette tarification de la façon suivante : 8 Tickets – 8 Euros, 15 Tickets – 15 Euros, 20 Tickets – 20 Euros, 60 Tickets – 58 Euros, 120 Tickets – 115 Euros, 180 Tickets – 170 Euros, 240 Tickets – 220 Euros.

Mme Catherine MOINE, 1ère adjointe, informe que cette proposition est le fruit d’une réflexion faite par le gestionnaire du CSS et des adjoints, afin d’apporter une cohérence à l’offre de tickets proposés et de permettre aux utilisateurs de bénéficier de réductions lors de l’achat d’un nombre important de tickets. Cette proposition serait également une façon de récompenser d’une certaine façon la fidélité des utilisateurs du CSS.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité la proposition de modification des prix des tickets proposés sur l’application « Balle Jaune ».

2.) Centre sportif : Stages multisports

M. le Maire présente l’objectif de ces stages : Proposer une offre de stage multisports, organisé par la commune au sein du CSS pendant les vacances scolaires. Ce stage comprendrait différentes activités sportives, la restauration au Bonheur basque et un vol ULM, à un tarif accessible au plus grand nombre et favorisant les enfants de la commune. Un premier stage se déroulera pendant les prochaines vacances de la Toussaint du 25 au 29 octobre 2021.

Il est soumis une proposition de dossier d’inscription type (Fiche d’inscription et fiche sanitaire), une convention prestataire type et une tarification de 330 euros pour les enfants résidants à Sergy et de 370 euros pour les enfants résidants hors Sergy.

Il est rappelé le souhait de la commission scolaire de pérenniser et de développer ce genre d’initiative.

M. Philippe RICO, conseiller municipal, demande pourquoi le prix n’est pas basé sur la base du coefficient familial comme pour les prix du périscolaire ?

Il est expliqué que cette première édition est un test et que le prix est simplement basé sur les coûts réels générés par les différentes prestations du stage mais que la proposition de M. RICO sera soumise lors d’une prochaine commission scolaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité les documents types (dossier d’inscription et convention) à utiliser lors de ce type de stage.

APPROUVE à l’unanimité le tarif proposé pour le premier stage qui se tiendra du 25 au 29 octobre 2021.

AUTORISE à l’unanimité Monsieur le Maire à signer les conventions avec les différents prestataires des stages multisports. 3

3.) Décision modificative n°3

M. Philippe LABBADI, adjoint aux finances, expose aux membres du conseil les dépenses réalisées jusqu’alors sur le budget investissement du CSS pour l’année 2021. Il informe qu’au vu des travaux engagés, il est nécessaire d’ajuster le budget prévu afin de terminer lesdits travaux sereinement et de pouvoir pallier certaines urgences qui subsistent (éclairage, étanchéité, etc.).

Il est proposé de transférer 70 000 € du budget prévu sur l’investissement 2021 alloué à la vidéoprotection, qui ne seront pas utilisés sur cet exercice au profit du budget investissement du CSS comme suit :

M. François ROCHE, adjoint à l’urbanisme, informe les membres du conseil que ces investissements, notamment sur le restaurant ou la salle de danse, génèrent d’ores et déjà des recettes non négligeables.

M. Philippe RICO, demande au sujet de l’établissement du budget investissement du CSS de 2022 si les 70 000 € seront-ils déduits d’office ?

M. Philippe LABBADI, informe que ces décisions seront débattues lors de la prochaine commission finance qui aura pour but de construire le prochain Débat d’Orientation Budgétaire.

Mme Amélie MICHAUD, adjointe à la vie scolaire informe qu’il est plaisant d’enfin voir le CSS revivre, notamment les mercredi après-midi, jour de grande fréquentation par les enfants.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE avec 17 voix pour et 1 abstention (M. Philippe RICO), la décision modificative n°3 telle que proposée.

4.) Travaux restaurant scolaire : avenants

Mme Amélie MICHAUD informe les membres du conseil que les avenants initialement objet de la présente proposition de délibération, ne lui sont pas parvenus.

La présente proposition de délibération est reportée.

M. le Maire informe les membres du conseil de la possibilité de convoquer un conseil municipal exceptionnel pour délibérer sur lesdits avenants dans le cas où cela impacterait la date d’ouverture du futur restaurant scolaire.

5.) Salle de la Cure : Convention avec l’exploitant de la Boulangerie

Mme Catherine MOINE, propose une convention type à signer avec l’exploitant de la Boulangerie, afin de leur permettre de transférer leur espace de vente, le temps des travaux de réfection à la salle de la Cure. Elle propose d’établir un prix de 300 € mensuel, sur une durée maximum de 3 mois. Elle informe que toutes les associations utilisant cette salle ont d’ores et déjà été informées et que des solutions alternatives ont été trouvées. 4

Mme Marie-Jeanne MOINE, conseillère municipale, demande pourquoi le choix ne s’est pas porté sur la salle St Nicolas ? Il est répondu que cette dernière est utilisé par la bibliothèque dans le cadre des contraintes liées à l’épidémie de COVID-19.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité l’utilisation de la convention type.

APPROUVE à l’unanimité le prix de 300€ mensuels, sur une durée maximum de 3 mois.

AUTORISE à l’unanimité Monsieur le Maire à signer ladite convention.

6.) ZAC

À la suite de la rencontre avec l’aménageur du jeudi 14 octobre 2021 et son engagement pris sur la mise à jour de certains éléments composant le CRAC 2020, il est décidé de reporter cette décision sur le prochain conseil municipal.

III. Points divers

Mme Catherine MOINE, demande à l’ensemble des membres du conseil de réfléchir et de transmettre des propositions sur la potentielle création de deux commissions CSS différentes. L’une portée sur les thématiques sportives, évènements et offres de prestations, l’autre plus axée sur les projets. En effet la commission actuelle et sa composition ne semble pas adaptée à l’ensemble des sujets liés au CSS. M. le Maire complète en avançant que les projets autours du CSS sont susceptibles d’intéresser tout le conseil, alors que les projets dits plus « sportifs » seraient, peut-être, moins intéressants pour certains. M. François ROCHE, informe qu’une réunion projets concernant le secteur du CSS sera organisée prochainement.

Mme Catherine MOINE, informe le conseil de deux recrutements, l’un au poste d’agent d’accueil avec une prise de fonction prévue au 8 novembre 2021 et l’autre au poste d’agent polyvalent du service technique qui prend ses fonctions au 25 octobre 2021. Un recrutement supplémentaire est nécessaire au sein du service technique, toutefois les candidatures reçues jusqu’alors ne sont pas satisfaisantes.

Mme Catherine MOINE, informe le conseil sur le maintien de la cérémonie du 11 novembre mais en comité restreint comme l’année dernière étant donné les contraintes sanitaires appliquées à l’organisation du verre de l’amitié.

Mme Françoise CHAPPUIS, conseillère municipale, informe le conseil de la tenue le 25 octobre 2021 d’une réunion portant sur la construction d’une nouvelle caserne pour les pompiers.

M. le Maire informe de la réception de l’acte de vente du terrain situé sur la zone de la Gare, il convient encore de l’étudier, la signature est prévue en date du 15 novembre 2021.

M. François ROCHE, demande que la commune se dote rapidement d’une carte communale présentant les différentes réflexions sur la mobilité douce dans le village. M. le Maire demande qu’une ébauche soit réalisée et présentée préalablement avant toute délégation à un bureau d’étude. Les membres de la commission développement durable manifeste leur intérêt à s’associer aux commission travaux et urbanisme sur la réalisation de ce projet.

M. le Maire informe le conseil de la démission de Mme Vanessa CLOART de son poste de conseillère municipale pour raison personnelle, c’est donc Monsieur Sébastien YVES qui rejoindra le prochain conseil municipal en qualité de conseiller municipal. 5

Mme Elise MOINE, conseillère municipale, se porte volontaire pour remplacer Mme Vanessa CLOART dans le groupe de travail relatif au développement du cimetière.

Mme Marie-Jeanne MOINE, demande que le panneau de signalisation solaire 30 km/h soit réinstallé au niveau de la sortie de la Mairie.

Mme Amélie MICHAUD, informe le conseil de l’état d’avancement du projet de réfection de la route de la Verpillère. Des devis ont été demandés et les travaux semblent plus importants que ceux qui étaient initialement prévus.

Mme Amélie MICHAUD, rappelle au conseil qu’un budget a été alloué à la culture et présente un projet établi en coopération avec l’association Bermuda pour la réfection de la petite place où sont situés les toilettes publiques. Le conseil demande que le projet soit retravaillé. Mme Bruna CARCHIA, Mme Jennifer BASILIO et Mme Alexandra TECHER, conseillères municipales, se portent volontaires pour accompagner Mme Amélie MICHAUD dans ce projet.

Mme Amélie MICHAUD, informe le conseil de l’avancée des travaux du nouveau restaurant scolaire et du projet d’aménagement de la cour de récréation. La commission scolaire a fait des choix sur les jeux à installer, la signature d’un devis sera prochainement soumise à la décision du conseil municipal.

Mme Amélie MICHAUD, informe le conseil de la tension que connait actuellement le service cantine et périscolaire. Elle informe qu’un agent va être appelé en renfort sur le temps de midi et qu’un recrutement est à l’étude pour le service périscolaire. Elle demande que le conseil commence à réfléchir à la demande ou non de l’agrément centre de loisirs. M. RICO et Mme MOINE soulèvent le fait qu’un sondage avait été réalisé précédemment et que les résultats ne reflétaient pas la réalité (les chiffres étaient trop élevés par rapport à la demande réelle).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30

Prochaine réunion du conseil municipal : 23 novembre 2021