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Déliberation - decision 1
Compte-Rendu - 2019 09 26 cr cm
Procès Verbal - pv cm du 29 09 22 pour approbation
Compte-Rendu - 2018 03 12 cr cm
Ordre du Jour - odj cm 211223 1
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19 decembre 2
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Déliberation - aff listedeliberation2024 19dec 1
Convocation - affconvocationcm2025 18dec 1 0
Convocation - AFFconvocationCm2024 19déc 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Convocation - AFFconvocationCm2024 19déc 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
• Dérogation au vote à bulletin secret
• Modification de la désignation des délégués au Comité syndical
du syndicat mixte Autolib’ Velib’ Métropole
• Création de la commission « Éthique et transparence »
• Modalités de remboursement des frais de déplacements des élus
ENFANCE
• Approbation d’une nouvelle convention quinquennale établie
entre la Ville de Gentilly et la société Nid d’Éveil, gestionnaire
d’une crèche interentreprises, pour le versement d’une subven-
tion en contrepartie du droit de bénéficier de 25 places pour ses
administrés
FINANCES COMMUNALES
• Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2024
• Ouverture anticipée des crédits pour l’exercice 2025
• Versement anticipé d’une partie de la subvention attribuée à des
associations et à la crèche Nid d’Éveil avant le vote du budget de
l’exercice 2025
• Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre
communal d’action sociale (CCAS) de la Ville de Gentilly
• Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des
écoles (CDE) de la Ville de Gentilly
• Admission en non-valeurs et créances éteintes
• Correction sur exercice antérieur - Régularisation de reprise des
subventions amortissables
• Réajustement des deux Autorisations de programme et de
Crédits de paiement (AP/CP) pour la rénovation énergétique du
groupe scolaire Victor-Hugo et du groupe scolaire Henri-Barbusse
• Adoption du Règlement intérieur de la Commande publique de
la commune de Gentilly
PERSONNEL COMMUNAL
• Modification du tableau des effectifs
• Extension du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emplois
• Modalités de remboursement des frais de mission des agents
• Approbation d’une convention entre la Ville et le CIG petite
couronne relative au paiement des honoraires des médecins agrées
sollicités par le secrétariat du Conseil médical interdépartemental
placé auprès du CIG et aux modalités de remboursement de ces
frais
AMÉNAGEMENT
• Signature d’une convention tripartite de portage foncier entre
la Ville, le Syndicat d’action foncière du Val-de-Marne (SAF 94) et
Paris Habitat relative à l’acquisition par préemption du pavillon
sis 21 avenue Raspail
• Convention de projet pour le secteur Paul-Vaillant-Couturier
entre les Villes de Paris et de Gentilly, le département du Val-de-
Marne et l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
• Présentation du premier rapport triennal relatif à l’artificiali-
sation des sols, suite à l’entrée en vigueur de la loi Climat et
résilience
AFFAIRES DOMANIALES
• Approbation du protocole cadre revu entre la Ville et l’UMG
relatif à la réalisation d’un édifice cultuel musulman
HABITAT / LOGEMENT
• Approbation des conventions de gestion en flux définissant les
règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux
relevant de la Ville de Gentilly sur le territoire de la commune de
Gentilly.
ENVIRONNEMENT
• Instauration de tarifs de remise en propreté de l’espace public
BÂTIMENTS COMMUNAUX
• Approbation d’une demande d’autorisation préalable pour l’ins-
tallation d’enseignes au Centre municipal de santé
SIFUREP
• Rapport d’activité 2023 du Syndicat intercommunal funéraire de
la région parisienne (SIFUREP)
AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ
VILLE DE GENTILLY
RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT
www.ville-gentilly.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 décembre 2024 à 20h30
Séance publique en mairie
Salle des fêtes, place Henri-Barbusse
ENTRÉE LIBRE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2024
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil municipal
1/2 Le maire
Fatah AGGOUNE
AFFAIRES DIVERSES
FINANCES COMMUNALES
• Délibération annuelle de l’octroi d’une garantie autonome à
première demande auprès de l’Agence France Locale
AFFAIRES CULTURELLES
• Approbation d’une convention de partenariat et de prêt à titre
gracieux pour l’exposition « Trésors de banlieues » entre la Ville de
Gentilly et la Ville de Gennevilliers
ENFANCE
• Approbation de sept conventions « Fonds Publics et Terri-
toires » entre la Caisse d’allocation familiale du Val-de-Marne et la
commune de Gentilly
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
• Approbation du renouvellement de la convention de partenariat
avec l’association Autisme et Cetera AD pour la mise en place de
permanences à la Maison des familles pour l’accompagnement des
usagers sur le champ du handicap
• Approbation du renouvellement des conventions de partenariat et
de mise à disposition gratuite et temporaire de salles de la Maison
des familles au profit des associations APCE94 et Egali’tieks
JEUNESSE
• Organisation des séjours hiver à destination des jeunes de
11 à 17 ans
ENSEIGNEMENT
• Approbation des tarifs des classes de découvertes pour l’année
scolaire 2024 - 2025
AFFAIRES SPORTIVES
• Tarification des installations sportives 2025
RELATIONS PUBLIQUES
• Approbation des tarifs 2025 des salles familiales et municipales
CIMETIÈRE COMMUNAL
• Révision des tarifs concernant l’achat et le renouvellement de
concessions et des redevances funéraires. Effet au 1er janvier 2025
VOIRIE
• Révision du montant des droits de voirie - Effet au 1er janvier
2025
ÉCONOMIE
• Dérogation 2025 au repos du dimanche pour les salariés des
commerces de détail
COMMUNICATION
• Tarifs 2025 des publicités dans le bulletin municipal « Vivre à
Gentilly »
INFORMATION
• Communication du Rapport social unique (RSU) 2022
2/2
JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS
• Approbation de la mise en place d’une convention de partena-
riat et de mise à disposition gratuite et temporaire de salles de
la Maison des familles au profit de l’association Compagnie de la
Feuille d’Or
AFFAIRES SPORTIVES
• Approbation d’une convention avec l’Éducation nationale concer-
nant les activités sportives scolaires 2024/2025
ACTION SOCIALE
• Approbation de la modification de la période d’application du TPI
MÉDIATHÈQUE
• Approbation de la mise à disposition de liseuses électroniques
à La médiathèque