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Compte-Rendu - CR CM 24 janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 janvier)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
Conseil
Municipal
du
24 janvier
2015
à 9
H
00.
Compte
rendu
Présents
: R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
A.
FESSLER,
L. GOTTI,
H.
GRISEY,
M.
HAMELIN,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
M.A.
MANIER,
J. PETITJEAN,
C.
PHILIPPON,
S. SANNER.
Excusés
: E.
BAHY
procuration
à L. GOTTI,
J.P.
GRUEBER
procuration
à J.
PETITJEAN,
A.
ISBLED
procuration
à
R.
BAZIN,
G.
GUYON
Maire
Honoraire.
Secrétaire
de
séance
: Michel
KROMER
Délibération
n°1/2015
Délibération
n°2/2015
Délibération
n °3/2015
Délibération
n°4/2015
Délibération
n°5/2015
Délibération
n°
6/2015
Monsieur
René
BAZIN,
sollicite
l’ajout
d’une
question
à
l’ordre
du
jour
qui
est
acceptée
à
l'unanimité
: mutualisation
des
services.
1. Désignation
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Michel
KROMER
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
: Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2014.
Remarques
: affichage
du
compte
rendu
et
de
la convocation
dans
les tableaux.
3.
Bénéficiaire
vente
de
bois
2015
: Le
Conseil
Municipal
confirme,
à
l’unanimité,
la
désignation
de
Monsieur
Thierry
GINTER
comme
attributaire
des
coupes
de
bois
2014-2015
de
la
Commune
d’Etueffont
dans
le cadre
du
contrat
signé.
4.
Remboursement
à
un
administré
:
Lors
du
déneigement
communal,
le
véhicule
d’un
particulier
a été
endommagé
par
un
morceau
de
ferraille
issu
d’une
barre
d’eau
arrachée
par
le
chasse
neige.
Le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité,
de
rembourser
à
cet
administré
la
somme
de
20
€ correspond à
la réparation
de
son
pneu.
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
qu’il
est
nécessaire
d'acheter
une
lame
de
déneigement
bi-raclage
(caoutchouc
et fer)
très
utile
pour
les
chemins
de
bois.
Les
devis
varient
entre
8 800
€ à 12
000
€ HT
mais
un
troisième
devis
est
en
attente.
Les
silentblocs
seront
réparés
sur
l’ancienne
lame.
5.
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien
:
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
d'approuver
la
délibération
communautaire
modifiant
les
statuts
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien
à savoir :
- la suppression
de
mentions
pour
la composition
du
bureau
et
la représentation
des
communes
au
sein
du
conseil
communautaire.
- la
suppression
de
la
mention
de
périodicité
des
contrôles
de
bon
fonctionnement
et
la
possibilité
pour
la
Communauté
de
Communes
d’agir
vis-à-vis
de
l’agence
de
l’eau
pour
favoriser
la
réhabilitation
des
filières
d'assainissement
autonome.
6.
Mutualisation
des
services
:
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent,
à
l'unanimité,
le
rapport
de
mutualisation
(document
joint)
émanant
de
la
Communauté
de
Commune
et
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
Commune
d’Etueffont
participe
au
groupement
de
commande
pour
la
peinture
au
sol
ainsi
que
pour
le
point
à
temps
et
met
à
disposition
des
employés
communaux
à
la
Communauté
de
Communes
pour
effectuer
le
ménage
dans
les
écoles,
pour
organiser
le
marché
du
Terroir,
pour
le
déneigement
et
pour
le
chargement
du
silo
plaquettes. En
2016,
prévision
d’un
regroupement
pour
l'achat
de
matériel
de
reprographie.
7.
Décisions
:
- Décision
9/2014
: Transfert
de
crédits
(25
000
€)
pour
la
maison
médicale.
- Décision
10/2014
: Transfert
de
crédits
(5
000
€)
frais
d'architecte
de
la maison
médicale. ision
11/2014
: acquisitions
de
6 ordinateurs
auprès
de
la société
SIGEC
(7
524
€).
- Décision
12/2014
: Tarifs
déneigements
2014/2015
pour
les
particuliers.
- Décision
13/2014
: résiliation
au
1°
décembre
2014
d’un
bail
de
location
d’un
appartement
au
2b
Grande
Rue
avec
remboursement
du
dépôt
de
garanties.
-
Décision
14/2014
:
modification
budgétaire
avec
une
nouvelle
recette
en
investissement
(subvention
de
l'Etat
de
15
029,
59
€)
: aménagement
d’un
espace
pédagogique.
- Décision
15/2014
: transfert
de
crédits
pour
augmenter
les
crédits
relatifs
aux
travaux
en
régie
(15
000
€)
: logement
école
maternelle.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
la
Commune
percevra
la
somme
de
37512,
05
€
au
titre
de
la
taxe
additionnelle
aux
droits
d'enregistrement
et
de
mutations
de
l’année
2013,
répartition
2014,
pour
les communes
de
moins
de
5 000
habitants.
8.
Questions
diverses
8.1
—
Inscription
nouvelle
commission
sécurité
routière,
routes
et
plan
de
sauvegarde.
8.2
—
Un
bilan
définitif
des
subventions
aux
associations
sera
distribué
à chaque
conseiller.
Une
réunion
pour
décider
des
critères
d'attribution
2015
sera
programmée
avant
le budget.
8.3
—
Une
réunion
aura
lieu
dans
la
salle
du
1000
clubs
avec
les
associations
afin
de
connaître
leurs
demandes
concernant
la
future
maison
des
services
et
les
problèmes
de
locaux
durant
les
travaux. 8.4
-Dégradation
des
trottoirs
Rue
de
Rougemont
(en
sable
donc
plus
fragile
que
l’enrobé)
suite
notamment
à
la
circulation
de
la
voiture
du
facteur
et
cheminement
en
sable
Route
d’Eloie
{souvent
inondé)
: engagement
d’une
réflexion.
Egalement
Rue
de
Rougemont
: problème
d’eau
stagnante
lors
de
fortes
pluies
le
long
des
trottoirs.
8.5
- Budget
Primitif
(Débat
d'orientation
Budgétaire)
: un
ou
deux
réunions
de
travail
du
Conseil
Municipal
seront
consacrées
à
l'élaboration
du
budget
primitif.
8.6
—
Commission
travaux
: demande
d'élaboration
et
de
développement
de
programmes
pluriannuels
et
de
prospectives
en
plus
des
projets
importants
prévus
en
2015.
8.7
—
PLU
(incorporer
Grenelle
1
et
2)
: concernant
les
problèmes
liés
à
l'accessibilité
dans
les
lieux
publics,
un
plan
de
travail
avec
échéancier
doit
être
élaboré
et
fourni
avant
fin
septembre
2015. 8.8
—
Informations
:
e
Un
devis
concernant
l'installation
d’un
coffret
électrique
pour
le
Marché
du
Terroir
est
en
cours.
e
Film: «
Cartooning
for
Peace,
fantassins
de
la
démocratie
»,
cf
Charlie
Hebdo
sera
diffusé
au
cinéma
des
quais
début
février
2015.
Le
Maire,
se
René
BAZIN.