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Procès Verbal - Procès verbal 1
Document publié le Vendredi 6 octobre 2017 par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères
Secteur Haguenau / Saverne
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU COMITE DIRECTEUR
Séance du vendredi 6 octobre 2017
ORDRE DU JOUR
1. ELECTIONS
A. PRESIDENT
B. VICE-PRESIDENTS
C. BUREAU
D. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 23 JUIN 2017 Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères
Secteur Haguenau / Saverne
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU COMITE DIRECTEUR
Séance du vendredi 6 octobre 2017
L'an deux mille dix-sept, le six octobre à dix-sept heures trente minutes, le Comité Directeur s'est réuni.
Sont présents :
Délégués Titulaires des Collectivités adhérentes :
- SMICTOM DE SAVERNE : Mme Michèle FONTANES, MM. Joseph CREMMEL, Daniel BASTIAN, Gilbert HUTTLER, Claude KAMMERER, Médéric HAEMMERLIN. - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RHENAN : MM. Robert METZ, René STUMPF, Marcel MICHEL, Jacky KELLER, Michel LORENTZ.
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN : MM. Claude KERN, Fernand HELMER, Marc MOSER. .
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN : MM. Jean-Georges HAMMANN, Jean-Marie CRIQUI.
- COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU : Mmes Sophie BIEBER, Marie-Claude PAULEN, MM. Philippe SPECHT, André ERBS, Daniel GAUPP, Daniel KLIEBER, René GRAD, Raymond GRESS, Gérard BECKER, Alain BIETH, André DISS. Délégués Suppléants des Collectivités adhérentes :
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN : M. Daniel LENGENFELDER.
- COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU. : MM. Rémy PETER, Christian CAILLARD, Michel HARTMANN.
Personnalités présentes :
M. Didier SEEGMULLER, Secrétaire général de la Sous-Préfecture de Haguenau- Wissembourg.
M. Pascal CLAUSS, Trésorier principal de Haguenau.
Membres absents excusés :
Mmes Carine OBERLE (pouvoir à M. Joseph CREMMEL), Marie-Paule LEHMANN (représentée par M. Daniel LENGENFELDER).
MM. Jean-Marc STEINMETZ (représenté par M. Rémy PETER), Michel KNITTEL (représenté par M. Christian CAILLARD), Alain WACK (représenté par M. Michel HARTMANN).
Y assistent en outre :
Stéphanie FAULLIMMEL, Cathy KOLMER, Carole SCHERER, Christian HEY, Pascal KNAPP, Nicolas DAMMAN. ‘
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Mme Sophie BIEBER, déléguée de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, et benjamine de l'assemblée, est élue, à l'unanimité, secrétaire de séance.
1/9 Le Président sortant informe l'assemblée qu'il y a lieu d'ajouter un point à l'ordre du
jour : ‘
1. ELECTIONS - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.
Le Comité Directeur accepte d'ajouter ce point à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
1. ELECTIONS
A. PRESIDENT
Avant de procéder à l'élection du Président, M. Robert METZ, doyen d'âge, remercie le Président sortant pour le travail qu'il a accompli. En tant que Vice-Président, ‘il a eu beaucoup de plaisir à travailler avec lui. Les séances furent studieuses mais
décontractées. II le remercie de lui avoir fait confiance en tant que Vice-Président.
M. METZ demande à l'assemblée s’il y a un ou plusieurs candidats à la présidence du
SMITOM.
M. KERN prend la parole et propose la candidature de M. Philippe SPECHT, maire de
Schweighouse-sur-Moder et vice-président chargé des déchets à la Communauté d'Agglomération de Haguenau.
M. METZ demande à l'assemblée s'il y a d’autres candidats pour la fonction de
Président, ce qui n'est pas le cas.
Il est ensuite procédé, par vote secret, à l'élection du Président. Chaque membre, à
l'appel de son nom, dépose son bulletin dans l'une.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 31
Nombre de voix obtenues par Philippe SPECHT : 29
Nombre de bulletins blancs : 02
Nombre de bulletins nuls : 00
M. Philippe SPECHT est élu Président à la majorité absolue et est immédiatement investi dans ses fonctions.
Le Président élu remercie les membres pour leur vote et leur confiance. Il est tout à fait
conscient du travail accompli par ses prédécesseurs (MM. CHRISTMANN et KERN) et il propose de nommer M. KERN Président d'honneur du SMITOM.
Le Comité Directeur, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
NOMME M. Claude KERN, Président d'Honneur du SMITOMI.
219 Le nouveau Président, Philippe SPECHT en profite également pour remercier M. André ERBS qui suite à la création de la Communauté d'Agglomération de Haguenau et aux nouvelles fonctions attribuées aux uns et aux autres, a laissé sa place de Vice-Président au sein du SMITOM. Il lui renouvelle toute sa confiance et il sait qu'il peut compter sur
l'équipe du SMITOM, notamment Christian HEY qui est toujours disponible.
B. VICE-PRESIDENTS
Il est ensuite procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. Philippe
SPECHT, à l'élection des Vice-Présidents.
Le Président nouvellement installé informe les membres que le SMITOM fonctionne
actuellement avec six Vice-Présidents. Il s'agit de Messieurs :
1. Philippe SPECHT, chargé des affaires relatives au CVEOM et aux plateformes de compostage,
André DISS, chargé de la communication et des visites du CVEOM,
Joseph CREMMEL, chargé des affaires financières du SMITOM,
Robert METZ, chargé des collectes sélectives et des déchèteries,
Jean-Georges HAMMANN, chargé de la qualité du tri et du CSDND de
Weitbruch,
Alain BIETH, chargé de l'harmonisation de l'accueil des déchets professionnels
en déchèteries, et de l'harmonisation des modes de collecte et de facturation des OMr.
HE
on
OS
Le Président propose de garder le nombre de Vice-Présidents, à savoir six, et de
procéder à l'élection des nouveaux vice-présidents.
Election du 1°" Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. Jean-Georges HAMMANN, délégué de la
Communauté de Communes du Pays de la Zorn.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 1° Vice-Président, il est
procédé, par vote secret, à l'élection du 1°’ Vice-Président.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : | 31
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 31
Nombre de voix obtenues par Jean-Georges HAMMANN : 30
Nombre de bulletins blancs : 01
Nombre de bulletins nuls : ‘ 00
M. Jean-Georges HAMMANN est donc élu 1er Vice-Président à la majorité absolue.
M. Jean-Georges HAMMANN, 1°" Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur confiance. ‘
3/9 Election du 2è"e Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. Joseph CREMMEL, délégué du SMICTOM
de la Région de Saverne.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 2" Vice-Président, il est
procédé, par vote secret, à l'élection du 2m Vice-Président.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 31
Nombre de voix obtenues par Joseph CREMMEL : 31
Nombre de bulletins blancs : 00
Nombre de bulletins nuls : 00
M. Joseph CREMMEL est donc élu 2ème Vice-Président à la majorité absolue.
M. Joseph CREMMEL, 2" Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur confiance.
Election du 3è"° Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. Robert METZ, délégué de la Communauté de Communes du Pays Rhénan.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 3ÿ"° Vice-Président, il est
procédé, par vote secret, à l'élection du 3ème Vice-Président.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 31
Nombre de voix obtenues par Robert METZ : 30
Nombre de bulletins blancs : 01
Nombre de bulletins nuls : 00
M. Robert METZ est donc élu 3ème Vice-Président à la majorité absolue.
M. Robert METZ, 3ème Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur confiance.
Election du 4èe Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. André DISS, délégué de la Communauté d'Agglomération de Haguenau.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 4è"® Vice-Président, il est
procédé, par vote secret, à l'élection du 4ème Vice-Président. :
AI9 Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 31
Nombre de voix obtenues par André DISS : 31
Nombre de bulletins blancs : 00
Nombre de bulletins nuls : 00 :
M. André DISS est donc élu 4è"e Vice-Président à la majorité absolue.
M. André DISS, 4ème Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur
confiance.
Election du 5° Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. Marc MOSER, délégué de la Communauté
de Communes de la Basse-Zorn.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 5èm° Vice-Président, il est
procédé, par vote secret, à l'élection du 5ème Vice-Président.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 31
Nombre de voix obtenues par Marc MOSER : 31
Nombre de bulletins blancs : : 00
Nombre de bulletins nuls : 00
M. Marc MOSER est donc élu 5è"e Vice-Président à la majorité absolue.
M. Marc MOSER, 5" Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur confiance.
Election du 6è"e Vice-Président :
Le Président propose la candidature de M. Alain BIETH, délégué de la Communauté
d'Agglomération de Haguenau.
Aucun autre candidat ne s'étant présenté pour le poste de 6%" Vice-Président, il est procédé, par vote secret, à l'élection du 6ème Vice-Président.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
Nombre maximum de voix possible : 31
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 31
Nombre de voix obtenues par Alain BIETH : oil
Nombre de bulletins blancs : 00
Nombre de bulletins nuls : 00
M. Alain BIETH est donc élu 6è"e Vice-Président à la majorité absolue.
5/9 M. Alain BIETH, 6è"e Vice-Président, remercie les membres pour leur vote et leur
confiance.
Le Président propose aux membres de garder les délégations mises en place lors de la
réunion du 22 mai 2014, sauf les affaires concernant le CVEOM de Schweighouse, qu'il conserve, à savoir :
M. Jean-Georges HAMMANN, 197 Vice-Président pour toutes les affaires concernant la qualité du tri.
M. Joseph CREMMEL, 2°" Vice-Président pour toutes les affaires concernant les
affaires financières du SMITOM.
M. Robert METZ, 3ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les collectes
sélectives et les déchèteries.
M. André DISS, 4ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les actions de
communication et les visites des installations du SMITOM, en particulier le CVEOM.
M. Marc MOSER, 5ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les plates-
formes de compostage de Bischwiller et Dettwiller.
M. Alain BIETH, 6è"e Vice-Président pour toutes les affaires concernant le CSDND de
Weitbruch, l'harmonisation de l'accueil des déchets professionnels en déchèterie et l'harmonisation des modes de collecte et de facturation des OMr.
En outre, le Président propose de donner délégation de signature aux Vice-Présidents,
en son absence.
Après vote à main levée, le Comité Directeur, à l'unanimité,
ACCEPTE de donner délégation à :
M. Jean-Georges HAMMANN, 1° Vice-Président pour toutes les affaires
concernant la qualité du tri ;
M. Joseph CREMMEL, 2ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les affaires financières du SMITOM ;
M. Robert METZ, 3ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les collectes sélectives et les déchèteries ;
M. André DISS, 4ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant les actions de communication et les visites des installations du SMITOM, en particulier le CVEOM ;
M. Marc MOSER, 5è"° Vice-Président pour toutes les affaires concernant les plates-formes de compostage de Bischwiller et Dettwiller ;
M. Alain BIETH, 6ème Vice-Président pour toutes les affaires concernant le CSDND de Weitbruch, l'harmonisation de l'accueil des déchets professionnels en déchèterie et l'harmonisation des modes de collecte et de facturation des OMr ;
6/9 ACCEPTE de donner délégation de signature aux Vice-Présidents, en l’absence du Président.
M. BIETH quitte la séance (17h59).
Le Président salue M. Daniel KLIEBER qui vient de rejoindre la séance (18h).
C. BUREAU
Le Président informe les membres qu'actuellement le Bureau est composé de 17
membres, à savoir: le Président, les Vice-présidents et un ou deux délégués
supplémentaires par Syndicat affilié, selon sa taille.
Le Président propose de garder la composition actuelle et d'y ajouter M. Claude KERN,
qui pourra représenter le SMITOM dans les instances nationales comme AMORCE, et le Cercle National du Recyclage, dont il fait partie du Conseil d'Administration. M. KERN est également membre du comité de concertation AMF-CITEO.
Le Comité Directeur, à l'unanimité,
DECIDE de procéder au vote à main levée pour l'élection des membres du Bureau.
Après vote à main levée, le Comité Directeur, à la majorité de 29 voix pour et 2
abstentions,
ACCEPTE cette proposition,
Le Bureau est donc composé de 18 membres, à savoir :
M. Philippe SPECHT, Président,
M. Jean-Georges HAMMANN, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays de la Zorn,
3. M. Joseph CREMMEL, Vice-Président et délégué du SMICTOM de Saverne, 4. M. Robert METZ, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays Rhénan, 5. M. André DISS, Vice-Président et délégué de la CA de Haguenau, 6. M. Marc MOSER, Vice-Président et délégué de la CdC de la Basse-Zorn, 7
8
9
ND
=
. M. Alain BIETH, Vice-Président et délégué de la CA de Haguenau,
. M. Claude KERN, délégué de la CdC de la Basse-Zorn,
. MME Sophie BIEBER, déléguée de la CA de Haguenau,
10.M. André ERBS, délégué de la CA de Haguenau,
11.M. Daniel GAUPP, délégué de la CA de Haguenau,
12.M. Gérard VOLTZ, délégué de la CA de Haguenau,
13.M. Gérard BECKER, délégué de la CA de Haguenau,
14.MME Carine OBERLE, déléguée du SMICTOM de Saverne,
15.M. Daniel BASTIAN, délégué du SMICTOM de Saverne,
16.M. Jean-Marie CRIQUI, délégué de la CdC du Pays de la Zorn,
17.M. Michel LORENTZ, délégué de la CdC du Pays Rhénan,
18.M. Fernand HELMER, délégué de la CdC de la Basse-Zorn.
719 D. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :
Le Président rappelle aux-membres que la Commission d'Appel d'Offres est composée actuellement ainsi : 7
Membres titulaires :
> Le Président du SMITOM (M. Claude KERN),
> M. André DISS, Vice-Président et délégué de la CA de Haguenau,
> M. Joseph CREMMEL, Vice-Président et délégué du SMICTOM de Saverne,
> M. Robert METZ, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays Rhénan,
> M. André ERBS, délégué de la CA de Haguenau,
> Mme Carine OBERLE, déléguée du SMICTOM de Saverne.
Membres suppléants :
> M. Jean-Georges HAMMANN, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays de
la Zorn, .
> M. René STUMPF, délégué de la CdC du Pays Rhénan,
> M. Etienne ROECKEL, délégué de la CdC de la Basse-Zorn,
> M. Gilbert HUTTLER, délégué du SMICTOM de Saverne,
>. M. Daniel KLIEBER, délégué de la CA de Haguenau.
La nouvelle composition de la Commission d'Appel d'Offres devient donc :
Membres titulaires :
> Le Président du SMITOM (M. Philippe SPECHT),
> M. André DISS, Vice-Président et délégué de la CA de Haguenau,
> M. Joseph CREMMEL, Vice-Président et délégué du SMICTOM de Saverne,
> M. Robert METZ, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays Rhénan,
> M. André ERBS, délégué de la CA de Haguenau,
> Mme Carine OBERLE, déléguée du SMICTOM de Saverne.
Membres suppléants :
> M. Jean-Georges HAMMANN, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays de la Zorn,
> M. René STUMPF, délégué de la CdC du Pays Rhénan,
> M. Etienne ROECKEL, délégué de la CdC de la Basse-Zorn,
> M. Gilbert HUTTLER, délégué du SMICTOM de Saverne,
> M. Daniel KLIEBER, délégué de la CA de Haguenau.
Le Comité Directeur, à l’unanimité,
DECIDE de procéder au vote à main levée pour l'élection des membres de la
Commission d'Appel d'Offres.
Après vote à main levée, le Comité Directeur, à l'unanimité,
ACCEPTE cette proposition,
8/9 FIXE la composition de la Commission d'Appel d'Offres, comme suit :
Membres titulaires :
>
>
>
>
>
>
le Président du SMITOM (M. Philippe SPECHT),
M. André DISS, Vice-Président et délégué de la CA de Haguenau,
M. Joseph CREMMEL, Vice-Président et délégué du SMICTOM de Saverne,
M. Robert METZ, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays Rhénan,
M. André ERBS, délégué de la CA de Haguenau,
Mme Carine OBERLE, déléguée du SMICTOM de Saverne.
Membres suppléants :
>
VYNVYNY
M. Jean-Georges HAMMANN, Vice-Président et délégué de la CdC du Pays
de la Zorn,
M. René STUMPF, délégué de la CdC du Pays Rhénan,
M. Etienne ROECKEL, délégué de la CdC de la Basse-Zorn,
M. Gilbert HUTTLER, délégué du SMICTOM de Saverne,
M. Daniel KLIEBER, délégué de la CA de Haguenau.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE DIRECTEUR DU 23 JUIN 2017
Le Président propose d'approuver le procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 23 juin 2017.
Aucune observation particulière n'étant soulevée, le procès-verbal de la réunion du
© Comité Directeur du 23 juin 2017 est adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucun délégué ne souhaitant intervenir, le Président remercie toute l'assemblée pour sa confiance puis il clôt la séance.
Fin de la séance : 18h15
9/9