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Conseil Municipal - 2023 83 Approbation pv cm du 27.09.2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 83 Approbation pv cm du 27.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf du mois de novembre à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA, dûment convoqués le vingt-trois novembre deux mille vingt-trois.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc
MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Pierre BOFFI, Bruno GIBERT, Catherine
CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Christelle JOVOVIC, Céline GROSY, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, Brice BRUNEL, Patrice DURIF
Excusés : Christelle ROUSSEL a donné procuration Claudine BENOIT, Angela LAVIE a donné procuration à Jean-Pierre DE FARIA, David MACQ a donné procuration à Daniel PIALET, Philippe MONDEME a donné procuration à Fabrice CHANEL,,
Absents : Paul PERCETTI, Roseline AGGOUN
Secrétaire de séance : Marc MATHIEU
Date de convocation des élus : 23 novembre 2023
Date d’affichage de la convocation à la porte de la mairie : 23 novembre 2023 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents : 6
Nombre de votants : 21
DELIBERATION N°2023 - 83. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27.09.2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu l’Ordonnance no 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Vu le Décret no 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Conformément à la règlementation, le procès-verbal de séance doit être arrêté par délibération au commencement de la séance suivante.
Dans la semaine qui suit, il sera publié sous forme électronique sur le site internet de la commune et mis à disposition du public sur simple demande.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
APPROUVE et ARRETE le procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023.
Le Secrétaire de séance,
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le : 3 D NOV. 2073
et l'affichage le : G 1 DEC. 2073
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai d sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tri gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être sais. Citovens » accessible par le site internet, www:telerecours.fr. ss ugv à ous
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20231129-20231129_202383-DE
Reçu le 30/11/2023