Compte-Rendu - doc9168

Documents similaires

Compte-Rendu - doc1130

Déliberation - doc2899

Arrêté - compterendudu11mars2021 3686

Compte-Rendu - compte renducmdu26novembre2015 1854

Compte-Rendu - compte renducmdu15mai2019 3220

Compte-Rendu - compte renducmdu30juin2017 2709

Compte-Rendu - compte renducmdu20avril2017 2659

Procès Verbal - PV SEANCE DU 20 MARS 2024

Procès Verbal - PV SEANCE DU 25 FEVRIER 2026

Compte-Rendu - compte renducmdu27mai2020 3477

Compte-Rendu - doc9168 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Ulmes. Lien du pdf (Compte-Rendu - doc9168)Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Eau et assainissement, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2014

Présents : Didier GUILLAUME - Jean-Yves PILLIER - Alain DAVASE - Gabriel HUBERT.-. Caroline ROBINEAU - Catherine CLEMOT – Françoise BERNET-CARAMAN – Sandra BOURSIN - Emmanuelle HALIN – Sarah NIVELLE – Pascal CHAMPION- Damien CUREAUDEAU - Vincent IMHOFF - Jean-Marc QUINCHARD.

Absente excusée : Monique AUDEBRAND qui a donné son pouvoir à Alain DAVASE

Election du maire :

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Monsieur HUBERT Gabriel, a pris la présidence de l’assemblée.

Au premier tour de scrutin, les résultats ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 14

Nombre de suffrages nuls : 01

M. GUILLAUME Didier a obtenu : 14 voix,

Monsieur GUILLAUME Didier a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Détermination du nombre d’adjoints :

Monsieur le Maire a indiqué que conformément aux articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer d’un adjoint au maire au minimum, qu’elle peut disposer de trois adjoints au maximum et qu’à ce jour, elle disposait de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal à fixé à trois le nombre des adjoints au maire de la commune.

Election du premier adjoint :

Les résultats du premier tour de scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Ont obtenu : CLEMOT Catherine : 4 voix

DAVASE Alain : 5 voix

HUBERT Gabriel : 1 voix

PILLIER Jean-Yves : 5 voix

Les résultats du deuxième tour de scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Ont obtenu : CLEMOT Catherine : 5 voix

DAVASE Alain : 7 voix

PILLIER Jean-Yves : 3 voix

Les résultats du troisième tour de scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Ont obtenu : . CLEMOT Catherine : 5 voix,

. DAVASE Alain : 8 voix,

PILLIER Jean-Yves : 2 voix

Monsieur DAVASE Alain a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.Election du deuxième adjoint :

Les résultats du premier tour de scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Bulletin blanc : 1

Ont obtenu : . CLEMOT Catherine : 6 voix,

PILLIER Jean-Yves : 8 voix.

Monsieur PILLIER Jean-Yves a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.

Election du troisième adjoint :

Les résultats du premier tour de scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Nombre de suffrages nuls : 0

Ont obtenu : CLEMOT Catherine : 14 voix,

HUBERT Gabriel : 1 voix.

Madame CLEMOT Catherine a été proclamée troisième adjoint et a été immédiatement installée.

Désignation des délégués aux autres organismes extérieurs

Monsieur le Maire a proposé à l’assemblée de désigner les délégués communaux au sein des organismes extérieurs auxquels adhère ou est représentée la commune.

A l’unanimité, le conseil municipal a désigné les membres suivants :

Organisme Délégué(s) titulaire(s) Délégué(s) suppléant(s)

S.M.I.T.O.M. du Sud-Saumurois GUILLAUME Didier BERNET-CARAMAN Françoise

Parc Naturel Régional Loire-Anjou-

Touraine

DAVASE Alain IMHOFF Vincent

Syndicat Intercommunal des

Energies

GUILLAUME Didier PILLIER Jean-Yves

S.M.A.E.P.A. :

 Compétence «Eau Potable»

 Compétence «Assainissement»

PILLIER Jean-Yves

GUILLAUME Didier

CHAMPION Pascal

QUINCHARD Jean-Marc

Centre de soins de Doué-la-

Fontaine

CLEMOT Catherine IMHOFF Vincent

S.I.U.P. de Rou-Marson - Les

Ulmes - Verrie

GUILLAUME Didier

CLEMOT Catherine

AUDEBRAND Monique

HALIN Emmanuelle

/

Centre social de Doué-la-Fontaine HUBERT Gabriel /Constitution des commissions communales

A l’unanimité, le conseil municipal a désigné les membres suivants au sein de chacune des commissions communales définies et dont, comme entendu, le Maire sera président de droit :

Commission communale Membres

Appel d’Offres Titulaires : PILLIER Jean-Yves, DAVASE Alain, CLEMOT Catherine, adjoints

Suppléants : CUREAUDEAU Damien, CHAMPION Pascal,

ROBINEAU Caroline

Technique (voirie,

bâtiments…)

DAVASE Alain, IMHOFF Vincent, QUINCHARD Jean-Marc,

CUREAUDEAU Damien, CHAMPION Pascal

Environnement (bois,

calamités agricoles)

PILLIER Jean-Yves, IMHOFF Vincent, CHAMPION Pascal

Cimetière DAVASE Alain, HUBERT Gabriel

Fêtes et cérémonies DAVASE Alain, HUBERT Gabriel, PILLIER Jean-Yves,

CUREAUDEAU Damien

Bulletin municipal BERNET-CARAMAN Françoise, HUBERT Gabriel, IMHOFF Vincent

Désignation des correspondants « défense » , « sécurité civile et sécurité routière »

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a désigné les correspondants municipaux suivants : - en matière de « Défense »: M. DAVASE Alain, adjoint au maire,

- en matière de « Sécurité Civile » : M. IMHOFF Vincent, conseiller municipal. - en matière de « Sécurité Routière » : M. HUBERT Gabriel, conseiller municipal Il a précisé que les personnes à contacter en cas d’alerte seront les suivantes : . M. GUILLAUME Didier, maire, M. DAVASE Alain, adjoint . M. PILLIER Jean-Yves, adjoint, M HUBERT Gabriel, conseiller municipal,

Indemnités de fonction du maire et des adjoints

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, a décidé, à l'unanimité, de l'allocation, au maire et à chacun des trois adjoints, des indemnités maximales calculées par référence au barème fixé par l'article L.2123-23 du CGCT, pour la strate de population correspondant à celle de la commune, soit : - pour le maire, M. GUILLAUME Didier : 1 178,46 euros par mois,

- pour les adjoints, M. DAVASE Alain, M. PILLIER Jean-Yves et Mme CLEMOT Catherine: 313,62 euros par mois.