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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Ardes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 33 Séance CM 25mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
SEANCE DU 25 MAI 2020
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai, à 18 heures, les membres du conseil municipal de la commune d’ARDES SUR COUZE proclamés élus suite aux récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
1. ALLEZARD Isabelle
2. ANGLARET Valérie
3. BAFOIL Dominique
4. BARTHOMEUF François
5. BUFFAY Florence
6. BRUN Jean-Luc
7. DUPIN Michel
8. FALCIMAGNE Robert
9. FINAUD Richard
10. JOURDAN Christine
11. MICHALON Daniel
12. MOMPLOT Christine
13. PINOT Marie- Josèphe
14. THERME Jacques
15. VAURS Jean- Claude
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jacques THERME, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer ALLEZARD Isabelle, ANGLARET Valérie, BAFOIL Dominique, BARTHOMEUF François, BUFFAY Florence, BRUN Jean-Luc, DUPIN Michel, FALCIMAGNE Robert, FINAUD Richard, JOURDAN Christine, MICHALON Daniel, MOMPLOT Christine, PINOT Marie- Josèphe, VAURS Jean- Claude dans les fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Michel DUPIN, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Isabelle ALLEZARD
Le conseil a désigné deux assesseurs : Madame Florence BUFFAY et Monsieur François BARTHOMEUF.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7, L. 2122-8 du Code Général des Collectivités, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés 0
aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral
_________
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = 15
Majorité absolue 8 Ont obtenu : Jacques THERME : 15 Voix
M Jacques THERME ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
______________________
Objet : Détermination du nombre d’Adjoints
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il faut déterminer le nombre d’Adjoints. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe à quatre le nombre d’Adjoints. Le Maire approuve la décision du Conseil Municipal et fixe à quatre le nombre d’Adjoints.
Robert FALCIMAGNE souhaite connaitre les critères qui déterminent le nombre d’adjoints. Jacques THERME donne lecture des délégations attribuées à chaque adjoint et informe les membres du conseil que chaque adjoint présidera une commission communale. Ces commissions seront définies lors d’un prochain conseil puisque les instructions préfectorales nous recommandent de réduire au maximum cette réunion en raison du COVID19. Jacques THERME rappelle aussi les principes de fonctionnement du conseil municipal et souhaite que chaque élu trouve sa place au sein des différentes commissions communales. Il propose à chacun de passer en mairie afin de laisser l’opportunité à chacun d’intégrer les groupes de travail dans les domaines où il souhaiterait intervenir. ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jacques THERME élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés
0
aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral _________
___
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu : M Richard FINAUD : 15 Voix
Monsieur Richard FINAUD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jacques THERME élu Maire, à l’élection du Second Adjoint.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés
aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral 0
___________
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu : Mme Isabelle ALLEZARD : 15 voix
Madame Isabelle ALLEZARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2nd Adjointe au Maire et a été immédiatement installée. ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jacques THERME élu Maire, à l’élection du Troisième Adjoint.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés 0 aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral
_____________
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu : M Daniel MICHALON 15 Voix
Monsieur Daniel MICHALON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jacques THERME élu Maire, à l’élection du quatrième Adjoint.
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés 0 aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral
_____________
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu : Mme Christine MOMPLOT : 15 Voix
Madame Christine MOMPLOT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 4ème Adjoint au Maire et a été immédiatement installée.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions INDEMNITE D’ELUS
Vu le code des collectivités territoriales il y a lieu de déterminer le taux des indemnités allouées aux élus.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’ Adjoints dans l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :
Maire : indemnité brut 40.3 % de l’indice 1027
Adjoint : indemnité brut 10.7 % de l’indice 1027
DIVERS
Rentrée scolaire/ COVID19 : Plusieurs réunions de préparation avec les enseignantes, Jacques THERME, Richard FINAUD et Isabelle ALLEZARD ont été nécessaires pour permettre la réouverture de l’école primaire en phase avec le protocole de l’éducation nationale. De nombreux aménagements et la mise aux normes des locaux ont été réalisés, les classes sont aménagées de façon à pouvoir accueillir les élèves en respectant toutes les normes de distanciation sociale demandées. L’accès des classes aux parents est interdit. Les déplacements dans l’enceinte scolaire sont fléchés afin d’éviter que les enfants ne se croisent. La distribution des repas se fera sous forme de panier pique-nique individuel.
Florence BUFFAY informe le conseil de la reprise de l’école pour 40 élèves et du bon déroulement de celle -ci. D’autres parents ont déjà fait part de leur intention de remettre leurs enfants à l’école dans les prochaines semaines. Les places étant limitées ils sera nécessaire d’établir des plannings pour les classes, le transport scolaire et la cantine. Il est décidé de contacter une nouvelle fois les parents pour connaitre leur décision en précisant que cet accueil serait effectif du 9 juin au 3 juillet.
Distribution masques de l’agglo : Jacques Therme propose de distribuer les masques offerts par l’Agglo Pays d’Issoire le mardi 2 juin tout au long de la journée avec l’aide des élus qui pourront se rendre disponibles.
La séance est levée à 19 h 00