Compte-Rendu - Compte Rendu du 8 02 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 8 02 2021 Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Beuzec-Cap-Sizun. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 8 02 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT

du FINISTERE

Conseillers Conseillers

en EXETrCICE présents ou

représentés

14 13

Date de la convocation

1% Février 2021

Date d’affichage

1% Février 2021 Etaient présents :

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BEUZEC CAP SIZUN

SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2021

Le 8 Février 2021, le Conseil Municipal, légalement convoqué le

1 Février 2021, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle

polyvalente Jean Dorval, sous la présidence de Monsieur Gilles

SERGENT, Maire.

Monsieur SERGENT Gilles, Maire ;

Monsieur LE BRAS Jean-Pierre, Adjoint-au-Maire ;

Madame BESCOND Catherine, Adjointe-au-Maire ;

Monsieur SERGENT Claude, Adjoint-au-Maire ;

Madame FILY Marguerite, Conseillère Municipale ;

Monsieur BONIZEC Émile, Conseiller Municipal ;

Madame VANACKERE Roseline, Conseillère Municipale ;

Monsieur PICHAVANT Guy, Conseiller Municipal ;

Madame KEROUEDAN Marielle, Conseillère Municipale ;

Madame KERLOC’H Marie-Christine, Conseillère Municipale ;

Monsieur KEROUÉDAN Philippe, Conseiller Municipal ;

Monsieur PRIOL Jean-Luc, Conseiller Municipal ;

Madame PLOUHINEC Émilie, Conseillère Municipale.

Absents excusés :

Monsieur CLAQUIN Mickaël, Conseiller Municipal.

Assistaient également à la séance :

Monsieur BRAS Jean-Pierre, Secrétaire de Mairie ;

Madame LE CORRE Maryline, Rédacteur.

Secrétaire de séance :

Madame PLOUHINEC Emilie a été nommée secrétaire de séance.PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2021

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE

DU 7 DÉCEMBRE 2020

Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 7 Décembre 2020.

Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 7 Décembre 2020 est adopté à Punanimité.

DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2021

1 - DEMANDE DE DETR SUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU NOUVEAU QUARTIER EN CŒUR DE BOURG : PRAT AL LENN

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de travaux d’aménagement des espaces publics du nouveau quartier en cœur de Bourg : Prat al Lenn. Il informe l’assemblée que le budget concernant ces travaux est estimé à 198 462 € H.T. et que le financement prévu est le suivant :

SUBVENTION SOLLICITÉE

Etat : DETR 50% x 198 462€ HT soit 99231€

AUTOFINANCEMENT :

- Commune solde soit 99231€

Pour un montant total hors taxes de : 198 462 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

1 — Adopte le programme qui lui est soumis ;

2 — Sollicite une subvention auprès de l’Etat (DETR) à hauteur de 50 % du coût des travaux ;

3 — Autorise le Maire à réaliser les démarches nécessaires en ce sens.

2 —- APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DU NOUVEAU QUARTIER DE «PRAT AL LENN »

Suite à la présentation, du 3 Février dernier, de l’avant-projet (AVP) des travaux d'aménagement du nouveau quartier en cœur de Bourg de « Prat al Lenn » par l’équipe de Maîtrise d’œuvre, Monsieur LE BRAS, Adjoint au Maire, refait une présentation rapide de l’AVP au Conseil Municipal.

Il précise à l’assemblée qu’il est nécessaire de valider celui-ci avant de débuter la démarche de demande de permis d’aménager (PA).

Monsieur le Maire demande donc aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l’avant-projet présenté par l’équipe de maîtrise d’œuvre : A-Mar, Ar-terr, Roux-Jankowski.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

— Approuve l’avant-projet des travaux d’aménagement du nouveau quartier en cœur de Bourg de

« Prat al Lenn ».3 —- ÉTUDE DE FAISABILITÉ TECHNICO-ÉCONOMIQUE DE RACCORDEMENT EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF _DU QUARTIER DE «PRAT AL LENN » ET DE SON

SECTEUR

Suite à la présentation, du 3 Février dernier, de l’étude de faisabilité technico-économique de raccordement en assainissement collectif du quartier de « Prat al Lenn » et de son secteur par Monsieur Cyril DROGUET, dirigeant de la société UNITUD études & conseils en environnement, Monsieur Jean- Pierre LE BRAS, Adjoint au Maire, refait une présentation de cette étude au Conseil Municipal.

H précise à l’assemblée, que cette étude comportant 2 solutions :

- l’une comprenant l’assainissement du lotissement ainsi que les 5 premières maisons de la route de Kerodoret ;

- l’autre comprenant l’assainissement du lotissement et de 10 maisons sur la route de Kerodoret ;

il est nécessaire de retenir l’une des deux solutions d’assainissement pour ce secteur.

Monsieur le Maire demande donc aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l’un ou l’autre des projets d’extension du réseau d’assainissement collectif du quartier de « Prat al Lenn » et de son secteur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et 1 abstention :

— Retient la seconde solution présentée dans l’étude de faisabilité technico-économique de raccordement

en assainissement collectif du quartier de « Prat al Lenn » et de son secteur.

4 —- LE POINT SUR LES TRAVAUX

Monsieur Jean-Pierre LE BRAS, Adjoint au Maire chargé des travaux, fait le point sur les travaux en

cours ou à venir sur la commune :

Voirie :

- Kerennou : reste empierrement à réaliser jusqu’à la porcherie et un bicouche sur la voie basse. Dépassement estimé de 2 000 € compte-tenu de l’utilisation de buses en béton sur toute la longueur plus le bicouche à faire au printemps.

- Kersoal : fossé et dérasement réalisés.

- _ Kerscao Vian : dérasement réalisé.

- _ Boulfret : travaux non réalisés car il faut que le niveau d’eau baisse dans la prairie.

- _Keriffen : réseau réalisé, il reste un peu de point à temps (PATA) à faire en bande de rive au printemps.

- Lesven : curage de fossé et dérasement réalisés, PATA à faire au printemps.

- Lézugard : curage de fossé et dérasement réalisés, PATA à faire au printemps. - Pellay : curage de fossé réalisé. Il ne sera pas nécessaire de poser les buses prévues, d’où une économie de 500 €.

- Kerehant : curage de fossé et dérasement réalisés ; scarification, empierrement et bicouche à faire aux beaux jours.

- Kastel-Koz : empierrement et bicouche à faire.

- Plage de Lesven : empierrement et bicouche à faire.

-__Lesvignan : préparation et bicouche fluxé à faire en juillet.

- Voie Romaine : préparation et bicouche fluxé à faire en juillet.

-__Kernaët : préparation et bicouche fluxé à faire en juillet.

- Lescogan : purges de chaussée à réaliser et à reprendre en enrobés fin mars, début avril.

- Kerergant : purges de chaussée à réaliser et à reprendre en enrobés fin mars, début avril.

- Kersananquen : purge de chaussée à réaliser et à reprendre en enrobés fin mars, début avril (sur le reste du programme de voirie 2019).

Pour le moment pas de gros dépassements par rapport à l’estimation sauf surprises liées aux mauvaises conditions météo actuelles.

r

Eglise :

La Direction Régionale des Affaires Culturelles, par décision du 20 janvier 2021, a autorisé les travaux suivant sur l’église Saint Budoc, classée Monument Historique : restauration de la couverture et mise hors d’eau des terrasses du clocher.

Le Maire clôt la séance publique du Conseil Municipal à 21h15.

Le Maire, La Secrétaire, Les Membres,