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Procès Verbal - pv du IER Septembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montbellet.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du IER Septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBELLET
PROCES VERBAL REUNION du 1er septembre 2025
Nombre de membres afférents au Conseil : 14 - En exercice : 14 Présents : 12- Votants : 14 dont 2 pouvoirs
Date de la convocation : 25 août 2025 Date d’affichage : 8 septembre 2025
L’an DEUX MILLE VINGT CINQ, le premier septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de MONTBELLET, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en mairie, sous la présidence de Madame Marie-Thérèse DREVET, Maire.
Etaient présents :
Marie-Thérèse DREVET, Sébastien BORNUAT, Marie-Claire HUSSON, Bruno GALLI, Olivier GUILLOT, Sylvie CARNEIRO DA SILVA, Isabelle SALLIN, Nicolas LAURENT, Emmanuel AMBOISE, Thierry GARNIER, Jean Louis GACHET, Maryse CHARVET
Absents avec pouvoir : Fabrice PONSOT pouvoir à Nicolas LAURENT Fabienne STEPHAN pouvoir à Marie Thérèse DREVET
Secrétaire de séance : Sébastien BORNUAT
Rappel de l’ordre du jour :
- Retrait de la délibération du 2 Juin 2025 – N° 2025-25
- Compte-rendu des réunions intervenues
- Questions diverses
1/ - Procès-verbal du 2 juin 2025
Approuvé à l’unanimité
2 / Bail de location entre la commune et un propriétaire : retrait de la délibération du 2
juin 2025 n ° 2025-25 reçue en Préfecture le 7 juillet 2025
Après avis des services de la trésorerie, le bail de location sera signé entre la locataire et le propriétaire. La locataire du bâtiment de la mairie a déménagé le 23 juillet. L’intéressée s’est engagée par écrit à réintégrer le logement communal à l’issue des travaux.
La présente assemblée en conséquence retire la délibération n° 2025-25 du 2 juin 2025
3/ Garderie périscolaire 2025/2026 : nouvelle tarification
Le Maire rappelle qu’il n’y a pas d’adhésion pour bénéficier du service. Les parents paient s’ils ont utilisé la garderie. Compte tenu de l’augmentation de l’énergie, le tarif s’élèvera à 0,65 € du quart d’heure à compter du Ier septembre 2025. Tout quart d’heure entamé est dû. 4/ Personnel communal : Titularisation d’un agent
A la suite du départ en retraite d’un agent titulaire, le poste a été réparti sur 2 agents dont
l’un reconnu travailleur Handicapé. Un contrat à durée déterminé a été établi. A l’issue de la
première année, l’agent donne toute satisfaction l’agent est titularisé à hauteur de 12,60
heure hebdomadaire à compter du Ier septembre 2025
5/ Compte rendu des réunions intervenues
Demande d’une association :
- Une nouvelle association a vu le jour sur la commune, le Moulin des Arts. Son but :
promouvoir développer et pratiquer le théâtre sous toutes ses formes.
Mr Emmanuel BAUDRAS - fondateur du Moulin des Arts - souhaiterait savoir s’il pourra
durant quelques mois, notamment en hiver, disposer d’une ancienne salle de classe pour les
répétitions. Le conseil va engager une réflexion sur le devenir de ces anciennes salles de
classe qui pourrait devenir une salle des associations.
Sur le principe, l’assemblée n ‘est pas opposée.
- Mme Laurence BERTHOUD LAFARGE organise le 19 septembre prochain une porte
ouverte pour présenter son activité place St Didier dans l’ancienne mairie : hydrolats, etc...
4/ Questions diverses :
- Le Galpon / Détours en Tournugeois :. La manifestation s’est déroulée dans de bonnes
conditions. Plusieurs associations Montébelloises et leurs bénévoles se sont mobilisés pour
la réussite de cet évènement. Mme le Maire leur adresse de sincères remerciements pour
leur participation.
- Coupure d’Enedis : De nombreuses coupures électriques sont intervenues au cours de
l’été. La coupure du 20 juillet, suite à orages, a endommagé l’écran tactile situé devant la
mairie. Une déclaration auprès de l’assurance est intervenue. L’écran devra être changé.
- Salle polyvalente : forfait Energie (chauffage-climatisation) pour les utilisateurs de la salle :
le forfait est en place depuis de nombreuses années et sa tarification n’a pas évolué à la
suite des travaux intervenus en 2018, soit 50 €uros - forfait hiver / 25 €uros – forfait été.
Afin d’harmoniser les coûts Hiver-Eté, le Conseil Municipal décide de porter le forfait à 50 € à
compter du Ier septembre, sur l’ensemble de l’année.
- Infos diverses :
La Tournuscimes sera de passage sur la commune le 19 octobre prochain.
Les prochaines élections municipales sont fixées aux 15 et 22 mars 2026
La commission voirie se réunira le lundi 8 septembre 2025 à 18h00 pour évoquer le
parking du bas de Montbellet – le rdv est fixé sur place
La séance est levée à 20h50
La prochaine réunion est fixée au lundi 6 octobre 2025 à 19h00