Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=223358&path=DECISION 2026 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=140616&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=140618&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=145151&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=149735&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=152956&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=156047&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=178805&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=146605&path=Decision 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=157785&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms 2024 DM 013A
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Goussainville.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2024 DM 013A)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture
O95-21 9502804—202401 24-2024-DM-01 3A—AU
Date de télétransmission : 26/01/2024
Date de réception préfecture ' 26/01/2024
rfw¢t§(/Ë{/— I‘\J^D’Ï«'L’ci £a. 2Je /Ô’Î /’Â>Ê_‘i T GOUSSAINVILLE — n° 2024/..........
DECISION DU MAIRE n° 2024-DM-013A
du 24 janvier 2024
OBJET : DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - Enseignement - Autres (8.1.8.). CITE EDUCATIVE - Axe santé et sport — Toumoi* Handball — Séjour avec les enfants de l’Action Périscolaire à DAMP (ALLEMAGNE) - Contrat de réservation avec AIR FRANCE KLM DELTA.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2020-DCM-01A en date du 04juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a procédé à l’élection de Monsieur Abdelaziz HAMIDA, en qualité de Maire,
Vu la délibération n° 2020-DCM—05A du Conseil Municipal en date du 15 juillet 2020 décidant de déléguer à Monsieur Abdelaziz HAMIDA, Maire, les missions complémentaires prévues par l'article L.2122-22 du Code
général des collectivités territoriales,
Considérant que la Ville souhaite dans le cadre de la Cité éducative participer à un toumoi de Handball du 28 juin 2024 au 30juin 2024 à DAMP (ALLEMAGNE), à destination des enfants de l’action périscolaire,
Considérant le contrat de réservation A 6130833 — l/ l en date du 24 janvier 2024 proposé par AIR FRANCE KLM DELTA,
DECIDE
Arlicle I“ : DE SIGNER le contrat de réservation A 6 130833 - l/l en date du 24 janvier 2024 proposé par AIR FRANCE KLM DELTA - Tour Altais, l Place Aimé Césaire - 93 100 MONTREUIL :
- pour le tournoi handball organisé à DAMP (ALLEMAGNE), dans le cadre de la Cité éducative, - à destination des enfants de l’action périscolaire,
- pour un montant 7 28l,60 € TTC,
étant précisé qu’un acompte de 2 41 5 € TTC sera versé en janvier et puis un autre du même montant en février
2024.
AMC/e 2 : DE DIRE que les crédits nécessaires figurent au budget c
,I.
Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy
Pontoise. dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
,.:a
Pour \e maire
Par détégation de signature, REPUBLIQUE FRANCAISE te Rédacteur
Valérie HEÏU\N GOUSSAINVILLE 'u/ u COMMUNE DE GOUSSAINVILLE r Æ/
Département du Val d'Oise - Arrondissement de Sarcelles - Chef Lieu de Cantog Acte à classer
2024-DM-013A
1
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Pièces jointes :
Accord commercial -
résewation avion.PDF
ÿ:. imprimer la PJ avec le tampon AR
Classer
Annuler
Préparé
Transmis
Accusé de réception
2 3 4
En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
ASCL_2_2024—O1-26T10-13—09.00 ( Ml250556278 )
095-219502804—202401 24—2024-DM—01 3A-AU (Voir l'accusé de réception associé )
ÿ\É :
Ê3R certifié ’ ’ conforme
CITE EDUCATIVE - Axe santé et sport - Tournoi Han .
— Séjour avec les enfants de l’Action Périscolaire
à DAMP (ALLEMAGNE) - Contrat de réservation ave
FRANCE KLM DELTA.
24/O1/2024
Autres
8. Domaines de competences par themes
8.1. Enseignement
8.1.8. autre
DECISION 13.PDF Multicanal : Nom
Par HETUIN Valérie
Par HETUIN Valérie
Date 26/01/24 à 10:13
Date 26/01/24 à 10:13
Date 26/01/24 à 10:18
En préparation
Type PJ ; 99_AU — Autre document
dw
c