Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 13 dec 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 13 DEC 2023
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 27 dec 2023
Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+06+12+2023?t=1702469977
Déliberation - DELIB DU 13 DECEMBRE 2023
Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+13+09+2023?t=1695231188
Procès Verbal - 2023 03 13 proces verbal
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 17 DEC 2025
Procès Verbal - proces verbal cm decembre 2023
Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+08+11+2023?t=1700084253
Procès Verbal - Proces Verbal du cm du 13 DEC 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Amayé-sur-Orne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du cm du 13 DEC 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
93 | P a g e
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION
DU 13 DECEMBRE 2023
Présents : M. Colino, M. Courant, M. de Saint Nicolas, Mme Sozzi, M. Blin, Mme Martelin
Poder, M. Troussier, Mme Gourdou, Mme Marnier, Mme Delaunay, M. Forant, M.
Leboulanger, Mme Blaizot.
Absents excusés : Mme Piron, M. Jehanne.
Secrétaire de séance : M. Blin
Monsieur Colino, maire, ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Il informe le
conseil municipal du pouvoir donné par Mme Piron à M. Courant et par M. Jehanne à M.
Colino.
Il présente le procès-verbal de la séance du 25 octobre 2023 au conseil municipal qui
l’approuve à l’unanimité.
M. Courant fait le compte rendu de la réunion de la commission personnel communal qui
s’est tenue le 28 novembre 2023. Il rappelle le recrutement de M. Nicolas Marie intervenu
le 25 septembre en tant que contractuel. Son contrat se terminant le 24 décembre, il sera
stagiairisé à cette date.
Il indique que Fabrice Desplanques demeure en arrêt de travail jusqu’au 7 janvier 2024
inclus.
Lors de cette réunion, ont été abordés les points suivants :
Modification du temps de travail de l’agent d’accueil de la mairie (dossier soumis
pour avis au Comité Social Territorial du 9 novembre 2023)
Mise en place du compte-épargne temps
Mise en place du télétravail
Autorisations spéciales d’absences
Lignes directrices de gestion
Ces quatre derniers points seront examinés par le Comité Social Territorial lors de sa réunion
du 14 décembre 2023 et, après cet avis, seront inscrits à l’ordre du jour d’un prochain conseil
municipal.
M. Courant informe le conseil municipal qu’un point a aussi été fait lors de la réunion de la
commission sur le régime indemnitaire des agents. Il a été choisi d’intégrer
exceptionnellement cette année dans le complément indemnitaire annuel (CIA) versé aux
agents en décembre une « prime de pouvoir d’achat » et de revaloriser pour 2024 l’indemnité
de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) de 3%.
M. le maire fait le compte rendu de la commission voirie qui s’est tenue le 5 décembre 2023.
Il fait un point sur les travaux d’aménagements de sécurité sur la RD 41 dont la signalisation
horizontale sera faite dès que la météo le permettra.
Concernant les travaux de la RD 212, les travaux de voirie réalisés conjointement avec le
Département sont prévus durant le 2nd semestre 2024. L’effacement des réseaux aura lieu à
partir de janvier 2024. Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
94 | P a g e
Le Département lancera un appel d’offres dans lequel la part communale sera incluse, ce qui
permettra vraisemblablement que l’estimation qui avait été chiffrée à 140 000€ soit revue à
la baisse.
M. Courant demande si ces travaux vont entrainer la fermeture à la circulation de la rue, ce
qui serait très contraignant.
1- Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 1er janvier 2024
M. de Saint Nicolas expose au conseil municipal que la nomenclature M 57 est appelée à
devenir le seul référentiel qui remplacera la M14, la M52, la M71, ...
Cette nomenclature offre plus de souplesse notamment par le transfert de crédits d’un
chapitre à l’autre.
Il donne lecture du projet de délibération suivant :
Le référentiel budgétaire et comptable M57 est le plus récent et le plus avancé en termes de
qualité comptable. Il intègre régulièrement les dernières dispositions normatives examinées
par le conseil de normalisation des comptes publics.
L’article 106 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi
NOTRé) autorise les collectivités territoriales et leurs établissements publics à opter de
manière anticipée, pour ce référentiel, par délibération.
L’article 175 de la loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la
décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action
publique a apporté un certain nombre d’assouplissements aux règles budgétaires et
comptables prévues par l’instruction M57, applicables aux collectivités territoriales et leurs
établissements publics de moins de 3 500 habitants (dispense d’adoption d’un règlement
budgétaire et financier, de présentation croisée nature/fonction notamment) tout en
maintenant pour ces collectivités la faculté de pratiquer la fongibilité des crédits autorisée
par l’instruction M57.
Ainsi, l’organe délibérant peut accorder à l’exécutif la possibilité de procéder à des virements
de chapitre à chapitre, au sein de chaque section dans la limite qu’il aura fixée et qui ne peut
dépasser 7,5 % des dépenses réelles de chaque section à l’exclusion des dépenses de
personnel.
Le référentiel M57 a vocation à remplacer définitivement le référentiel M14 au 1er janvier
2024.
Ceci étant exposé,
Vu l’article 106 de la loi n°2015-991 du 07/08/2015 portant nouvelle organisation territoriale
de la République modifié par l’article 175 de la loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à
la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de
simplification de l’action publique, Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
95 | P a g e
Vu le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015,
Vu l’avis du comptable public en date du 5 décembre 2023 joint à cette délibération,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
D’appliquer au 1er janvier 2024, par droit d’option, le référentiel budgétaire et
comptable M57 (M57 abrégée)
D’autoriser M. le maire à signer tout document ou acte administratif se rapportant à
cette affaire
2- Projet d’adressage – Dénomination des voies
M. le maire informe le conseil municipal que la loi 3DS a rendu obligatoire de nommer les
voies et places des communes et de numéroter les adresses afin de faciliter l’accès des
secours, la localisation GPS, le repérage.
Ces différentes adresses sont appelées à être publiées dans la base adresses nationale qui
servira de référence à tous les services.
Il expose le projet de délibération suivant :
Vu les articles L. 3211-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales ;
Vu les articles L.2212-2, L.2213-28 et L.2321-2 20° du code général des collectivités
territoriales ;
Vu l’article 169 de la loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la
décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action
publique locale (dite loi 3DS)
Il appartient au conseil municipal d’attribuer, par délibération, un nom aux rues,
voies et places de la commune. La dénomination des voies communales et privées
ouvertes à la circulation est laissée au libre choix du conseil municipal dont la
délibération est exécutoire par elle-même.
Il convient pour faciliter le repérage, l'accès des services de secours ou commerciaux,
la localisation dans les GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubles et de
procéder à leur numérotation.
Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des voies, le conseil
municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
de valider les noms attribués à l’ensemble des voies (liste en annexe de la
présente délibération)
d’autoriser le maire à signer toutes les pièces nécessaire à l’exécution de la
présente délibération. Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
96 | P a g e
Chemin d'Oulsne CHEMIN D'OULSNE
Chemin de la Croix du Pont CHEMIN DE LA CROIX DU PONT
Chemin de Vayande CHEMIN DE VAYANDE
Chemin du Val Joli CHEMIN DU VAL JOLI
Grande Rue GRANDE RUE
Impasse Alfred Lefèvre IMPASSE ALFRED LEFEVRE
Impasse de l'Oseraie IMPASSE DE L'OSERAIE
Impasse de la 53 Welsh Division IMPASSE DE LA 53 WELSH DIVISION Impasse de la Cour Toussaint IMPASSE DE LA COUR TOUSSAINT
Impasse de la Mare des Saules IMPASSE DE LA MARE DES SAULES
Impasse des Bleuets IMPASSE DES BLEUETS
Impasse des Frênes IMPASSE DES FRENES
Impasse des Godets IMPASSE DES GODETS
Impasse des Lilas IMPASSE DES LILAS
Impasse des Ormes IMPASSE DES ORMES
Impasse des Roses IMPASSE DES ROSES
Impasse des Sources IMPASSE DES SOURCES
Impasse des Trembles IMPASSE DES TREMBLES
Impasse des Vaux IMPASSE DES VAUX
Impasse du 4 août 1944 IMPASSE DU 4 AOUT 1944
Impasse Eugène Barrassin IMPASSE EUGENE BARRASSIN
Impasse Jacques Prévert IMPASSE JACQUES PREVERT
Impasse Jean Moulin IMPASSE JEAN MOULIN
Impasse Marie Curie IMPASSE MARIE CURIE
Impasse Pierre Lefèvre IMPASSE PIERRE LEFEVRE
Impasse Richard Tony Pengelly IMPASSE RICHARD TONY PENGELLY Impasse Simone Veil IMPASSE SIMONE VEIL
Place de l'Église PLACE DE L'EGLISE
Place de la Résidence PLACE DE LA RESIDENCE
Route d'Avenay ROUTE D'AVENAY
Route d'Évrecy ROUTE D'EVRECY
Route de Bully ROUTE DE BULLY
Route de la Coquerie ROUTE DE LA COQUERIE
Route de Trois-Monts ROUTE DE TROIS-MONTS
Route de Vieux ROUTE DE VIEUX
Route du Val de Maizet ROUTE DU VAL DE MAIZET
Rue Alphonse Allais RUE ALPHONSE ALLAIS
Rue Carpoirier RUE CARPOIRIER
Rue de la Butte RUE DE LA BUTTE
Rue de la Cavée RUE DE LA CAVEE
Rue de la Porte Bleue RUE DE LA PORTE BLEUE
Rue de Pucy RUE DE PUCY
Rue des Gallois RUE DES GALLOIS
Rue des Glaçons RUE DES GLACONS
Rue des Godets RUE DES GODETS
Rue des Jardins RUE DES JARDINS
Rue des Pommiers RUE DES POMMIERS
Rue du Bac RUE DU BAC
Rue du Pont du Coudray RUE DU PONT DU COUDRAY Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
97 | P a g e
Mme Delaunay fait remarquer que le fait qu’il y ait deux impasses « Lefèvre » crée des
difficultés.
M. le maire lui répond qu’il en est conscient mais que ces impasses ont été nommées ainsi il
y a de très nombreuses années et que les rebaptiser d’un nouveau nom aurait obligé tous les
habitants de ces voies à effectuer des démarches de changement d’adresse.
Mme Marnier demande jusqu’où va la rue de Bully. Il lui est répondu qu’elle se termine à la
limite avec la commune de Feuguerolles-Bully.
3- Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 23/25ème –
Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 19/35ème
M. Courant informe le conseil municipal que la charge de travail à la mairie est de plus en
plus importante et qu’il est nécessaire d’augmenter le temps de travail du poste d’adjoint
administratif. Il propose de le faire passer de 19 heures hebdomadaires à 23 heures
hebdomadaires sachant que le Comité Social Territorial a donné un avis favorable à cette
modification lors de sa réunion du 9 novembre 2023.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à 12 voix pour, 3 voix contre (Mme
Delaunay, Mme Marnier, M. Forant) de :
Créer un poste d’adjoint administratif à temps non complet 23/35ème à compter du
1er janvier 2024
Supprimer le poste d’adjoint administratif à temps non complet 19/35ème créé par
délibération n°21.12.05a en date du 8 décembre 2021 à compter du 1er janvier 2024.
4- Rémunération d’un agent recenseur
M. Courant rappelle que lors de sa réunion du 25 octobre 2023, le conseil municipal a créé
2 postes d’agents recenseurs en vue du recensement de population qui aura lieu en janvier et
février 2024.
Ces postes étaient destinés à des personnes qui n’étaient pas salariées de la commune.
Vu les difficultés rencontrées pour recruter des agents recenseurs, l’une des personnes
retenues est salariée de la commune. Le mode de rémunération décrit dans la délibération
n°23.10.03 créant les postes ne pourra pas s’appliquer dans ce cas.
C’est pourquoi, M. Courant propose, conformément à la réglementation, de rémunérer cet
agent recenseur salarié de la commune selon les modalités suivantes :
Rémunération habituelle dans le cadre d’une décharge de fonction et heures
supplémentaires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité cette proposition.
M. Forant fait remarquer que si cet agent est déchargé d’une partie de ses missions habituelles
pour effectuer le recensement, les tâches lui incombant normalement prendront du retard.
Rue Saint-Lambert RUE SAINT-LAMBERT
Sente des Vaux SENTE DES VAUX Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
98 | P a g e
M. le maire lui répond que l’agent concerné, depuis son recrutement, a largement rattrapé le
retard accumulé. De plus, la haute saison pour les espaces verts étant maintenant terminée,
une décharge partielle de l’agent n’aura que peut d’impact sur ses tâches habituelles.
5- Questions diverses
Mme Delaunay regrette que la prime de pouvoir d’achat soit intégrée au CIA et ne passe pas
par une délibération dédiée car cela exclut certains agents du bénéfice de cette prime.
M. le maire lui répond que chaque collectivité avait la possibilité d’appliquer ou non cette
prime de pouvoir d’achat.
M. Forant fait remarquer que les ralentisseurs qui ont été installés sur la RD 41 ne sont pas
visibles notamment le soir.
M. le maire lui indique que les travaux ne sont terminés et que l’entreprise en charge des
travaux a été prévenue de ce manque de signalisation.
Mme Delaunay demande si des marquages scintillants la nuit sont prévus. M. le maire lui
répond qu’ils seront posés dès que le temps le permettra et que les ilots seront peints de
couleur claire pour être plus visibles.
M. le maire fait un point sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZADER)
pour lesquelles la date du 31 décembre 2023 initialement fixée n’est plus une date butoir
pour que les communes fassent remonter leur projet au Préfet.
Les communes sont libres de créer ou non une zone d’accélération (aucune sanction prévue
par la loi), libres de déterminer la nature et la quantité d’énergies renouvelables qu’elles
veulent ou peuvent produire en fonction des particularités de leur territoire, tenues
d’organiser une véritable concertation avec les citoyens.
La commune peut décider de zones d’exclusion (pour Amayé, présence d’une zone Natura
2000 : chauves-souris dans le clocher)
M. le maire insiste sur le fait que la population doit être associée à ce type de décisions et
notamment les agriculteurs.
Mme Delaunay est satisfaite que la population soit consultée et que la position de M. le maire
ait évolué sur ce point. Elle souligne que dans le compte rendu de la séance du 6 avril 2022
où ce sujet avait été abordé, la mention du nom des différents votants a été omise.
M. le maire lui fait remarquer qu’il participe aux différentes manifestations organisées sur
ce dossier mais qu’il ne l’y rencontre jamais. Il s’étonne donc de l’intérêt qu’elle manifeste
aujourd’hui à ce sujet.
Il précise qu’une consultation du public sera organisée prochainement.
Il indique que dans le PLU actuellement en cours de révision, il est possible d’inscrire des
zones d’exclusion.
M. Troussier pense que la vallée de l’Orne pourrait permettre de protéger la zone de
l’implantation d’éoliennes.
M. Forant se demande par quoi pourront être remplacées les énergies fossiles et s’inquiète
que l’Etat finisse par imposer des énergies alternatives si toutes les collectivités refusent
l’implantation d’éoliennes.
M. Courant s’étonne que l’Etat impose le « zéro artificialisation nette » mais autorise
l’implantation d’éoliennes. Il existe d’autres moyens pour produire de l’énergie. Il regrette
que la communauté de communes ne vienne pas en appui des communes membres dans ce
genre de dossier. Il insiste sur le fait que les élus doivent être absolument sûrs des Commune d’Amayé sur Orne Registre des délibérations 2023
99 | P a g e
informations dont ils disposent avant de demander à la population de donner son avis sur ce
dossier.
M. Blin fait remarquer que l’opérateur qui intervient sur le secteur cherche à attirer l’attention
des propriétaires terriens en occultant les nuisances produites par les éoliennes.
M. le maire pense que la présence des chauves-souris ne peut à elle seule bloquer
l’installation d’éoliennes et que seuls les agriculteurs le peuvent. Il parait souhaitable que
ceux-ci signent un engagement dans ce sens avec la collectivité.
Mme Martelin-Poder fait remarquer que les agriculteurs peuvent n’être que locataires et que
dans ce cas, le propriétaire peut, lui, faire ce qu’il veut.
Mme Delaunay demande où en est le PLU.
M. Courant indique qu’une réunion avec les personnes publiques associées s’est tenue le 7
novembre 2023. Le document est en phase de réécriture pour prendre en compte les
remarques des personnes publiques associées. Une réunion publique aura lieu le 18 janvier
2024. La présentation finale est prévue fin du 1er trimestre 2024. Mme Chauvin vérifie dans
sa documentation tout ce qui peut se rapporter aux éoliennes.
La séance est levée à 21 heures 45.
Le maire,
Sylvain COLINO
Le secrétaire de séance,
Daniel BLIN