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unknown - Newsletter 1 Elaboration du diagnostic territorial
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
D... Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
Ç en séance ordinaire le:
JEUDI 04 JUIN 2026 à 20H00
SALLE DES ASSOCIATIONS
ORDRE DU JOUR
1. DCM N° 2026-40 : Approbation du procès-verbal du 30 avril 2026
2. DCM N° 2026-41 : Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
3. DCM N° 2026-42 : Formation des élus
4. DCM N° 2026-43 : Désignation des membres des commissions communautaires
5. DCM N° 2026-44: Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des
charges transférées (CLECT)
6. DCM N° 2026-45 : Désignation des membres de la commission communale des impôts
directs (CCID)
7. DCM N° 2026-46 : Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
8. DCM N° 2026-47 : Désignation du correspondant défense de la commune
9. DCM N° 2026-48 : Désignation des membres de la commission de suivi de site de
l'installation de stockage de déchets non dangereux - complément
10.DCM N° 2026-49 : Subvention aux associations - complément
11.DCM N° 2026-50 : Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé hors de sa
commune de résidence
12.DCM N° 2026-51 : Remboursement des frais de déplacement des agents et des élus
13.DCM N° 2026-52 : Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)
14.DCM N° 2026-53 : Autorisation de vente de logements conventionnés à l’APL
15.DCM N° 2026-54 : Avenant au contrat de chauffage DOJO
16.DCM N° 2026-55 : Demande d'autorisation exceptionnelle de distribution de l’eau du
forage F3
17.Questions diverses
18.Date du prochain Conseil municipal
A Sonzay, le 28 mai 2026