Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 240325
Ordre du Jour - 01. Ordre du jour 02.07.2025
Convocation - Convocation et ordre du jour du 19 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour rectif 14102024
Ordre du Jour - ordre du jour autres cm
Ordre du Jour - Ordre du Jour 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
mb... Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
6 en séance ordinaire le :
JEUDI 30 AVRIL 2026 à 20H00
SALLE DES ASSOCIATIONS
ORDRE DU JOUR
DCM N° 2026-25 : Approbation du procès-verbal du 16 février 2026
DCM N° 2026-26 : Budget Primitif 2026 — Budget Zone Artisanale
DCM N° 2026-27 : Budget Primitif 2026 — Budget Eau
DCM N° 2026-28 : Budget Primitif 2026 — Budget Assainissement
DCM N° 2026-29 : Approbation du compte du compte financier unique 2025 - Budget
Principal
DCM N° 2026-30: Affectation du résultat du compte financier unique 2025 — Budget
Principal
7. DCM N° 2026-31 : Budget Primitif 2026 — Budget Commune
8. DCM N° 2026-32 : Vote des taux 2026
9. DCM N° 2026-33 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10.DCM N° 2026-34 : Ressources Humaines — Création d’un poste d’adjoint technique
11.DCM N° 2026-35 : Ressources Humaines - Tableau des emplois et des effectifs
12.DCM N° 2026-36 : Election des délégués aux syndicats communaux
13.DCM N° 2026-37 : Désignation du délégué élu du CNAS
14.DCM N° 2026-38: Annulation de 1 mois de loyer des commerçants locataires de la
commune
15.DCM N° 2026-39 : Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution
d'électricité et de gaz » au sein du bloc communal
16.Questions diverses
17.Date du prochain Conseil municipal
FRERE
n