Ordre du Jour - Ordre du Jour 240325

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM. 30.03.26

Ordre du Jour - Ordre du Jour 240325 Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Sonzay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 240325)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira

à la Salle des Associations en séance ordinaire le :

Lundi 24 mars 2025 à 19h30

À LA SALLE DES ASSOCIATIONS

ORDRE DU JOUR

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

DCM N°2025-12 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 10 FEVRIER 2025 - Annexe 1 -

DECISIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS

1

2

3

4 DELIBERATIONS

4-1) DCM2025-13 — APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET ZONE ARTISANALE LA

GRANGE

4-2) DCM2025-14 — AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE2024 -

BUDGET ZONE ARTISANALE LA GRANGE

4-3) DCM2025-15 — BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ZONE ARTISANALE

4-4) DCM2025-16 — APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET EAU

4-5) DCM2025-17 — AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE2024-

BUDGET EAU

4-6) DCM2025-18 — BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET EAU

4-7) DCM2025-19 — APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET ASSAINISSEMENT

4-8) DCM2025-20 — AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 -

BUDGET ASSAINISSEMENT

4-9) DCM2025-21 - BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ASSAINISSEMENT

4-10)DCM2025-22 — VOTE DES TAUX 2025

4-11)DCM2025-23 — ETAT ANNUEL DES INDEMNITES BRUTES DES ELUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL

DE SONZAY

4-12)DCM2025-24 - APPROBATION DU COMPTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET PRINCIPAL

4-13)DCM2025-25 — AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 —

BUDGET PRINCIPAL

4-14)DCM2025-26 — BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET COMMUNE

4-15)DCM2025-27 — TARIFS CANTINE RENTREE 2025

4-16)DCM2025-28 — FACTURATION DES REPAS ALSH A L'ASSOCIATION PATACLOU

4-17)DCM2025-29 — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION COMITE D'ORGANISATION DU

TOUR CYCLISTE GATINE-RACAN

4-18)DCM2025-30 - RESSOURCES HUMAINES - AVANCEMENT DE GRADE - MISE A JOUR DU TABLEAU DES

EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

4-19)DCM2025-31 - CONVENTION SPA « CAMPAGNE CHATS LIBRES »

4-20)DCM2025-32 — AMO ETUDE PATRIMONIALE ASSAINISSEMENT AVEC GROUPEMENT DE COMMUNES

4-21)DCM2025-33 — MAPA - CREATION D'UN NOUVEAU FORAGE : ATTRIBUTION DU MARCHE

5- QUESTIONS DIVERSES A AJOUTER

6-__RAPPEL DES DATES DES PROCHAINES REUNIONS

A Sonzay, le 20 mars _