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Document publié le Jeudi 21 juillet 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Decision ville)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
5.07.2011
Date d'affichage
N° 11/60
L'an deux mille onze et le onze juillet à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Maryse Bertrand, 1ère adjointe, en l'absence du Maire, Jacques Lasserre (art. L 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Présents : Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, Mme COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr MARTY, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme BORIES, Mrs KOWALCZYK, BÉNÉZECH, BUONGIORNO, GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mr LASSERRE(excusé), Mr DELPOUX (excusé), Mme BORELLO (excusée), Mr RAYNAL (excusé), Mme DESFARGES-CARRERE, Mr RASKOPF, Mme BONNÉ (excusée), Mmes GALINIER (procuration à Mme Bertrand), CHAILLET (excusée), Mrs BALOUP, DELBES (excusé), Mme RAHOU.
Secrétaire : Mr MARTY.
Objet de la délibération
BUDGET PRINCIPAL
2011 - DECISION
MODIFICATIVE N° 1
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Boudes
Il est proposé au conseil municipal les virements de crédits suivants :
SECTION INVESTISSEMENT – DEPENSES
Article 020 "Dépenses imprévues" - 100,00 € Fonction 01
Article 202 "Frais d’études" + 15 000,00 € Fonction 820
Article 205 "Licences" + 1 000,00 € Fonction 020
Article 2188 "Matériel cantine" + 3 000,00 € Fonction 251
Article 2312 "Clôture canoë" + 5 000,00 € Fonction 414
Article 2312 "Jardin de la crèche" - 21 100,53 € Fonction 64
Article 2312 - EO "Jardin de la crèche" + 21 100,53 € Fonction 64
Article 261 "Titres de participation" "SPL" + 100,00 € Fonction 020
TOTAL + 24 000,00 €
SECTION INVESTISSEMENT - RECETTES
Article 021 "Virement de la section de fonctionnement" + 24 000,00 € Fonction 020
TOTAL + 24 000,00 € SECTION FONCTIONNEMENT – DEPENSES
Article 023 "Virement à la section d’investissement" + 24 000,00 € Fonction 01
Article 60623 "Alimentation" + 2 000,00 € Fonction 422
Article 617 "Frais d’études" + 2 000,00 € Fonction 820
Article 62881 "Activités jeunesse" + 6 000,00 € Fonction 422
TOTAL + 34 000,00 €
SECTION FONCTIONNEMENT – RECETTES
Article 722 - EO "travaux en régie" + 21 100,00 € Fonction 020
Article 74121 "Dotation de solidarité rurale" + 8 100,00 € Fonction 020
Article 74127 "Dotation de péréquation" + 4 800,00 € Fonction 020
TOTAL + 34 000,00 €
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de procéder aux virements de crédits énumérés ci-dessus sur le budget principal de la ville – Année 2011.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juillet 2011
Maryse BERTRAND
Maire-Adjoint,