Procès Verbal - 22 mars 1

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Procès Verbal - 22 mars 1 Document publié le Mercredi 22 mars 2017 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Procès Verbal - 22 mars 1)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Démocratie, Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2017

Présents : Pierre DAUDEY, Simone VALOT, Christine HUMBERTJEAN, James BOUVERET, Isabelle KERN, Alain CUSSEY,

Fabienne DOLE, Marilyne FONTANIER, Jean-Noël VALLET et Mathieu LINIGER.

Absentes excusées : Stéphanie FOURNIER et Aurélie JAVANET

Absent : Julien WOITTEQUAND

Secrétaire de séance : Simone VALOT

1. Procès-verbal de la séance du 8 mars 2017

Le compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2017 est approuvé à la majorité. Vote : 10 voix Pour.

2. Vote des budgets primitifs 2017 : Eau, Assainissement, Forêt et Lotissement Simone VALOT et Pierre DAUDEY présentent les différents budgets primitifs 2017 : Eau, Assainissement, Bois, Lotissement (voir tableau récapitulatif ci-annexé).

Tous ces budgets sont adoptés à l’unanimité des présents, soit 10 voix Pour.

3. Débat sur le budget communal

M. le Maire fait part aux Conseillers de la situation financière de la commune compte tenu de l’état du budget du lotissement et des travaux prévus pour la rénovation de l’école et de l’ancienne fromagerie. Vu l’opportunité d’obtenir des subventions particulièrement intéressantes et l’état de ces deux bâtiments nécessitant des travaux indispensables (sols de l’école, isolation, chauffage…), le Maire propose de lancer ces travaux en 2017. La fin de deux emprunts en 2016 et 2017 ainsi que la baisse des recettes fiscales liée aux nouvelles constructions, en particulier dans le lotissement (9 maisons et 8 appartements) doivent permettre de faire face à ces nouvelles dépenses.

Néanmoins, pour limiter l’endettement de la commune et d’éventuels problèmes de trésorerie, les mesures suivantes seront mises en œuvre :

- réduction des autres dépenses

- actions auprès des constructeurs de maisons pour la vente des parcelles du lotissement - étalement des travaux de rénovation de l’école et de l’ancienne fromagerie sur 3 exercices : 2017,2018 et 2019.

Le budget 2017 qui sera présenté au Conseil du 10 avril prendra en compte ces éléments.

4. Règlement du marché de Producteurs et d’Artisans

Fabienne DOLE et Pierre DAUDEY présentent le règlement du marché de Liesle géré par la Mairie. Les Associations, chacune à leur tour, assureront la buvette et une petite restauration. Le marché aura toujours lieu le 2ème vendredi du mois de 17h à 20 h de mai à octobre 2017. Fabienne et Pierre proposent, suite à une réunion avec les responsables du marché, d’augmenter le droit de place en le fixant à 5 € (au lieu de 3€).

Après étude, le Conseil accepte, à 10 voix Pour, le règlement et ce nouveau tarif de droit de place

5. Attribution d’un logement communal

M. le Maire informe le Conseil qu’il a reçu plusieurs demandes pour le logement du 10, rue du Bourg- Sec au 1er étage. Après présentation des candidats, il a été décidé de l’attribuer, comme convenu dans un précédent conseil, à une famille ayant au moins un enfant. C’est donc M. et Mme BREDY David et Virginie qui sont retenus à 10 voix Pour.

Le Conseil, à 10 voix Pour, autorise M. le Maire à signer un bail avec ce couple selon les conditions suivantes :

. effet au 1er mai 2017

. loyer mensuel de 355 € et une provision de 10 € relative à l’entretien de la chaudière

Mairie de LIESLE ! 2 rue du Bourg Sec 25440 Liesle ! 03 81 57 42 52

lieslemairie@wanadoo.fr ! www.liesle.net6. Heures de déneigement

M. le Maire explique que M. Ludovic LANNEAUX a effectué 13 heures supplémentaires pour les travaux de déneigement ; celles-ci seront payées selon le détail suivant :

6h au taux normal ’14 premières heures’, 4h au taux des ‘Dimanches et jours fériés’, 3h au taux des ‘heures de nuit’.

Le Conseil accepte à 10 voix Pour le paiement de ces heures supplémentaires à M. LANNEAUX.

7. Recrutement d’un saisonnier

Comme chaque année, pour faire face au surcroît de travail pendant la période ‘‘printemps-été’, M. le Maire propose de recruter un(e) saisonnier(e) pour effectuer quelques menus travaux, l’entretien des espaces verts.

Un CDD de 20h/semaine, indice brut de rémunération 347, pour la période du 29 mai au 15 septembre 2017, sera proposé aux étudiants ou autres personnes majeures, possédant le permis B et habitant Liesle de préférence.

Le Conseil accepte le recrutement d’un saisonnier à l’unanimité des présents, soit 10 voix «Pour ».

8. Question diverses

Maison CHAPELAIN : M. le Maire explique au conseil que le représentant de l’UDAF, pour le compte de Mme Andrée CHAPELAIN, l’a contacté pour savoir si la mairie serait intéressée par l’achat de sa maison en face de la mairie.

Après discussion, le Conseil décide de répondre par la négative à cette demande.

Déclassement d’un chemin ‘’enquête publique’’

Afin de poursuivre et clôturer le dossier du chemin du Lithiaud qui va du lotissement au terrain de foot, la commune doit procéder à une enquête publique pour régler l’échange de terrain avec M. CHOPIN. M. Jean Claude PORTERET, Maire de Buffard, a accepté d’être le commissaire enquêteur.

Bureau de vote

M. le Maire rappelle qu’il reste encore des places libres pour tenir le bureau de vote pour l’élection présidentielle des 23 avril et 7 mai prochain.

Conseil d’école

Fabienne DOLE s’est rendue au conseil d’école. Les enseignants auraient souhaité changer les horaires d’école. Après discussion, le conseil décide de maintenir les horaires actuels comme prévu au dernier conseil.

Coup de Pouce Alimentaire

L’Association Coup de Pouce Alimentaire a tenu son assemblée générale le 17 mars. Cette association apporte une aide alimentaire aux bénéficiaires. L’équipe est composée de 21 bénévoles qui distribuent des denrées alimentaires. En 2016, 130 foyers ont été concernés ce qui représentaient 344 personnes. Pour la commune de Liesle, 13 personnes ont bénéficié de cette aide.

La séance est levée à 23 h 40.

Le Maire,