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Conseil Municipal - 23 mars
Document publié le Lundi 23 mars 2015 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Démocratie,
Compte-‐rendu du conseil municipal du lundi 23 MARS 2015
La séance est ouverte à 20h30 sous la présidence de Pierre DAUDEY, Maire.
Membres présents : Pierre DAUDEY, Simone VALOT, Christine HUMBERTJEAN, James BOUVERET, Aurélie JAVANET, Stéphanie FOURNIER, Isabelle KERN, Alain CUSSEY, Marilyne FONTANIER, Julien WOITTEQUAND, Mathieu LINIGER, Fabienne DOLE.
Membres excusés : Jean-‐Noël VALLET, Nicole AUBEL, Christina STRAPPAZZON.
Secrétaire de séance : Fabienne Dole
__________
1-‐ Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2014
Commune, Eau, Assainissement, Bois TVA et Lotissement
Il est procédé à l’élection d’un président uniquement pour cette séance. Mme Simone VALOT ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions.
Mme VALOT présente et commente les comptes administratifs 2014 et précise qu’ils sont en entière
concordance avec les comptes de gestion de la commune, Eau, Assainissement, Bois TVA et
Lotissement.
La Présidente fait procéder au vote de ces comptes (M. le Maire ne vote pas).
Le Conseil adopte les cinq comptes administratifs 2014 et approuve leur entière concordance avec les
écritures des comptes administratifs à l’unanimité des présents. (11 voix pour).
2-‐ Affectation des résultats 2014
Les résultats de chaque compte administratif sont affectés comme suit :
DEPENSES RECETTES
EAU Excédent global 17 398.60
Fonctionnement 57 719.79 77 843.42 Excédent : 20 123.63
Investissement 57 057.59 54 332.56 Déficit brut : -‐2 725.03
Affectation du résultat
de fonctionnement 2014
Couverture, au budget 2015, du déficit d’investissement, soit 2 725.03 €
et Report du solde de l’excédent de fonctionnement, soit 17 398.60 €
ASSAINISSEMENT Excédent global 1 152.67
Fonctionnement 44 660.93 50 669.73 Excédent : 6 008.80
Investissement 80 814.78 76 066.65 Déficit brut : -‐4 748.13
+ Restes à réaliser 108.00 0.00 Déficit corrigé : -‐4 856.13
Affectation du résultat
de fonctionnement 2014
Couverture, au budget 2015, du déficit d’investissement corrigé, soit 4 856.13 €
et Report du solde de l’excédent de fonctionnement, soit 1 152.67 €
Mairie de LIESLE !2 rue du Bourg-Sec 25440 Liesle! 03815742 52
lieslemairie@wanadoo.fr! www.liesle.net BOIS Excédent global 5 807.72
Fonctionnement 41 183.69 88 953.05 Excédent : 47 769.36
Investissement 95 531.74 25 432.10 Déficit brut : -‐70 099.64
+ Restes à réaliser 7 862.00 36 000.00 Déficit corrigé : -‐41 961.64
Affectation du résultat
de fonctionnement 2014
Couverture, au budget 2015, du déficit d’investissement corrigé, soit -‐41 961.64 €
et Report du solde de l’excédent de fonctionnement, soit 5 807.72 €
LOTISSEMENT
le Château
Excédent : 53 124.02
Année 2014 28 219.97 25 729.00 Résultat : -‐2 450.97
Années antérieures
(2009 à 2013)
972 395.87 1 027 970.86 Résultat : 55 574.99
Pas d’affectation de résultat pour les budgets lotissement
COMMUNE Excédent global 102 843.62
Fonctionnement 319 241.51 446 443.71 Excédent 127 202.20
Investissement 290 388.53 266 029.95 Déficit brut : -‐24 358.58
Affectation du résultat
de fonctionnement 2014
Couverture, au budget 2015 du déficit d’investissement, soit -‐24 358.58 €
et Report du solde de l’excédent de fonctionnement, soit 102 843.62 €
Accord à l’unanimité des conseillers, soit 11 voix pour.
M. Pierre DAUDEY reprend la présidence de séance
3-‐ Renouvellement de la ligne de trésorerie
La ligne actuelle arrive à échéance le 30 avril. M. le Maire propose de reconduire cette ligne à hauteur de 150 000 € auprès de la Caisse d'Epargne.
La proposition est adoptée à l'unanimité des voix, soit 12 voix pour.
4-‐ Questions diverses
. Démission
Mme Christina STRAPPAZZON a remis sa démission de conseillère municipale.
. Travaux d'assainissement rues DORNIER et rue des GRANDS VERGERS
Deux mois de travaux débuteront dès cette semaine rue Dornier. Il est rappelé qu'il s'agit de : -‐ mettre en séparatif le réseau d’assainissement en posant une nouvelle conduite d'eaux usées. -‐ de remplacer la conduite d’eau potable existante ainsi qu’une borne incendie. -‐ de remplacer la conduite de refoulement vétuste et qui passe sur des propriétés privées. Durant les travaux, la circulation se fera en alternée par feux tricolores rue DORNIER et sera interdite rue des GRANDS VERGERS.
. Création d'une défense incendie au Moulinot
M. Pierre DAUDEY a rendez-‐vous avec le lieutenant de pompiers RIVIERE début avril pour étudier les solutions possibles.
. Bureau de vote du 29 mars
Un planning a été envoyé à chaque conseiller. En cas de problème, prévenir le Maire. . Annulation vente
Suite à l'avis de refus de leur permis de construire par la DDT, les ex-‐futurs propriétaires de la parcelle N°2 ont annulé leur achat.
Afin qu'il n'y ait plus d'ambiguïté quant à l'emplacement des garages sur les parcelles, une modification du chapitre 7 du règlement sera rapidement soumis à l’avis du conseil municipal.
. Arbres au lotissement
Les 5 arbres prévus ont été plantés au lotissement : 2 pommiers, 1 mirabellier, 1 cognassier, 1 poirier. Pour ce faire, M. le Maire a été aidé par M. Jean DOLE, Lorenzo et Aurélie JAVANET. Il faudra être vigilant quant à l'arrosage durant toute cette année.
. Locataire Habitat 25
Le Conseil est informé des graves incidents ayant eu lieu entre les deux locataires des logements d’habitat 25. Le Conseil suit attentivement ce dossier.
. Réunions et manifestations
. Mercredi 25 mars à 20h30 : réunion du comité consultatif "Vie du village" sur la mise en place d'un groupe de réflexion sur le patrimoine lieslois.
. Jeudi 26 mars à 20h30 : réunion du comité consultatif "Vie du village" : "un marché à Liesle ?" . Samedi 28 mars : randonnée : les mares forestière et la voie romaine avec l'ONF et M. ODOUZE. Départ 9h de la place du village
. Mercredi 1er avril à 20h : réunion de la commission Forêt
. Bulletin municipal en préparation – sortie prévue le 4 avril
La séance est levée à 22h30
Prochain conseil le 30 mars.