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Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDesdeliberationsAgglo 5mars2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Énergies,
Mont de Marsan Agglomération
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
SÉANCE DU 05 MARS 2024
N° Objet : Vote du conseil Communautaire :
1 Procès-verbal de la séance du 07 février 2024. Unanimité.
2 Compte rendu des décisions du Président. Unanimité.
3 Attribution d'un Fond de concours au CD40 pour la construction de la Maison de l'Autisme. Unanimité.
4 Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Anné 2023. Prend acte.
5
Présentation du rapport sur la situation en
matière de développement durable de Mont de
Marsan Agglomération – Année 2023.
Prend acte.
6 Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR). Prend acte.
7
Dispositif « Petits déjeuners » - Prévention et lutte
contre les inégalités alimentaires dans les écoles
primaires en difficulté sociale. Convention de
partenariat pour l’année scolaire 2023/2024 avec
la Direction des Services Départementaux de
l’Éducation Nationale (DSDEN) des Landes.
Unanimité.
8
Révision du règlement intérieur des accueils
périscolaires et extrascolaires communautaires et
de la restauration.
Unanimité.
9 Approbation du contrat de ville 2024.2030 de Mont de Marsan Agglomération. Unanimité.
10 Mise à jour du tableau des effectifs. Unanimité.
11
Fixation des conditions de recrutement de
l’emploi de Directeur du Pôle Attractivité et
Rayonnement territorial (Iso-effectif).
Unanimité.
1 12 Débat d’orientations budgétaires 2024. Le débat a eu lieu.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet : http://www.montdemarsan-agglo.fr
Fin de séance 23 h 27.
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