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Procès Verbal - PV+DU+
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
MATRIE
DE
HOTOT
EN
AUGE
14430
PROCÈS
VERBAL
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
5 juillet
2022
Tél
: 02
31
79
06
26
mairie.hototenauge@laposte.net
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
mardi
5 juillet
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la Présidence
de
Mme
PATUREL
Brigitte,
Maire.
Étaient
présents:
Brigitte
PATUREL,
Jean-Marc
AUVRAY,
Bernard
BOUCHER,
Emmanuel
CARPENTIER,
Sandrine
KOSOLINSKY,
Anne
LAVIEC.
Absents
excusés
:
David
COUROYER
donne
pouvoir
à
Monsieur
Bernard
BOUCHER,
Marie-Ange
GAUTRON
donne
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Marc
AUVRAY,
Guillaume,
COUDEVYLLE,
Virginie
HEMERY,
Mounir
ZIANI
Secrétaire
de
séance
: Jean-Marc
AUVRAY
AJOUT
À L’ORDRE
DU
JOUR
Madame
le maire
demande
deux
ajouts
à l’ordre
du jour :
e
Devis
remplacement
volets
presbytère
de
Brocottes
e
Devis
remplacement
gond
portail
presbytère
de
Hotot
A
l’unanimité
le conseil
municipal
accepte
ces
deux
ajouts
1 - RACHAT
CUISINE
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
DU
"PRESBYTÈRE
DE
BROCOTTES"
Madame
le maire
donne
la parole
à Monsieur
Jean-Marc
AUVRAY
adjoint.
Monsieur
AUVRAY
informe
le
conseil
municipal
après
avoir
discuté
avec
les
locataires
qui
vont
partir
fin juillet
2022
que
ceux-ci
désirés
nous
vendre
la cuisine
qu’ils
avaient
aménagée
eux-mêmes
sans
nous
avoir
demandé
l’autorisation
avant.
Une
proposition
nous
a
été
faite
pour
un
montant
de
2500,00
euros
TTC
qui
comprend
(un
lave-vaisselle,
une
hotte,
des
placards).
Après
délibération,
le conseil
municipal
à l’unanimité :
e
Décide
le rachat
pour
la somme
forfaitaire
de
2500,00
euros
e
Décide
d’autoriser
Madame
la
maire
au
mandatement
de
la
somme
de
2500,00
à
Monsieur
et
Madame
JEANNE
2
-AUTORISATION
SIGNATURE
D’UN
NOUVEAU
BAIL
POUR
LE
"PRESBYTÈRE
DE
BROCOTTES"
Page
1 sur 3 Suite
au
départ
des
anciens
locataires
du
presbytère
de
Brocottes
Madame
la
maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
de
signer
le nouveau
bail
du
logement
communal
ou
un
des
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
Décide
:
e
D’autoriser
Madame
la maire
ou
un
des
adjoints
à signer
le nouveau
bail
chez
notaire
e
De
fixer
le montant
du
loyer
à 780,00
euros
3- DEVIS
PONT
DU
DOMAINE
Madame
la
maire
donne
la
parole
à
Monsieur
BOUCHER
adjoint,
qui
présente
le
devis
de
l’entreprise
LAFOSSE. Après
examen
de
ce
devis
le conseil
municipal
reporte
ce
sujet
au prochain
conseil.
4-
VENTE
TERRAIN
COMMUNAL
PARCELLE
D111
Madame
la
maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Bernard
BOUCHER
qui
fait
part
d’un
contact
avec
la
SAFER
qui
nous
demande
si
nous
étions
vendeur
de
la
parcelle
D111
sur
la
route
départemental
152.
Cette
demande
fait
suite
à une
vente
de
terre
et notre
parcelle
se trouve
enclavée
dans
la vente.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
à la majorité
par :
6
voix
POUR
1 voix
CONTRE
1 ABSTENTION
e
Autorise
Madame
la maire
à signer
tout
document
pour
la vente
de
cette
parcelle.
5
- DEMANDE
AUTORISATION
PAIEMENT
ACOMPTE
FOURNISSEUR
JORIS
CENIER
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’entreprise
CENIER
Joris
nous
a
fait
parvenir
deux
factures
de
demande
d’acompte
pour
les travaux
suivant
:
e
Logement
ancienne
école
de
Brocottes
remplacement
de
la
menuiserie
pour
un
montant
HT
de
2344,22
euros
soit
2473,16
euros.
e
Logement
presbytère
de
Brocottes
remplacement
du
portail
pour
un
montant
HT
d
1065,12
euros
soit
1171,64
euros.
Après
délibération
le conseil
municipal
à l’unanimité,
Autorise
Madame
le maire
au
paiement
de
ces
deux
factures
d’acompte.
6-
DEVIS
REMPLACEMENT
VOLETS
PRESBYTÈRE
DE
BROCOTTES
Madame
le maire
donne
la parole
à Monsieur
Jean-Marc
AUVRAY
pour
la présentation
du
devis
de
l’entreprise
CENIER
Joris
pour
le remplacement
de
volets
pour
un
montant
de
2235,14
euros
soit
2458,65
euros
TTC.
Après
délibération
le conseil
municipal
à l’unanimité
Autorise
Madame
la maire
à signer
le devis
et au
paiement
de
la facture.
Page
2
sur
3 7-
DEVIS
REMPLACEMENT
GOND
PORTAIL
PRESBYTÈRE
DE
HOTOT
Madame
le maire
donne
la parole
à Monsieur
Jean-Marc
AUVRAY
pour
la présentation
du
devis
de
l’entreprise
CENIER
Joris
pour
la réparation
du
portail
de
l’ancien
presbytère
de
Hotot
pour
un
montant
de
497,00
euros
soit
546,70
euros
TTC.
Après
délibération
le conseil
municipal
à l’unanimité
e
Autorise
Madame
la maire
à signer
le devis
et au
paiement
de
la facture.
8-QUESTIONS
DIVERSES
EAU
POTABLE
DANS
LES
CIMETIÈRES
Une
pancarte
sera
mise
au
robinet
des
cimetière
pour
informer
que
l’eau
ne
doit pas
être
consommée.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire
leva
la séance
à 21
heures
40.
Le
Maire
Brigitte
PATUREL
Page
3
sur 3