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Convocation - DE 2023 022
Déliberation - delib 010 subvention
Arrêté - AR014
Convocation - DE012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Convocation - DE012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Transports,
République
française
DEPARTEMENT
DU
TARN
- ARRONDISSEMENT
DE
CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
jeudi
10
avril
2025
Date
de
la convocation
: 28/03/2025
Membres
en
exercice :
.
.
.
.
on
ou
us
,
Le
dix
avril deux
mille
vingt-cinq
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
13
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Robert
CINQ,
à 20h30
Présents
: 8
,
.
.
Présents
: Patrick
BURATTO,
Véronique
CHERBOURG,
Robert
CINQ,
Votants:
8
Lydie
DE
ARRIBA,
Aymeric
GUIPAUD,
Karine
PHALIPPOU,
Nathalie
°
PLOUVIEZ,
Robert
ROUFFIAC
Pour
: 8
Représenté Représenté(s):
Contre
: 0
eprésenté(s
Abstention
: 0
|
.
Excusé(s):
Aurélien
GOULIGNAC,
Angélique
LALLOT,
Bruno
PUTTO,
Zarse
5
Michel
SOULET
Secrétaire
de
séance:
Robert
ROUFFIAC
.
Absent(s)
: Nicolas
PIC
Objet
: Adressage
complémentaire
- DE_012_ 2025
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'il convient
de
compléter
l'adressage
sur la route
de
Busque
suite
à
la création
d'un gîte rural.
Le
bien initial possédait
un seul numéro
d'adressage
car une
seule
et même
propriété,
aujourd'hui il y a deux
propriétés
distinctes.
M.
le Maïre
propose
d'ajouter :
- le numéro
120
route
de
Busque
pour
la parcelle
B
1756
Après
avoir
délibéré,
le Conseil Municipal
décide,
à l'unanimité
de
procéder
à l'adressage
suivant
:
- le numéro
120
route
de
Busque
pour
la parcelle
B
1756
- Monsieur
le Maïre
sera
chargé
de
mettre
tout
en oeuvre
pour
l'enregistrement
de
ce nouvell adressage.
Ainsi
fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
Robert
ROUFFIAC Date
de
transmission
de
l'acte:
11/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
11/04/2025
081-218102150-DE_012_2025-DE
AGEDI