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Déliberation - liste delib. cm du 18.01.2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. cm du 18.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
MAIRIE de LA CHAVANNE 306 Route de la Combe de Savoie 73800 LA CHAVANNE secretariat@mairiedelachavanne.fr Tel 04 79 84 09 03 http://lachavanne.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE –
COMMUNE de LA CHAVANNE
Ouverture du secrétariat au public
: Lundi de 9 h à 12 h – Mardi de 16 h à 19 h – Vendredi de 14 h à 17 h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 18 janvier 2023 à 19h00mn
Affichage mairie et mise en ligne sur le site internet le 25 janvier 2023
_____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Numérotation
Conseil Municipal
Intitulé
Nombre de votants
Abstention
Résultats des votes
Pour
Contre
Date d’affichage mairie
et
de
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
DEL
2023/1
18/01/2023
Paiement des dépenses d’investissement par anticipation au vote du budget 2023
10
0
Unanimité
10
0
25
/01/2023
DEL 2023/2
18/01/2023
Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Savoie
10
0
Unanimité
10
0
25
/01/2023
DEL 2023/3
18/01/2023
Remplacement dans les différents organismes suite à démission d’une conseillère municipale
10
0
Unanimité
10
0
25
/01/2023
DEL 2023/4
18/01/2023
Projet de restauration et de création de mares pour
la
préservation
de
populations
d’amphibiens :
-
Approbation du projet
-
Convention
portant
autorisation
de
réalisation de travaux
10
0
Unanimité
10
0
25
/01/2023
DEL
2023/5
18/01/2023
Remplacement de l’agent technique
10
0
Unanimité
10
0
25
/01/2023