Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib. cm du 18.01.2023
Déliberation - liste delib. cm du 11.07.2022
Déliberation - liste delib. cm du 28.09.2022
Déliberation - liste delib. cm du 06.02.2024
Conseil Municipal - 2023 11 29 affiche reunion cm du 29.11.2023
Déliberation - liste delib. cm du 29.03.2023
Déliberation - liste deliberations cm du 06 02 2024
Procès Verbal - 2023 11 29 pv reunion cm du 29.11.2023 definitif v
Déliberation - Liste des deliberation du 29.11.2023
Déliberation - liste delibs 26.06.05
Déliberation - liste delib. cm du 29.11.2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. cm du 29.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
MAIRIE de LA CHAVANNE 306 Route de la Combe de Savoie 73800 LA CHAVANNE secretariat@mairiedelachavanne.fr Tel 04 79 84 09 03 http://lachavanne.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE –
COMMUNE de LA CHAVANNE
Ouverture du secrétariat au public
: Lundi de 9 h à 12 h – Mardi de 16 h à 19 h – Vendredi de 14 h à 17 h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 29 novembre 2023 à 19h00mn
Affichage mairie et mise en ligne sur le site internet le 05 décembre 2023
_____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Numérotation
Conseil Municipal
Intitulé
Nombre de votants
Abstention
Résultats des votes
Pour
Contre
Date
d’affichage
mairie et de mise en ligne sur le site internet
DEL 2023/32
29/11/2023
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
–
Fixation
des
montants
des
attributions
de
compensation pour l’année 2023
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/33
29/11/2023
Communauté de Communes Cœur de Savoie – Plan de mobilité – Consultation des Maires pour avis des Conseils Municipaux des communes membres
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/34
29/11/2023
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
–
Convention
d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/35
29/11/2023
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
–
Convention
d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le CDG 73
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/36
29/11/2023
SPA – Nouveaux tarifs 2024 de la convention fourrière et
Convention
de
fourrière
au
forfait
pour
tous
animaux de compagnie errants ou trouvés en état de divagation
11
0
6
5
05/12/2023
DEL 2023/37
29/11/2023
Remplacement d’un conseiller municipal (suite décès) dans les différents organismes
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/38
29/11/2023
Dédommagement
des
frais
de
déplacement
–
personnel communal
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023
DEL 2023/39
29/11/2023
Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC (Syndicat Mixte de l’Isère et de l’Arc en Combe de Savoie) et ses conséquences
11
0
Unanimité
11
0
05/12/2023