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Compte-Rendu - ordre du jour séance conseil municipal du 16 juillet 2025
Document publié le Mercredi 16 juillet 2025 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ordre du jour séance conseil municipal du 16 juillet 2025)
Thèmes du document : Transports, Sport, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2025 – 18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2025
II – APPROBATION DU PRINCIPE D’ADHÉSION DE LA COMMUNE AU FUTUR SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DES STATIONS DE SPORTS ET DE MONTAGNE DE L’ARIÈGE
III – CONVENTIONS – AVENANTS
A – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – BORNES DE RECHARGE POUR LES VÉHICULES ÉLECTRIQUES
B – DÉPARTEMENT DE L’ARIÈGE / COLLÈGE MARIO BEULAYGUE / COMMUNE – AVENANT N°8 À LA CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION PAR LES COLLÉGIENS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA COMMUNE – ANNÉE 2025 / 2026
IV – MODIFICATION DU GRADE RELATIF AU POSTE DE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
V – FINANCES
A – STATION – PROGRAMME DE TRAVAUX 2025 – MODIFICATION DU DOSSIER DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2025 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE
B – STATION – DÉCISION MODIFICATIVE
C – SDE 09 – TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC CAMPING « LE MALAZÉOU » - PARTICIPATION DE LA COMMUNE SOUS FORME DE FONDS DE CONCOURS
VI – DIVERS A – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – PISCINE MUNICIPALE DU PARC D’ESPAGNE
B – APPROBATION DU RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2024
1 – CASINO
2 – CENTRE THERMOLUDIQUE
3 – CAMPING « LE MALAZÉOU »
4 – STATION DE SKI « AX 3 DOMAINES »
C – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VII – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL