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Déliberation - liste des deliberations cm 14052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 14052024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Transports,
Blaye
L'STE DES DÉL'BÉRAT'ONS
DU CONSE'L MUN'C'PAL
Du Marü 74 Mai 2024, à 78h3O )l'. rl, ( 1. {t, iÂ(trrl.r rr!
Résultat du vote Ître Numéro Approuvée à ['unanimité Convention de servitudes de passage pour l'accès aux parcettes
trées section AD numéros 20 et 173 cadas
1
Approuvée à l'unanlmité Convention de servitudes de passage pour l'accès à [a parcette cadastrée
section AD numéro 47
2
rouvée à ['unanimité Convention avec [a Fédération Fra se des véhicutes d' ue -l à I'unanimité Demande de classement du cam aI muntct 4
Approuvée à l'unanimité Convention bitatérate de gestion en flux des réservations de logements
2026 - Autorisatlon du Maire à si locatifs sociaux 2024 I 5
rouvée à [a ma orité Tobation du amme de construction de vestiaires o 6
Approwée à I'unanimité Plan de f,nancement - Travaux de rénovation des gymnases auprès du
artemental - Annule et rem ConseiI Dé lace 7
Approwée à l'unanimité Ptan de frnancement au titre du Fonds Départementa[ dAide à
ement des Communes I'E Llt 2024 FD.A.E.C
o
rowée à l'unanimité A Convention de artenariat avec le Ministère de t'Education Nationale I Approwée à ['unanimité Convention d'appui en entreprise d'un travaitteur en situation de
avec I'ESAT de Braud et Saint Louis handica
10
à l'unanimité Ptan de formation 2024-2026 ' obation 11
rouvée à l'unanimité Statuts de [a Communauté de Communes - Modification 12
1