Compte-Rendu - 5 COMPTE RENDU 4 JUIN2652

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Compte-Rendu - 5 COMPTE RENDU 4 JUIN2652 Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Randan. Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 COMPTE RENDU 4 JUIN2652)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques, Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/29

L’an deux mille vingt, le quatre du mois de juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de

Randan, s’est réuni à la salle de l’ancien marché, à huis clos, sous la présidence de Madame COUTURAT

Sandrine.

Convocation du 28 mai 2020.

Ordre du jour :

- Délégations de fonctions aux Adjoints

- Désignations des membres aux commissions communales

- Désignation des délégués aux syndicats et organismes

- Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

- Calendrier annuel des réunions du Conseil Municipal

- Questions diverses

Présents : Mme COUTURAT, Mme FARGEVIEILLE, M. VIALLARD, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, Mme CALIME WATIEZ, Mme MASSERET, M. GRELET, Mme PEREZ, Mme MATHE, M. GAYET, Mme BERGER, M. BARRIER, M. FABRE, Mme DUBESSET, M. REMONDIN, Mme CHANEBOUX, M. MARCHE, M. GRINDEL.

Absents(es) excusés(es) : /

Absents(es) : ∕

Secrétaire de séance : M. VIALLARD

1- Délégations de fonctions aux Adjoints

Madame le Maire fait part à l’assemblée des délégations de fonctions des Adjoints à savoir :

- Mme Emmanuelle FARGEVIEILLE, 1er Adjointe : écoles, communication, manifestations

culturelles, fêtes et cérémonies.

- M. Jean VIALLARD, 2ème Adjoint : finances, travaux et bâtiments, assainissement, voirie et

urbanisme.

- Mme Jeannine Gisèle COMBETTE, 3ème Adjointe : CCAS et service social.

- M. Jean-Jacques MATHILLON, 4ème Adjoint : finances, travaux et bâtiments, agriculture et

personnel (services techniques).

2- DCM 26_2020 – Désignation des membres aux commissions communales

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner pour les six ans à venir les membres des commissions municipales.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, les commissions suivantes :

AGRICULTURE, ENVIRONNEMENT : M. REMONDIN & M. BARRIER

M. MATHILLON, M. MARCHE, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme MASSERET, Mme BERGERDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/30

ASSAINISSEMENT, EAU : M. VIALLARD & M. GAYET

M. MARCHE, M. BARRIER, M. REMONDIN

BÂTIMENTS COMMUNAUX, TRAVAUX : M. VIALLARD & M. MATHILLON M. GRINDEL, M. FABRE, Mme PEREZ

CANTINE, GARDERIE, ÉCOLE : Mme FARGEVIEILLE & Mme DUBESSET

Mme MATHÉ, M. FABRE

CCAS : Mme COUTURAT

Elus : Mme COMBETTE, Mme PEREZ, Mme DUBESSET, Mme BERGER, Mme MASSERET Non élus : Mme CHABERT Joëlle, Mme FERRANDON Annick, Mme LAURENT Catherine, Mme LAVEYSSIERE Martine, Mme SMANIO Jacqueline

COMMISSION D’APPELS D’OFFRES :

Présidente : Mme COUTURAT

Suppléant : M. VIALLARD

Titulaires : M. GRINDEL, M. MATHILLON, M. GAYET

COMMUNICATION, SERVICES NUMÉRIQUES : Mme FARGEVIEILLE & M. GRINDEL Mme CHANEBOUX, Mme PEREZ

COMPLEXE SPORTIF : Mme COMBETTE & Mme BERGER

M. GRINDEL, M. MARCHE, Mme CHANEBOUX, M. FABRE

DOMAINE ROYAL DE RANDAN : M. FABRE & M. GRELET

Mme COUTURAT, Mme CALIMÉ WATIEZ, M. GAYET, Mme MATHÉ, Mme COMBETTE, Mme MASSERET, Mme DUBESSET

FINANCES : Mme COUTURAT

Mme FARGEVIEILLE, M. VIALLARD, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, M. GRINDEL, M. GRELET, M. GAYET, M. FABRE, Mme CHANEBOUX

MANIFESTATIONS CULTURELLES, FÊTES ET ASSOCIATIONS :

Mme FARGEVIEILLE & Mme CHANEBOUX

M. GRINDEL, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme MATHÉ, Mme COMBETTE, Mme MASSERET

PERSONNEL COMMUNAL : Mme COUTURAT

Voirie : M. MATHILLON

URBANISME, VOIRIE : M. VIALLARD & M. GAYET

M.MATHILLON, M. GRELET, Mme PEREZ, M. FABRE, Mme COUTURAT, M. REMONDIN, M. BARRIERDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/31

3-DCM 27_2020 – Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS).

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Collège des élus : Mme CALIMÉ WATIEZ

Collège des agents : Mme MAITRE

Correspondante : Mme MAITRE

4- DCM 28_2020 – Désignation des délégués correspondant défense

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Correspondant défense.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaire : Mme COMBETTE

Suppléante : Mme COUTURAT

5- DCM 29_2020 – Désignation des délégués au sein du Conseil d’Administration de l’EHPAD « Les Tilleuls » à Randan

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Conseil d’Administration de l’EHPAD « Les Tilleuls » à Randan.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

- Mme COMBETTE, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme FARGEVIEILLE

- M. GRINDEL, Mme MASSERET, M. GRELET

6- DCM 30_2020 – Désignation des délégués à la Mission locale Riom Limagne Combrailles

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein de la Mission Locale Riom Limagne Combrailles.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaire : Mme COMBETTE

Suppléante : Mme PEREZDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/32

7- DCM 31_2020 – Désignation des délégués à l’Assemblée Générale, l’Assemblée spéciale

des Petits Porteurs et au Comité de contrôle analogue de la SEMERAP

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.1524-5 et R. 1524-3 et suivants,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité :

- Monsieur David GAYET comme représentant aux assemblées générales des actionnaires de la

SEMERAP, en remplacement de Monsieur Jean-Jacques MATHILLON ;

- Monsieur David GAYET comme représentant à l’assemblée spéciale des Petits Porteurs de la

SEMERAP en remplacement de Monsieur Jean-Jacques MATHILLON ;

- Monsieur David GAYET comme représentant au comité de contrôle analogue de la SEMERAP

en remplacement de Monsieur Jean-Jacques MATHILLON ;

8- DCM 32_2020 – Désignation des délégués au SICOM Collège de Maringues

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du SICOM Collège de Maringues.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaires : Mme MATHÉ, Mme FARGEVIEILLE, Mme DUBESSET

Suppléante : Mme COMBETTE

9- DCM 33_2020 – Désignation des délégués au Syndicat d’assainissement de la Vallée du Buron

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Syndicat d’assainissement de la Vallée du Buron.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaires : M. BARRIER & M. REMONDIN

Suppléant : M. GAYETDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/33

10- DCM 34_2020 – Désignation des délégués au Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA)

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Syndicat du Bois de l’Aumône.

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaire : M. GAYET

Suppléante : Mme CALIMÉ WATIEZ

11- DCM 35_2020 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’eau potable Plaine de Riom (SIAP)

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Syndicat Intercommunal d’eau potable Plaine de Riom (SIAP).

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaires : M. GAYET & Mme CALIMÉ WATIEZ

Suppléante : Mme COUTURAT

12- DCM 36_2020 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Aigueperse

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Vu les élections du 15 mars 2020,

Considérant que la commune est adhérente au Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz – Territoire d’Energie Puy-De-Dôme,

Conformément aux articles 6.1.1 et 6.1.2 des dits statuts, la commune doit désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Aigueperse,

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :

Délégué titulaire : M. VIALLARD

Délégué suppléant : M. GAYETDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/34

13- DCM 37_2020 – Désignation des délégués au Syndicat mixte d’action foncière (EPF Smaf)

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Madame le Maire expose à l’assemblée que, suite au renouvellement complet des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner de nouveaux délégués pour les six ans à venir afin de représenter la commune au sein du Syndicat mixte d’action foncière (EPF Smaf).

Après avoir délibéré, le conseil Municipal désigne, à l’unanimité :

Titulaire : M. MATHILLON

Suppléant : M. GAYET

14- DCM 38_2020 – Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

Présents : 19 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0

Vu les articles l.2123-20 à L.2123-24-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L.2123-20 du Code Général des Collectivités Territoriales qui fixe les taux maximum des indemnités de fonction des Maires, Adjoints et Conseillers Municipaux,

Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 24 mai 2020 constatant l’élection du Maire et de quatre Adjoints,

Vu l’arrêté municipal en date du 3 juin 2020 portant délégation de fonctions à Madame Emmanuelle FARGEVIEILLE, Monsieur Jean VIALLARD, Madame Jeannine Gisèle COMBETTE et Monsieur Jean- Jacques MATHILLON, Adjoints au Maire,

Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal dans les 3 mois suivant son installation, d’adopter une délibération fixant expressément le niveau des indemnités de ses membres, à l’exception de celle du Maire, qui est de droit, soit maximum 51.6% de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique, ce qui représente 2006.93€ brut/mois, à ce jour,

Considérant que compte-tenu de la strate démographique de la Commune de Randan (entre 1000 et 3499 habitants), l’enveloppe indemnitaire des Adjoints s’élève à 19.8% de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique, multiplié par quatre Adjoints, soit 3080.40€ brut/mois, à ce jour.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Décide que ces indemnités seront versées à compter du 24 mai 2020.

- D’inscrire les crédits nécessaires au budget communal.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/35

Annexe DCM 38_2020 Tableau indemnités Maire et adjoints

FONCTION TAUX APPLICABLE MONTANT MENSUEL BRUT

Sandrine COUTURAT

Maire 51.60% 2006.93 €

Emmanuelle FARGEVIEILLE

1ère Adjointe 19.80% 770.10 €

Jean VIALLARD

2ème Adjoint 19.80% 770.10 €

Jeannine Gisèle COMBETTE

3ème Adjointe 19.80% 770.10 €

Jean-Jacques MATHILLON

4ème Adjoint 19.80% 770.10 €

15- Calendrier annuel des réunions du Conseil Municipal

Madame le Maire fait part à l’assemblée des dates suivantes pour l’année 2020 :

Juillet : mardi 28 à 20h00 Octobre : mardi 27 à 20h00 Août : mardi 25 à 20h00 Novembre : mardi 24 à 20h00 Septembre : mardi 29 à 20h00 Décembre : vendredi 18 à 18h00

16- Propositions de réunions

Madame le Maire indique qu’une première réunion :

- du budget sera faite le 11 juin 2020,

- des membres de la Commission à l’EHPAD le 10 juillet 2020,

- Commission aux écoles le 22 juin 2020,

- pour la Salle de Sports le 9 juin 2020

17- Déplacement du monument aux morts

Monsieur Jean-Jacques MATHILLON, 4ème Adjoint, indique que l’architecte n’a pas encore fait de

déclaration de travaux, mais les travaux sont validés par l’Architecte des Bâtiments de France.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h50.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 4 juin 2020

2020/36