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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 09 2025
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Calvinet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 09 2025)
Thèmes du document : Banque, Logement, Éducation,
(us
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2025
COMPTE-RENDU
Présents
:
David
AYMAR,
Jean-Louis
AYMAR,
Philippe
CHABUT,
François
DANEMANS,
Sylvain
DELRIEU,
Benoît
ESPEYSSE,
Jean-Marc
LABORIE,
Colette
LABRUNIE,
Marthe
LAVAISSIERE,
Robert
MALBOS,
André
MOLENAT,
Antoine
PUECH,
Carole
PUECH,
Philippe
PUECH.
Absents
excusés
: Sébastien
COUDERC,
Jérémy
VAISSIERE
Représentés : Secrétaire
de
Séance
: Antoine
PUECH
La
séance
débute
à
20h38.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AOÛT
2025
Monsieur
le
Maire
demande
à
chaque
conseiller
s’il
a
des
commentaires
à
formuler
sur
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
29
aout
2025.
En
l'absence
de
commentaires,
le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
1-
Construction
d’une
nouvelle
école
- Demande
de
subventions
(DE_048_2025).
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Puycapel
a
décidé
de
lancer
une
opération
de
construction
d’une
nouvelle
école
primaire
sur
la
parcelle
AB
540
dans
le
bourg
de
Calvinet.
Ce
projet
permettra
regrouper
les
deux
écoles
de
la
commune
sur
un
seul
et
même
site
au
sein
d'une
construction
nouvelle
qui
proposera
des
locaux
adaptés
aux
pratiques
pédagogiques
actuelles
et
améliorera
les
conditions
d'accès
et
de
sécurité
des
élèves
tout
en
optimisant
les
frais
de
fonctionnement
de
l'école.
L'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
a
été
confiée
à
Cantal
Ingénierie
et
Territoires
pour
les
phases
:
«
Faisabilité-Programmation
» (Délibération
DE_2022_35
en
date
du
13
mai
2022)
et
«
Concours,
suivi
des
études
et
accompagnement
en
phase
travaux
»
(délibération
DE_2023_54
en
date
du
21
juillet
2023). Par
délibération
n°
DE_016_2024,
en
date
du
23
février
2024,
suite
à
l'organisation
d'un
concours
d'Architectes,
le
Conseil
municipal
a
confié
la
maîtrise
d'œuvre
au
groupement
BOUCHAUDY
ARCHITECTES
(mandataire)
/
LANCRENON
PAYSAGE
/
IGETEC
/
CAP
TERRE
/
SIGMA
ACOUSTIQUE
/ NODAL,
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'estimation
financière
prévisionnelle
de
l'opération
réalisée
par
CIT
en
collaboration
avec
le
cabinet
d'architecte
mandataire
BOUCHAUDY
s'élève
2
866
674,74
€
HT.
Â
A
4
: Il présente
le détail
du
plan
de
financement
à l'assemblée
:
DEPENSES
(€
H.T.)
Recettes
(€
H.T.)
Taux
Désignation
Total
Cofinanceur
Fonds
Montant
global
Travaux
2
400
000,00
DETR
2025
798
584,00
28%
Maîtrise
d'œuvre
407
328,80
2026,
2027
Levés
topographiques
1365,00
ETAT
DSIL
2026
599
334,95
21%
Etudes
de
sol
8350,00
Fonds
Chaleur
Contrôleur
technique
26300,00 | | ADEME
2025
170
000,00
6%
CONSEIL
CSPS
5997,50 |
| REGIONAL
Contrat
Région |
200
000,00
1%
CONSEIL
Cantal
Étude
de
ressource
DEPARTEMENTA |
Développemen
Géothermique
4600,00!
|L
t
199
333,74
1%
Assistance
à
Maîtrise
Part
de
la
d'ouvrage
12733,44 | | collectivité
Emprunt
899
422,05
31%
Total
€
H.T.|2
866
674,74
Total
€
H.T.]
2
866
674,74
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de :
-__
VALIDER
le projet
et son
plan
de
financement
prévisionnel,
-
AUTORISER
monsieur
le Maire
à réaliser
toute
demandes
de
financement
auprès
des
différents
partenaires
ainsi
que
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération.
2- (DE_049_ 2025).
BUDGET
EAU
et
ASSAINISSEMENT
-
Décision
modificative
de
crédits
n°2
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
des
budgets
de
l'exercice
2025,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
la
décision
modificative
suivante
:
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
022
Dépenses
imprévues
-
2931.00
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
2931.00
TOTAL :
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DÉPENSES
RECETTES
TOTAL
:
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ce
virement
de
crédits.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
:
- _
D'APPROUVER
la décision
modificative
n°2
telle
que
présentée.
- _
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toute
pièce
relative
à ce
dossier.
am
6
pr
PEN
&
af
54
&
eP
w
Dir 3-
Acquisition
d’un
terrain
de
15
a
09
ca
(1
509
m°?)
appartenant
à
l’indivision
GUIU
-
Fixation
du
prix
—
Annule
et
remplace
la
délibération
n°42/2025
(DE_050_2025).
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'indivision
Guiu
a vendu
pour
l'euro
symbolique
non
recouvré,
une
bande
de
terrain
commençant
le
long
de
la
rue
des
Prades,
afin
de
faciliter
l'accès
à
la
future
école
et
à
la
future
MARPA.
Cette
bande
de
terrain
s'est
avérée
trop
étroite,
compte-tenu
des
projets
en
cours.
Aussi
la commune
est-elle
entrée
en
relations
avec
Isabelle
Guiu,
afin
d'acquérir
une
superficie
complémentaire. La
commune
souhaite
faire
l'acquisition
d’un
terrain
d'une
superficie
de
15
ares
et
09
centiares,
soit
1
509
m’,
situé
Section
AB
582
(division
de
la
parcelle
Section
AB
580),
appartenant
à
l'indivision
GUIU. Après
discussions
avec
les
indivisaires,
le
prix
d'acquisition
a
été
fixé
à
10
€
le
mètre
carré,
soit
un
montant
total
de
15
090
€.
Ilest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
cette
acquisition
et
de
permettre
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
les
actes
nécessaires
à cette
opération.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
:
D’AUTORISER
cette
acquisition,
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
nécessaires
à
cette
opération.
QUESTIONS
DIVERSES
Syndicat
des
eaux
du
Pays
de
Maurs
Rives
de
l'Olt
Jean-Marc
LABORIE
expose
les
points
abordés
lors
de
la
dernière
réunion
concernant
le transfert
de
compétence
au
syndicat
d’eau
et d'assainissement
collectif.
Le
transfert
de
compétence
sera
effectif
le
01
janvier
2026,
ce
qui
laisse
peu
de
temps.
Il'ajoute
qu'il
faudra
fixer
les
prochaines
dates
des
conseils
municipaux
en
fonction
des
projets
de
délibérations
du
syndicat
pour
respecter
le calendrier.
Dépôts
sauvages
Monsieur
le
Maire
expose
qu'un
arrêté
interdisant
les
dépôts
de
déchets
sauvages
sera
prochainement
pris
et
publié.
Points
d’Apports
Volontaires
(PA
Marthe
LAVAISSIÈRE
expose
que
la
communauté
de
communes
va
mettre
en
place
un
point
d'apport
volontaire
supplémentaire
sur
le secteur
de
la
Barésie.
Il y en
aura
donc
deux
à
Mourjou,
près
de
la
salle
des
fêtes
et
à
la
Barésie
et
deux
à
Calvinet,
près
de
l'atelier
communal
et
sur
le
parking
du
cimetière.
Le
but
de
cette
création
est
de
désengorger
les
points
d'apports
volontaires
existants.
Colonne
d'ordures
ménagères
semi-enterrée
Marthe
LAVAISSIERE
expose
qu'il
va
être
mis
en
place,
une
colonne
semi-enterrée
pour
la collecte
des
ordures
ménagères,
budgétée
par
la
communauté
de
communes,
rue
de
la
Chataigneraie.
Une
réflexion
pour
l'emplacement
exacte
est
en
cours.
que
pe
Pr
Pt
À
ry
ve
d
Œ
?,
M
DS
A Tables
de
pique-nique
à
proximité
de
la
Maison
de
la
Châtaigne
Marthe
LAVAISSIERE
expose
que
les
tables
de
pique-nique
situées
à
proximité
de
la
maison
de
la
Châtaigne
nécessitent
d'être
rénovée
et
précise
que
Monsieur
MALBERT
propose
de
le
faire
gratuitement
à
condition
que
le bois
de
châtaigner
soit
fourni.
Après
concertation
entre
les
membres
du
conseil,
la
mairie
prendra
à
sa
charge
l'achat
du
bois.
Prochain
Conseil
municipal
La
date
du
prochain
Conseil
municipal
sera
fixée
en
fonction
des
délibérations
à
prendre
concernant
le
Syndicat. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à
22h00.
we
pr