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Déliberation - Decision 44 Station depuration dArbois Equipements Degrilleur
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 44 Station depuration dArbois Equipements Degrilleur)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
DECISION 44/25
ArD@Is JURA
Objet : Station d'épuration d’Arbois - Equipements Dégrilleur PR Entrée
La Mairie de la Ville d'Arbois,
VU l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 04 mars 2024. délégant à Mme la Maire toute décision concernant là préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Vu l'avis favorable de la CAO en date du 1° décembre 2025
DECIDE
de retenir la SOGEDO, 22 Rue Childebert - CS 15177 - 69291 Lyon Cedex 2, pour un
montant de 46 350 € HT soit 55 620 € TIC
Arbois, le 10 décembre 2025
Væérie DEPIRRRE
Ville d'Arbois —- 10 Rue de l'Hôtel de ville - BP 57 - 39602 ARBOIS Cedex
Tel: 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : wwwarbois:fr