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Déliberation - Decision marche a bons de commande voirie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Decision marche a bons de commande voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026 LE
\
Publié le 10/03/2026
d ID : 039-213900137-20260306-2026 03066-AU
‘
à
: DECISION 08/26
ArbDe@Is JURA
Ville d'Arbois
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
www.arbois.fr
Objet : Marché à bons de commande - Travaux Entretien de voirie 2026-2029
La Maire de la Ville d'Arbois,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 04 mars 2024, délégant à Mme la Maire toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et
des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget,
Considérant la consultation effectuée et les offres reçues,
Considérant l'avis de la Commission d'Ouverture des plis réunie en date du 26 février 2026,
DECIDE
D'attribuer le marché à bons de commande pour les travaux d'entretien de voirie des années
2026 à 2029 à l'entreprise :
SAS ROGER MARTIN Etablissement ROGER CUENOT, 60 route de Besançon 25271 LEVIER
pour un montant total de 900 338 € HT soit 1 080 4065.60 € TIC.
Arbois, le O5 mars 2026
La Maire,
Valérie DEPIERRE