unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2221374

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unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2221374 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2221374)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques, Haut Envoyé en préfecture le 24/06/2026 Ai

pe! d'Oise Reçu en préfecture le 24/06/2026 Publié le

Ssourrant aurons Semecsur Cire Bruyères sure Cnampagns sur Os | ID: 095-249500489-20260622-2026_057-DE Communauté de Communes

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VAL D'OISE

L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux juin à vingt heures, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire dans la salle Christian Didelet à Persan, sous la présidence de Madame Catherine BORGNE, Présidente.

Etaient présents :

M. APARICIO Jean-Michel, Mme HERLEM Marlène, M. REBEYROLLE Pascal, Mme MORTAGNE lsabelle, Mme ARTHERON Agnielle, M. LAMOURI Samir,

Mme DOISON Sandra, M. RENOU Xavier, Mme GAULARD Christelle, M. ANTY Olivier, Mme. LEONARD Dany, M. LACOSTE Stéphane, M. LE BON Bernard,

Mme MWONGERA Emmanuelle, M. DEIVASSAGAYAME Antoine, Mme CHABOT Elisabeth, M. FOUQUE Bruno, M. CARTEADO Stéphane, M. MORTEO Jean-Jules, M. LESUEUR Olivier,

Mme PINTAS Maria, Mme LEGRAND Martine, Mme BORGNE Catherine, M. RATIEUVILLE Valentin, Mme ATTIA Monia, Mme GALOPIN Marie, M. BOUCHOUICHA Abdel-Rani, Mme BOUCHENE Nadia, M. LABBAS Mohamed, Mme LANNOYE Delphine, M. LOSTUZZO Jean-Luc, Mme CIMAN Anna-Maria, M. BOISSIERE Michel, Mme GORON Véronique

Pouvoirs :

M. PYCK Dominique donne pouvoir à M. APARICIO Jean-Michel

Mme MAZUREK Audrey donne pouvoir à M. MORTEO Jean-Jules M. VAUCHEL Didier donne pouvoir à M. CARTEADO Stéphane M, BARROCA Joaquim donne pouvoir à Mme ATTIA Monia

Mme STAWARZ Léa donne pouvoir à M. LABBAS Mohamed

M. AZZA Hassan donne pouvoir à Mme LANNOYE Delphine

M. PREMEL Patrick donne pouvoir à M. RATIEUVILLE Valentin

Absenis:

Mme AMEAO Ermelinda

M. AOUDIJ Karim

Formant la majorité des membres en exercice.

M. APARICIO Jean-Michel a été élu secrétaire de séance.

- Date de convocation : 15/06/2026

- Date d'affichage : 15/06/2026

- Nombre de membres en exercice : 43

- Nombre de membres présents : 34

- Nombre de pouvoirs : 7

- Nombre d'absenis : 2

[ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE El

Délibération n° 2026-057 : Création des commissions thématiques communautaires et élection des membres

Le Conseil Communautaire,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-4, Vu le Code Electoral et plus particulièrement les articles L. 270 et L. 273-10,

Communauté de Communes du Haüf Val d'Oise

16 rue Nationale — CS 10600 — 95260 Beaumont-sur-Oise = www.cc-hautValdoise.fr

Tél.:01 3937 59,70 - Courriel : accuell@cchvo.comHau t Envoyé en préfecture le 24/06/2026 ini

pe! d Oise Reçu en préfecture le 24/06/2026 Publié le

Sagumn ur Cine Bemmes ur Cite Snverse ou Cie Champagre sur ore | ID : 095-249500489-20260622-2026_057-DE Communauté de Communes

Vu l'arrêté préfectoral n° 25-184 du 30 octobre 2025 fixant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise à compier du renouvellement général des conseillers

municipaux en mars 2026,

Vu l'arrêté préfectoral n° A23-291-029 en date du 27 novembre 2023, portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise au

ler janvier 2024,

Vu les résultats du scrutin des élections municipales en vue de procéder au renouvellement intégral des conseillers municipaux et communautaires en date

des 15 et 22 mars 2026,

Vu la délibération n° 2026- 009 en date du 13 avril 2026 relative aux modalités de

désignation des délégués au sein des syndicaux, des associations, des commissions,

des organismes extérieurs, etc….,

Vu l'avis du Bureau Communautaire et de la Commission («Dossiers

communautaires - Gouvernance » en date du 8 juin 2026,

Vu les candidatures des élus municipaux pour siéger dans les commissions internes

de la CCHVO,

Considérant le renouvellement des conseillers communautaires dont l'installation a

eu lieu le 13 avril 2026,

Considérant que le Conseil Communautaire détermine librement les commissions qu'il souhaite instituer et quirelèvent exclusivement des compétences exercées par la collectivité, sans qu'il ne s'agisse toutefois d'une obligation, Considérant que les commissions thématiques sont chargées de débattre des actions à mener et des projets à mettre en œuvre par la collectivité, et de formuler

des propositions d'actions,

Considérant que ces commissions émettent des avis qui sont présentés en Bureau et en Conseil Communautaires à l'occasion du vote des délibérations portant sur

les affaires concernées,

Considérant que le Bureau ou le Conseil Communautaires ne sont pas liés par l'avis émis par la commission, et que seul le Conseil Communautaire est habilité à

délibérer,

Considérant qu'afin d'améliorer le fonctionnement des commissions thématiques, il est proposé que chaque commune soit représentée au sein de chaque commission par un membre titulaire et un membre suppléant, qui pourront tous

deux participer aux commissions,

Considérant que bien que la Présidence de chacune des commissions revienne de droit à la Présidente de la CCHVO, en pratique, elle sera assurée par les Vice-Président{e)s dans le cadre des délégations de fonctions exercées, Considérant que tous les Vice-Président(e)}s peuvent assister à foutes les

commissions, même s'ils n'en sont pas membres,

Considérant qu'il est précisé que le calendrier et l'ordre du jour des commissions

sont fixés en coordination avec le Directeur Général des Services, Considérant que les élus municipaux seront informés de la date et de l'ordre du jour des réunions par l'envoi d'une convocation via la plateforme dématérialisée

{« comelus »,

Considérant que ces commissions peuvent être composées par des membres du

Conseil Communautaire et des conseillers municipaux des communes membres,

Après avoir entendu l'exposé de Madame la Présidente,

Après en avoir délibéré,

Communauté de Communes du Faut Val d'Oise

lé rue Nationale - CS 10600 — 95260 Beaumont-sur-Oise - www.cc-hautvaldoise.fr

Tél.:0139.37 59.70 - Couriel::accueil@cchvo.comHau t Envoyé en préfecture le 24/06/2026 in: R 24

EL d'Oise eu en préfecture le 24/06/2026

Publié le HE

| ID : 095-249500489-20260622-2026_057-DE Communauté de Communes ô # ü ù ù ù

DÉCIDE

Aticle 1 : CRÉE neuf [9] commissions thématiques communautaires suivantes :

Finances communautaires O

o Environnement, Transition Ecologique, Défense et protection de

l'Espace, GEMAPI et Numérique

o Santé, Affaires Sociales

o Habitat, Logement, Rénovation énergétique des logements

o Développement Economique : Zones d'activités, Commerce ei

artisanat locaux, Action Cœur de Ville, Emploi et insertion

Sécurité, Prévention et Accès au droit

o Mutualisation : Urbanisme règlementaire, Nettoyage des tags

et graffitis, Enlèvement des nids de frelons asiatiques, travaux

sur l'espace public communautaire

o Cadre de vie : Traitement des déchets, dépôts sauvages

o Mobilité, Accessibilité, Parcs Naturels Régionaux

Article 2: FIXE Un nombre de deux représentants par commune membre, soit

un titulaire et un suppléant, non compris la Présidente et le où la

Vice-Président(e) de la commission

Aficle 3: PRÉCISE que la Présidente de la CCHVO est présidente de droit de ces

commissions mais qu'elles seront organisées et animées par les

Vice-Président{e)s dans le cadre des délégations exercées

Aticle 4 : PRÉCISE que tous les Vice-Président{e)s peuvent assister à toutes les

commissions, même s'ils n'en sont pas membres

Aticle 5: DÉSIGNE les représentants des communes aux commissions

thématiques comme suit :

o Finances communautaires

Présidence : Catherine BORGNE

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Pascal REBEYROLLE Sofiann ZENNAKI

Bernes-sur-Oise Nicolas TAGUAY Nicolas MEYFROODT

Bruyères-sur-Oise Emmanuelle MWONGERA Véronique COURTOT

Champagne-sur-Oise | Audrey MAZUREK Didier VAUCHEL

Mours Pierre BEMELS Valentin PINA

Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | René WEBER

Noisy-sur-Oise Vivien BAREYT

Persan Monia ATTIA Xavier DECOMBAS

Ronquerolles Paulo CARDOSO Patrick PREMEL

Communauté de Communes du'HaUt Val d'Oise

16 rue Nationale — CS 10600 — 95260 Beaumont-sur-Oise - www.cc-hautvaldoise.fr Tél..:01 39 375970 - Courriel :accueil@cchvo:comEnvoyé en préfecture le 24/06/2026

Reçu en préfecture le 24/06/2026

Haut

VA d'Oise

Communauté de Communes Publié le 1D : 095-249500489-20260622-2026_057-DE Die, HuvéressuDée sp iane- Cite Ml

o Environnement, Transition Ecologique, Défense et protection de

l'Espace, GEMAPI et Numérique

Présidence : Olivier ANTY

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Sandra DOISON Philppe PELZER

Bernes-sur-Oise Sébastien DUCKMAN Alexis ESNEULT Bruyères-sur-Oise Urszula DEMARE Alexandre ODOROWSKI

Champagne-sur-Oise | Thierry JOUE Nicolas LHERBIER

Mours Olivier LESUEUR Katia LE MOUËL

Nointel René WEBER Martine LEGRAND

Noisy-sur-Oise Philippe DANIEL Laetitia PANNIER

Persan Nadia BOUCHENE Marie GALOPIN

Ronquerolles Frédéric CORDIER Franck PINSSON

o Santé , Affaires Sociales

Présidence : Martine LEGRAND

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Isabelle MORTAGNE Séverine JAAOUAR

Bernes-sur-Oise Dany LEONARD Isabelle LE GUILLOU Bruyères-sur-Oise Sandra PENNONT Francine LAMPIN

Champagne-sur-Oise | Rolande REBYFFE Ermelinda AMEAO

Mours Pascale HARDOUIN Sylvie LOISEL Nointel Christine PERINI Claudine PIALOT

Noisy-sur-Oise Céline WARREN Brigitte OLIVIER

Persan Anna-Maria CIMAN Hassan AZZA

Ronquerolles Corinne GUYOT Saleha LOVINSKY

o Habitat, Logement, Rénovation énergétique des logements

Présidence : Jean-Michel APARICIO

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Marie DAVID Mélanie DESPRETZ Bernes-sur-Oise Dany LEONARD Véronique APPOLONUS

Bruyères-sur-Oise Sandra PENNONT Bruno FOUQUE Champagne-:sur-Oise Jean Jules MORTEO Nicolas LHERBIER Mours Pascale HARDOUIN François FUSELIER Nointel | Martine LEGRAND ris LECLERC

Noisy-sur-Oise | Philippe DANIEL Christian TROUET

Persan Olivier CUNIAL Xavier DECOMBAS Ronquerolles Corinne GUYOT Gwengaële LE SECH

Communauté de Communes du Haut Vard'Oise

EN Cicne rene on EC Er Eee IE TMOITE A NAN Aer a[0 Vite |(o le] AIE Tél.:01:3937 5970 Courriel: accueil@cchyo-comHaut

Va d'Oise Communauté de Communes Envoyé en préfecture le 24/06/2026 Reçu en préfecture le 24/06/2026 Publié le

‘| 10 : 095-249500489-20260622-2026_057-DE

o Développement Economique : Zones d'activités, Commerce et artisanat locaux, Action Cœur de Ville, Emploi et insertion

Présidence : Stéphane CARTEADO

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Sandy TURPIN Pierre PETITPAS Bernes-sur-Oise Michel MALINGRE Sylvia WARNER

Bruyères-sur-Oise Bruno FOUQUE Emmanuelle MWONGERA Champagne-sur-Oise Audrey MAZUREK Vanessa WARSEE Mours Valentin PINA Maria PINTAS Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | Christine PERINI Noisy-sur-Oise Frédéric FALLOT

Persan Mohamed LABBAS Zahia AZOUANI

Ronquerolles Didier OUICHER Frédéric CORDIER

o Sécurité, Prévention et Accès au droit

Présidence : Valentin RATIEUVILLE

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Agnielle ARTHERON Samir LAMOURI

Bernes-sur-Oise Stéphane LACOSTE Pascal BENITEZ Bruyères-sur-Oise Antoine DEIVASSAGAYAME Mickael SILVA LASSON

Champagne-sur-Oise Pascal VAUZELLE Jean Michel TETU Mours Lionel LAVAUD Valentin PINA Nointel Baker RAJHI Claudine PIALOT

Noisy-sur-Oise Richard FLAHAUT Thierry COSSARD Persan Jean-Luc LOSTUZZO Joaquim BARROCA

Ronquerolles Franck PINSSON Frédéric AGUILLON

o Mutualisation: Urbanisme règlementaire, Nettoyage des tags et

graffitis, Enlèvement des nids de frelons asiatiques, travaux sur

l'espace public communautaire

Présidence : Bernard LE BON

L Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Dominique PYCK Pascal REBEYROLLE Bernes-sur-Oise Denis DUCKMAN Nicolas TAGUAY Bruyères-sur-Oise Pierre-Heulier OXYBEL Dominique DELCROIX Champagne-sur-Oise Jean-Jules MORTEO Rolande REBYFFE Mours Pierre BEMELS Olivier LESUEUR Nointel René WEBER Martine LEGRAND Noisy-sur-Oise Jean-Pierre BOGERS Thierry COSSARD Persan Nadia BOUCHENE Cécile TANGUY Ronquerolles Frédéric AGUILLON Sabrina HEURTEUBISE

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

16 rue Nationale CS 10600 — 95260 Beaumont-sur-Oise - www.cc“hauivaldoise:fr

Tél.:01 39 37 59 70— Courriel : accuell@cchvo.comH, a ut Envoyé en préfecture le 24/06/2026

al d'Oise Reçu en préfecire le 24/06/2026 Publié le

Beaumont-cirOnse Bemnes sur Que Bruyéressur- ie Champogne-surOse MT ID : 095-249500489-20260622-2026_057-DE Communauté de Communes

o Cadre de vie : Traitement des déchets, dépôts sauvages

Présidence : Olivier LESUEUR

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Sandra DOISON Sylvain DAMION

Bernes-sur-Oise Sébastien DUCKMAN Denis DUCKMAN Bruyères-sur-Oise Sandra PENNONT Myriam LEREBOURS

Champagne-sur-Oise | Pascal VAUZELLE Jean-Michel TETU Mours Katia LE MOUËL Jennifer DUPUIS Nointel Christine PERINI Christine LEDUC Noisy-sur-Oise Isabelle OCCELLI Brigitte OLIVIER Persan Nadia BOUCHENE Jean-Luc LOSTUZZO Ronquerolles Frédéric CORDIER Frédéric AGUILLON

o Mobilité, Accessibilité, Parcs Naturels Régionaux

Présidence : Patrick PREMEL

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Ghislaine CARPENTIER Sandra DOISON Bernes-sur-Oise Céline SOLLET Marilyne GIRARD

Bruyères-sur-Oise Urszula DEMARE Emmanuelle MWONGERA

Champagne-sur-Oise | Thierry JOUE Jean Claude SENAT

Mours François FUSELIER Olivier LESUEUR

Nointel Julien DAMBRUNE Martine LEGRAND

Noisy-sur-Oise Philippe DANIEL Carole CADIO Persan Bruce TITREVILLE Mohamed LABBAS

Ronquerolles Cyrille BOCENNO Perrine DESMOTTES

Rendu exécutoire le 106, 2596

Affiché le QU106.|

Publié le AL.106.- D

Signé — par délégation

Fait et délibéré en séance ordinaire, les jour, mois et an susdits. Le Directeur Général des Se: : Laurent ASTRUC.

Pour copie conforme,

Adopltée par:

A l'unanimité

x ÿ LES A Bag: — <= —

fe

Catherine BORGNE Jean-Michel APARICIO Présidente Secrétaire de séance

Selon l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative. le présent acte peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de son affichage. de sa publication ou de sa nolification, d'un recours gracieux auprès de Maciame la Présidente de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Cergy- Pontoise (la Cour administrative d'appel compétente étant celle de Versailles).

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise peut également être saisi directement par les personnes physiques et morales par l'intermédiaire de l'applicalion « Télérecours citoyens » (Informations et accès au service disponibles à l'adresse suivante : https://www.télérecours.fr).

Communauté de Commünes du Haut Val d'Oise

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Tél.:01:39.37 5970 Courriel: accueil@cchvo.com