Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D26 44 rapport lpcr 2025
Déliberation - D26 43 approbation grille tarifaire activite peris
Déliberation - D26 37 commission finances
Déliberation - D26 34 Designation representant CNAS
Déliberation - D26 42 approbation du RI des ALSH
Déliberation - D26 36 mandats speciaux jumelages
Déliberation - Liste des deliberations examinees 12.10.2023
Déliberation - D26 46 Subvention exceptionnelle scouts
Déliberation - D26 33 Designation dun correspondant defense
Déliberation - D26 41 refus du transfert comp PLU
Déliberation - D26 38 Rapport du delegataire du marche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - D26 38 Rapport du delegataire du marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
N°2026/38
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
24 juin
2026
Obiet
:
RAPPORT
DU
DELEGATAIRE
DU
MARCHE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le 24
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
dix-huit
juin,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
GAULTIER,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 20
Stéphane
GAULTIER,
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS,
Claude
MAQUIS,
Frédéric
GUIRIMAND,
Tatjana
ROCHE,
Joël
RISPAL,
Pierre-Yves
CHALTIEL,
Marc
DEVAUX,
Marilyne
BARANES,
Christophe
DEPIERRE,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY,
Denis
ARNAUD,
Valérie
LEFEBVRE,
Caroline
DE
SAZILLY,
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Bertrand
MENIGAULT,
Lucie
CATROUX,
Jérôme
CASANOVA,
Charlotte
LOGEAIS
Ont
donné
pouvoir
: 7
Alexandre
RUECHE
à
Christophe
DÉEPIERRE
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS
Stéphanie
BANCAL
à
Frédéric
GUIRIMAND
Karine
WEBER
à
Valérie
LEFEBVRE
Guy
TRAN
à
Denis
ARNAUD
Marie-Aimée
PEYRON
à
Monsieur
le
Maire
Francis
ALTGLAS
à
Claude
MAQUIS
Absents
:0
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Denis
ARNAUD
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 20
REPRESENTES
7
VOTANTS
: 27
Le
Conseil
Municipal
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.5211-39,
VU
le rapport
d'activités
2025
transmis
à Monsieur
le Maire
par
le délégataire
du
marché
forain,
CONSIDERANT
la présentation
faite
en
séance
du
rapport
d'activités
2025
de
la société
EGS,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
du
rapporteur
Madame
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Adjointe
au
Maire
déléguée
en
matière
d'activités
sportives
et d’attractivité
économique,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
du
rapport
de
la société
EGS
pour
l’année
2025,
PRECISE
que
ce
rapport
est
consultable
en
mairie.N°2026/38
Publié
sur
le
site
de
la
commune
le :
03/0/
Toté