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Procès Verbal - 20260608122236170 046344900 1233 08062026?cache=1780914838
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Tremblay-sur-Mauldre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260608122236170 046344900 1233 08062026?cache=1780914838)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
Séance
du
15
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
le
15
avril
à
20
h
00,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
lieu
habituel
des
séances
sous
la
présidence
de
Madame
Françoise
CHANCEL,
Maire.
Date
de
convocation
: 7
avril
2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
membres
excusés
: 2
Nombre
de
membres
non
excusés
: 0
Nombre
de
membres
votants
: 15
Présents:
Stéphanie
ANDRÉ,
Jean-Pierre
BOUCHER,
Pierre-Antoine
CHARNAY,
Virginie
CHARPENTIER,
Jean
CLOSET,
Gilles
COSTARD,
Abigail
GIORDANO,
Hélène
JEAN-BAPTISTE,
Corinne
MANCHON,
Marie-Laure
ROBIN,
Roland
ROLLAND,
Arnauld
VOISIN
Absent(e}s
excusé(e)s
: Pauline
HOFFMANN
(pouvoir
à Abigail
GIORDANO),
Matthieu
LEROUX
(pouvoir
à Jean-Pierre
BOUCHER)
Absent(e)s
non
excusé(e)s
:
Le
Maire
demande
d'approuver
le
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
1er
avril
2026,
celui-ci
est
approuvé
:
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
:0
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
CGCT,
le Conseil
municipal
désigne
M.
Jean-Pierre
BOUCHER
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°2026.04.01
: Approbation
du
compte
financier
unique
2025
VU
le Code
général
des
Collectivités
territoriales,
VU
le Compte
Financier
Unique
du
budget
principal
2025
de
la commune,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
commune,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats, Considérant
que
le CFU
est une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
les
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU,
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total cumuté
Prévision buggétairo totaio
A
520 265.15
1121026250
1173952768
Recetes
Recettes réaïséos (1)
B
S60 847.86
1.609 636.34
2 170 484,20
Restos à réaiser
lc
0.00
0.00
0.00
JAutorisation budgétaire totate
D
B02 510,38
1 52930307
183181345
Dépenses
JDépenses réaïsées (1)
E
16209021
1 439 798.72
1601888.93
IRostos à réatiser
F
0.00
0.00
0.00
bittérencos entre les tres oties mandats
_|Sotdo des réalisations da l'exercice (+)
G-8-E
sss7576s
69 837.62
568 505,27
Résuats antérieurs repotés
IRésutats antérieurs roportés (27)
H
226 75477
B19 040.57
02 285.80
en
nn
Excédent défie
G+n
172 002.88
Ls 878.10
co es1,07
Dittérenca entre les restes à raser
IRestes à réatiser (#1)
i=c-r
Jooo
0.00
0.00
IRésuiat cumuté
Excédent /ére
G+n+1
[17200288
168 878.10
eco es1.07
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Madame
le
Maire
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
Pour:
11
Contre
: ANDRÉ
Stéphanie,
ROLAND
Rolland,
CLOSET
Jean
Abstention
: 0
Approuve
le Compte
Financier
Unique
du
budget
principal
2025
de
la commune,
Donne
pouvoir
à
Mme
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Délibération
n°2026.04.02:
Affectation
des
résultats
2025
sur
le
Budget
primitif
2026
de
la
Commune Vu
la délibération
en
date
du
15
avril
2026,
adoptant
le compte
financier
unique
pour
l'année
2025
Vu
les
articles
L1612-32
et R1612-52
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
le résultat
excédentaire
de
la section
de
fonctionnement
dégagé
au
titre
de
l'exercice
clos,
cumulé
avec
le
résultat
antérieur
reporté,
est
affecté
en
totalité
dès
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
financier
unique
et,
en
tout
état
de
cause,
avant
la
clôture
de
l'exercice
suivant.
La
délibération
d'affectation
prise
par
la collectivité
territoriale
est produite
à l'appui
de
la décision
budgétaire
de
reprise
de
ce
résultat.
Un
solde
d'exécution
positif
de
la section
de
fonctionnement:
488
878.19€
Un
solde
d'exécution
positif de
la section
d'investissement
: 172
002.88€
Soit
un
excèdent
global
de
: 660
881.07€ Le
Conseil
municipal
après
s'être
prononcé
sur
les
résultats
de
l'exercice
2025,
et
après
en
avoir
délibéré
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: ANDRÉ
Stéphanie,
ROLLAND
Roland,
CLOSET
Jean
DECIDE
à l'affectation
des
résultats
sur
le budget
primitif
2026
comme
suit:
DI
- ARTICLE
001
- Résultat
d'investissement
reporté
: 172
002.88€
RI
- ARTICLE
1068
- Excèdent
de
fonctionnement
capitalisé
: 0€
RF
- ARTICLE
002
- Résultat
de
fonctionnement
reporté
: 488
878.19€
La
Présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification
Délibération
n°2026.04.03
: Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026
Les
communes
et
EPCI
doivent
adopter,
avant
le
30
avril
2026,
les
taux
de
fiscalité
applicables
sur
leur
territoire
pour
ce
qui
concerne
la taxe
d'habitation
(TH),
la taxe
foncière
sur les propriétés
bâties
(TFB),
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFNB).
Il
est
rappelé
que
les
articles
1636
B
sexies
à
1636
B
et
1639
À
du
code
général
des
impôts
(CGI)
régissent
les
règles
de
fixation
et de
vote
des
taux
des
impôts
locaux
par
les
communes
et les
EPCI.
Ces
dispositions
précisent
notamment
les modalités
de variation
des
taux
des
différentes
taxes
locales,
ainsi
que
les
délais
et conditions
de
vote.
Dans
l'hypothèse
d'une
modulation
par
rapport
à 2025,
l'assemblée
délibérante
peut:
- soit faire varier
les taux
de
ces
taxes
dans
une
même
proportion
;
- soit
les
faire
varier
librement
dans
le
respect
des
règles
de
lien
prévues
par
l'article
1636 B
sexies
du
code
général
des
impôts
(CGI).
Mme
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
8 avril
2025
le
conseil
municipal
avait
fixé
les
taux
des
impôts
pour
2025
à:
Taxes
Taux
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(TH)
14.76%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
30.88%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFPNB)
73.36% Mme
le Maire
précise
que
la fixation
des
taux
d'imposition
pour
l'année
2026
vise
à assurer
une
stabilité
fiscale tout en permettant
d'ajuster
les recettes
de la collectivité
en
fonction
des
besoins
et des
priorités
budgétaires. Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
: 15
Contre
: O0
Abstention
: 0
DECIDE
de
fixer
les
taux
d'imposition
pour
l'année
2026
comme
suit:
Taxes
Taux
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(TH)
14.76%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
30.88%
Taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
(TFPNB)
73.36%
CHARGE
Madame
le
Maire
De
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
De
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques
accompagné
d’une
copie
de
la présente
décision
La
Présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification
Délibération
n°2026.04.04
: Vote
des
subventions
-budget
primitif 2026
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
demandes
de
subventions
présentées
par
les
diverses
associations,
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et
notamment
son
article
10,
Vu
le décret
n°2001-495
du
6 juin
2001,
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la loi n°
2000-
321
du
12
avril
2000
et relatif
à
la transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques,
Article
Propositions
2026
657361
Caisse
des
écoles
12
000.00
€
65736211
C.C.ASS.
22
984.50
€
TOTAL
34
984,50
€ Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
:15
Contre
: 0
Abstention
: 0
DECIDE
d'octroyer
pour
l'exercice
2026,
les subventions
au
CCAS
et à la Caisse
des
Écoles
qui
figurent
au
tableau
ci-dessus
Il est proposé
à l'assemblée
que
le montant
global
des
subventions
(65748)
allouées
au
titre
de
l’année
2026,
s'élève
à 38
221€
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
DECIDE
de
porter
le
montant
global
des
subventions
allouées
au
titre
de
l'exercice
2026
à 38
221€
DIT
qu'afin
de
procéder
à
la
ventilation
judicieuse
du
montant
des
subventions,
leur
attribution
est
différée
au
cours
d’une
séance
ultérieure
en
fonction
des
besoins
réels
des
associations.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Délibération
n°2026.04.05
: Adoption
du
budget
primitif
2026
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
référentiel
M57,
Vu
la
présentation
faite
par
Madame
le
Maire
du
budget
primitif
2026
de
la
Commune
de
Le
Tremblay-sur-Mauldre, Vu
la
délibération
du
15
avril
2026
relative
à l'approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
de
la
commune, Vu
la délibération
du
15
avril
2026
relative à
l'affectation
du
résultat
2025
de
la commune,
Vu
la
délibération
du
15
avril
206
relative
au
vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026
Considérant
que
le budget
primitif
de
la
commune
sera
voté
sur
les
bases
de
la
nomenclature
M
57
simplifiée
et abrégée.
Le vote
aura
lieu
en
nature
et par
chapitre
avec
un
taux
de
fongibilité
des
crédits
à 7.50
%
en
fonctionnement
et investissement;
2
4
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: ANDRÉ
Stéphanie,
ROLLAND
Roland,
CLOSET
Jean Approuve
le
budget
primitif
2026
tel
qu’il
est
présenté
et qui
s'équilibre
et se
décomposant
comme
suit: Fonctionnement:
1
680
526,51
€
Investissement
: 757
724,66
€
Autorise
Madame
le
Maire
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
dans
chacune
des
sections,
tant
en
fonctionnement
qu’en
investissement,
dans
la
limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Mme
le
Maire
informera
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
la
plus
proche
séance
de
l'assemblée
délibérante.
Autorise
Madame
le Maire
à procéder
à toutes
les
formalités
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération. La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Délibération
_n°2026.03.06.2:
Communauté
de
Communes
Cœur
Yvelines
-
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Par
délibération
n°26-002
en
date
du
11
février
2026,
la Communauté
de
communes
Cœur
d’Yvelines
a
pris
acte
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées.
Les
communes
membres
sont
invitées
à se
prononcer
sur
ce
rapport
dans
un
délai
de
3
mois
à compter
de
la notification.
À
défaut
de
délibération
dans
ce délai,
la décision
des
communes
membres
est réputée
favorable. Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
APPROUVE
le rapport
de
la CLECT
de
la Communauté
de
communes
Cœur
d'Yvelines
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Délibération
n°2026.03.07.2:
Cimetière
communal-Tarifs
et
répartition
des
concessions
terrain
et
concessions
columbarium
Vu
la loi
du
21
février
1996
portant
codification
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
le code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2223-15
et
R.2223-11.
Vu
la
délibération
2008.05.22
fixant
le
tarif
d’une
concession
trentenaire
à
400€
les
deux
m2,
renouvelable
à expiration
des
trente
ans.
Vu
la délibération
2008.05.23
fixant
le tarif
d’une
concession
columbarium
temporaire
(15
ans)
à 300€
et trentenaire
à 400€,
renouvelable
à
expiration
des
15
ans
ou
trente
ans. Vu
la
délibération
2022.02.10
fixant
la
répartition
du
produit
des
concessions
du
cimetière
communal
à 2/3
pour
le budget
de
la commune
et
1/3
pour
le
CCAS.
Considérant
la demande
du
Trésor
Public
d’actualiser
les
délibérations.
Madame
le Maire
propose
de
garder
les
tarifs
suivants
pour
les
concessions
terrains
et les
concessions
columbarium
ainsi
que
la répartition
des
produits
Type
de
Durée
|
Tarifs
Commune
70311
CCAS
7031
concessions Terrain
2 m?
30ans
|
400€
267€
133€
Columbarium
15
ans
300€
200€
100€
Columbarium
30
ans
400€
267€
133€
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’actuellement
les
personnes
qui
désirent
obtenir
une
concession
dans
la
commune
de
Le
Tremblay
Sur
Mauldre
ont
la
possibilité
d'obtenir
soit
une
concession
terrain
trentenaire
soit
une
concession
au
columbarium
temporaire
(15
ans)
ou
trentenaire.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Fixe
les
tarifs
des
concessions
terrains
et columbariums
du
tableau
ci-dessus
La
Présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Affaires
diverses
:
Néant Pour
extrait
certifié
conforme,
à
Le
Tremblay-sur-Mauldre,
le
20
avril
2026
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h
Secrétaire
de
Séance
Jean-Pierre
BOUCHER
Le
Maire
Françoise
CHANCE